Notification aux Parties

Liste des notifications valables (31/12/98)

207

22/03/82

ZAMBIE - Documents d'exportation et de réexportation et procédures appliquées

227

13/10/82

REPUBLIQUE-UNIE DE TANZANIE - Documentation d'exportation et marquage de l'ivoire

228

13/10/82

ZIMBABWE - Documents d'exportation

230

13/10/82

CHILI - Espèces dont la commercialisation est interdite

283

15/03/84

REPUBLIQUE-UNIE DE TANZANIE - Interdiction d'exporter Agapornis personata

306

28/08/84

EQUATEUR - Interdiction des exportations de faune et de flore sauvages

343

23/07/85

JAPON - Ports d'entrée CITES

360

19/09/85

LIECHTENSTEIN ET SUISSE - Application de la Convention aux coraux durs

373

16/01/86

COMMUNAUTE ECONOMIQUE EUROPEENNE - Permis et certificats

384

07/05/86

ARGENTINE - Interdiction du commerce de certaines espèces

412

28/11/86

ARGENTINE - Interdiction du commerce de certaines espèces (suite)

462

20/01/88

REPUBLIQUE DOMINICAINE - Interdiction de la chasse

478

24/05/88

ARGENTINE - Interdiction du commerce de certaines espèces

482

24/05/88

VENEZUELA

495

05/09/88

JAPON - Système de confirmation préalable

513

25/11/88

NIGERIA - Usage de documents non valables

540

26/04/89

Traitement douanier des bagages enregistrés transportés par chemin de fer

541

26/04/89

Communications avec la presse

561

31/01/90

ETATS-UNIS D'AMERIQUE - Objets personnels ou à usage domestique

571

31/01/90

ARGENTINE - Quotas à l'exportation des Psittaciformes et durée de validité des permis CITES

572

31/01/90

COLOMBIE - Elevages en captivité légalement établis

573

30/04/90

NIGERIA - Commerce illicite de spécimens CITES

574

30/04/90

Interdiction d'exportation des peaux et des cuirs de Rhea americana

591

31/07/90

INDONESIE - Interdiction d'exporter des peaux brutes

628

08/04/91

PAKISTAN - Buffle de l'Inde

629

08/04/91

PAPOUASIE-NOUVELLE-GUINEE - Interdiction des exportations d'orchidées récoltées à l'état sauvage

630

08/04/91

Coordination de la lutte contre la fraude

643

28/08/91

COLOMBIE - Commerce des peaux de caïmans

644

28/08/91

NOUVELLE-ZELANDE - Exportation/réexportation de plantes reproduites artificiellement

645

28/08/91

PAKISTAN - Interdiction de la chasse, de la capture et des exportations

648

28/08/91

Résolution du Conseil de coopération douanière

661

19/12/91

CAMEROUN - Permis falsifiés

662

16/01/92

EGYPTE - Interdiction d'exporter des reptiles

664

16/01/92

Rapports annuels

665

16/01/92

Aide à la mise en vigueur de la Convention - The Clark R. Bavin National Fish and Wildlife Forensic Laboratory (USA)

666

16/01/92

Aide à la mise en vigueur de la Convention - Le Centre UICN du droit de l'environnement

681

24/08/92

BURUNDI - Suspension de la délivrance de documents d'exportation et de réexportation de Psittacus erithacus

685

24/08/92

LIECHTENSTEIN ET SUISSE - Politique d'importation des trophées de chasse d'espèces inscrites à l'Annexe I

686

24/08/92

PAKISTAN - Interdiction de la chasse, de la capture et des exportations

688

24/08/92

Commerce important d'espèces animales inscrites à l'Annexe II - Recommandations du Comité pour les animaux

689

24/08/92

Spécimens d'expositions itinérantes - Mise en oeuvre de la résolution Conf. 8.16

694

24/08/92

JAPON - Importation d'animaux vivants

707

21/12/92

EGYPTE - Réglementation des exportations de spécimens CITES

708

21/12/92

GUATEMALA - Réglementation des exportations

712

21/12/92

PARAGUAY - Décret d'application de la CITES et exportation de peaux de Tupinambis spp.

716

21/12/92

Rapports bisannuels sur les mesures prises pour l'application de la Convention

723

01/03/93

CANADA - Interdiction des exportations de bélugas capturés vivants

724

01/03/93

CANADA - Licence d'exportation pour l'ours noir

743

07/05/93

KENYA - Commerce de parties et de produits d'aloès

746

07/05/93

COTE D'IVOIRE - Commerce de perroquets gris

759

31/08/93

PAPOUASIE-NOUVELLE-GUINEE - Etiquetage des peaux de crocodiles

763

31/08/93

Projets de terrain relatifs au commerce de faune CITES important

781

10/03/94

BRESIL - Elevage en ranch et commerce de caïmans

782

10/03/94

THAILANDE - Procédures d'émission des permis d'exportation pour les plantes

783

10/03/94

EMIRATS ARABES UNIS - Interdiction d'importer des outardes houbara

784

10/03/94

Commerce important d'espèces animales inscrites à l'Annexe II - Recommandations du Comité pour les animaux

786

10/03/94

Commerce de Geochelone spp.

788

10/03/94

Rapports annuels

795

21/04/94

COLOMBIE - Nouveaux permis d'exportation CITES

816

25/08/94

BRESIL - Exportations et réexportations de faune et de flore sauvages vers le Brésil

840

18/04/95

CAMEROUN - Timbres de sécurité CITES volés

850

18/04/95

Rapports annuels

864

18/05/95

Séries de timbres 1994 et 1995 de l'APNU sur les espèces menacées d'extinction inscrites à la CITES

869

31/08/95

CHINE - Prionailurus bengalensis

870

31/08/95

GUATEMALA - Perte de permis CITES et de timbres de sécurité

871

31/08/95

MEXIQUE - "Especies en Peligro, A.C."

883

06/11/95

ARGENTINE - Importation de dauphins

886

30/11/95

CHILI - Stocks pré-Convention de Fitzroya cupressoides

901

28/02/96

Coopération avec l'OIPC-Interpol

903

28/02/96

Certificats d'origine couvrant le commerce de Swietenia macrophylla

908

29/02/96

MALI - Perte de timbres de sécurité CITES

912

24/04/96

ARGENTINE - Perte de timbres de sécurité

913

24/04/96

COMMERCE DE SPECIMENS D'ESPECES INSCRITES A L'ANNEXE I ELEVES EN CAPTIVITE

915

20/06/96

PHILIPPINES - Interdiction de commerce de certains spécimens CITES

919

20/06/96

Répertoire CITES et autres informations

920

20/06/96

Liste des espèces et des populations de cétacés protégées par la Commission baleinière internationale (CBI)

928

04/09/96

AUSTRALIE - Réglementation des exportations d'animaux sauvages indigènes vivants

930

04/09/96

INDE - Interdiction du commerce de la faune et de la flore sauvages

931

04/09/96

PEROU - Commerce des plantes

932

04/09/96

Prêts de pandas géants

934

04/09/96

Coopération entre la CITES et la Convention sur la diversité biologique

936

04/09/96

Timbres de sécurité

940

04/09/96

Contrôle des établissements d'élevage en captivité d'espèces inscrites à l'Annexe I

947

18/11/96

RESOLUTION CONF. 9.22 - Système universel d'étiquetage pour l'identification des peaux de crocodiliens

954

06/02/97

CAMEROUN - Perte de timbres de sécurité CITES

962

07/03/97

Système universel d'étiquetage pour l'identification des peaux de crocodiliens - Mise en oeuvre de la résolution Conf. 9.22

964

07/03/97

Recommandations du Comité de la nomenclature

966

07/03/97

OIPC-Interpol, l'ECOMESSAGE

967

07/03/97

Protocole d'accord entre l'OMD et le Secrétariat CITES

977

02/06/97

ARGENTINE - Exportations de peaux d'Eunectes notaeus

978

02/06/97

COLOMBIE - Exportation de peaux de Caiman crocodilus

979

02/06/97

ZAMBIE - Perte de permis CITES

981

02/06/97

Contrôle des établissements d'élevage en captivité d'espèces inscrites à l'Annexe I (suite)

986

14/08/97

Réglementations de l'Union européenne

987

13/10/97

Résolutions CITES

988

13/10/97

MEXIQUE - Contrôle des documents CITES

989

13/10/97

Déclaration des stocks d'ivoire par les Etats de l'aire de répartition de l'éléphant d'Afrique

995

29/10/97

Contrôle des établissements d'élevage en captivité d'espèces inscrites à l'Annexe I (suite)

997

29/10/97

Réserves spéciales

998

12/11/97

Décisions CITES

1000

19/12/97

ROYAUME-UNI DE GRANDE-BRETAGNE ET D'IRLANDE DU NORD - Désignation de ports d'entrée

1001

19/12/97

Comité du manuel d'identification

1002

19/12/97

Coordonnateur pour les éléphants

1003

19/12/97

Stocks de laine et de tissus en laine de vigogne

1005

19/12/97

Soumission des quotas d'exportation établis par certains pays pour 1998

1006

19/12/97

Enregistrement d'un établissement d'élevage en captivité

1007

19/12/97

Contrôle des établissements d'élevage en captivité d'espèces inscrites à l'Annexe I (suite)

1009

19/12/97

Examen des annexes - Plantes

1010

19/12/97

Master en gestion, conservation et contrôle des espèces faisant l'objet d'un commerce international

1998/04

16/01/98

Conservation et commerce des ours

1998/05

02/03/98

CAMEROUN - Levée, par le Comité permanent, de la suspension des importations de Psittacus erithacus

1998/09

31/03/98

Décisions de la Conférence des Parties relatives aux éléphants

1998/10

31/03/98

Suivi du commerce illicite de l'ivoire et de la chasse illicite à l'éléphant

1998/11

31/03/98

Résultat de la vérification des stocks d'ivoire gouvernementaux

1998/12

31/03/98

Mise en oeuvre de la décision 10.2

1998/13

31/03/98

Conservation des esturgeons

1998/14

31/03/98

Utilisation du code "F" sur les permis et les certificats

1998/15

27/04/98

Certificats d'origine pour le commerce de Swietenia macrophylla

1998/16

27/04/98

Etiquetage du caviar exporté par la République islamique d'Iran

1998/23

30/06/98

LA REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE DU CONGO - Timbres de sécurité

1998/24

30/06/98

Comité de la nomenclature

1998/27

30/06/98

Désignation des organes de gestion et des autorités scientifiques

1998/28

30/06/98

Hybrides - Interprétation de l'expression "ascendance récente"

1998/30

30/06/98

Formulaire faisant office de rapport national sur la chasse illicite aux éléphants

1998/34

06/08/98

LA REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE DU CONGO - Timbre de sécurité volé

1998/35

06/08/98

Recommandation de suspension de commerce

1998/37

06/08/98

Commerce illicite de caviar

1998/38

06/08/98

Marquage du caviar exporté d'Azerbaïdjan et de Kazakstan

1998/39

06/08/98

Marquage de caviar exporté par la Fédération de Russie

1998/40

06/08/98

Contrôle du commerce du caviar provenant des Etats-Unis d'Amérique

1998/42

06/08/98

Contrôle des établissements d'élevage en captivité d'espèces inscrites à l'Annexe I

1998/43

06/08/98

Référence dans les législations nationales à la réglementation IATA du transport des animaux vivants

1998/44

06/08/98

Braconnage d'éléphants

1998/45

06/08/98

Communication avec les commerçants

1998/50

02/10/98

Contrôle des établissements d'élevage en captivité d'espèces inscrites à l'Annexe I (suite)

1998/53

02/10/98

Marquage des spécimens d'esturgeons exportés de Chine

1998/54

02/10/98

Utilisation des spécimens vivants confisqués

1998/55

30/10/98

Onzième session de la Conférence des Parties

1998/57

30/10/98

Soumission des quotas d'exportation établis au plan national pour 1999

1998/58

20/11/98

Quarante-et-unième session du Comité permanent

1998/59

20/11/98

Quinzième session du Comité pour les animaux

1998/60

20/11/98

Neuvième session du Comité pour les plantes

1998/62

20/11/98

Examen des espèces animales inscrites aux annexes CITES

1998/63

21/12/98

Quarante-et-unième session du Comité permanent

1998/64

21/12/98

Réserves spéciales