CITES Notifications

Notification aux Parties

N° 1999/28 Genève, le 12 mars 1999

CONCERNE:

Envoi de documents

1. Secrétariat envoie ci-joint aux Parties les fiches de données suivantes du Répertoire envoyé avec la notification aux Parties n^o 139 du 5 juin 1980. Les nouvelles fiches indiquent les changements survenus; elles remplacent les anciennes, comme suit:

Data Sheet/
Fichas/
Fiche

New Code/
Nuevo código/
Nouveau code

Old Code/
Código precedente/
Ancien code

Parties/Partes

Australia/Australie

AU/03.1999/1

AU/09.1997

China/Chine

CN/03.1999/1 & 2

CN/12.1998/1 & 2

Greece/Grecia/Grèce

GR/03.1999/1

GR/09.1997/1 & 06.1994/2

Malaysia/Malasia/Malaisie

MY/03.1999/1-3

MY/09.1997/1-3

Peru/Perú/Pérou

PE/03.1999/1

PE/11.1995/1 & 04.1995/2

United Arab Emirates/Emiratos Arabes Unidos/Emirats arabes unis

AE/03.1999/1

AE/31.01.1991

Uzbekistan/Uzbekistán/Ouzbékistan

UZ/03.1999/1

UZ/04.1998/1

CITES Secretariat/Secretaría CITES/Secrétariat CITES

SECR/03.1999/1

SECR/04.1998/1

TRAFFIC Offices/Oficinas TRAFFIC/Bureaux TRAFFIC

TRAFFIC/03.1999/4

TRAFFIC/01.1999/4

Non-Parties/No Partes

Slovenia/Eslovenia/Slovénie

SI/03.1999/1

SI/07.1995

2. Le Secrétariat envoie aussi, uniquement aux Parties, une copie des documents suivants:

Pays, documents

Remarques

Autriche

Certificat phytosanitaire

(Pflanzengesundheitszeugnis)

Nouveau. Utilisé comme certificat pour les spécimens reproduits artificiellement. En allemand avec traduction en anglais, espagnol, français et russe au dos du formulaire.

Belgique

a) Certificat phytosanitaire 11 N° CEE/BE/ (Phytosanitary Certificate 11 N° CEE/BE/; Fytosanitair Certificaat 11 Nr. EG/BE/)

Remplace le formulaire envoyé avec la notification aux Parties n^o 315 du 28.8.1984. Un formulaire en français (avec traduction en flamand, anglais et allemand au dos du formulaire) et un formulaire en flamand (avec traduction en français, anglais et allemand au dos du formulaire).

b) Certificat phytosanitaire de réexpédition 12 N° CEE/BE/ (Re-export Phytosanitary Certificate 12 N° CEE/BE/; Fytosanitair Certificaat voor herverzending 12 Nr. EEG/BE/)

Nouveau. Un formulaire en français (avec traduction en flamand, anglais et allemand au dos du formulaire) et un formulaire en flamand (avec traduction en français, anglais et allemand au dos du formulaire).

Colombie

a) Permiso/Certificado No. CO/P/ de exportación/re-exportación/ importación/otro (Permis/certificat n^oCO/P/ d'exportation/réexportation/ importation/autre)

Remplace le formulaire envoyé avec la notification aux Parties n^o 793 du 10.3.1994. Le formulaire original est imprimé sur fond vert et porte le cachet de la Colombie. L'impression sur la copie est noire. Les numéros de série et les indications sur le destinataire de la copie sont imprimés en rouge. Ce formulaire est utilisé pour les plantes. En espagnol seulement.

b) Permiso/Certificado No. CO/A/ de exportación/re-exportación/ importación/otro (Permis/ certificat n^oCO/A/ d'exportation/réexportation/ importation/autre

Remplace le formulaire envoyé avec la notification aux Parties n^o 795 du 21.4.1994. Le formulaire original est imprimé sur fond vert et porte le cachet de la Colombie. L'impression sur la copie est noire. Les numéros de série et les indications sur le destinataire de la copie sont imprimés en rouge. Ce formulaire est utilisé pour les animaux. En espagnol seulement.

Estonie

Eksport/Re-ekksport/Import/Muud Luba Export/Re-export/Import/Other Permit

(Permis/d'exportation/réexportation/ importation/autre)

Remplace le formulaire envoyé avec la notification aux Parties n^o 1998/21 du 27.4.1998. En estonien et en anglais.

Fédération de Russie

(Permis/d'exportation/réexportation/ importation/autre)

Remplace le formulaire envoyé avec la notification aux Parties n^o 793 du 10.3.1994. En russe et en anglais.

Fidji

Export/Re-export/Import/Other Permit/Certificate

(Permis/certificat d'exportation/ réexportation/ importation/autre)

Nouveau.

Guyana

Export/Re-export Permit (Permis/d'exportation/réexportation)

Remplace le formulaire envoyé avec la notification aux Parties n^o 793 du 10.3.1994. (Seule, l'adresse a changé.)

Israël

Export/Re-export/Import/Other Permit

(Permis/d'exportation/réexportation/ importation/autre)

Remplace le formulaire envoyé avec la notification aux Parties n^o 1998/21 du 27.4.1998. En hébreux et en anglais.

Japon

Import Permit/Certificate

(Certificat/permis d'importation)

Nouveau. En japonais et en anglais.

Malte

a) Export Permit (Permis d'exportation)

Remplace le formulaire envoyé avec la notification aux Parties n^o 941 du 4.9.1996. Imprimé sur fond mosaïque pourpre (plus foncé en haut et en bas du formulaire). Effectif depuis le 1^er janvier 1999. Porte un cachet sec, différent, du Département de la Protection de l'environnement.

b) Re-export Certificate (Certificat de réexportation)

Remplace le formulaire envoyé avec la notification aux Parties n^o 941 du 4.9.1996. Imprimé sur fond mosaïque pourpre (plus foncé en haut et en bas du formulaire). Effectif depuis le 1^er janvier 1999. Porte un cachet sec, différent, du Département de la Protection de l'environnement.

c) Import Permit (Permis d'importation)

Remplace le formulaire envoyé avec la notification aux Parties n^o 941 du 4.9.1996. Imprimé sur fond mosaïque pourpre (plus foncé en haut et en bas du formulaire). Effectif depuis le 1^er janvier 1999. Porte un cachet sec, différent, du Département de la Protection de l'environnement.

d) Pre-Convention Re-export Permit

(Permis de réexportation pré-Convention)

Nouveau.

e) Pre-Convention Export Permit

(Permis d'exportation pré-Convention)

Nouveau.

f) Introduction from the Sea Certificate

(Certification d'introduction en provenance de la mer)

Nouveau.

Myanmar

Export/Re-export/Import/Other Permit

(Permis/d'exportation/réexportation/ importation/autre)

Nouveau.

République démocratique du Congo

Permis d'exportation/

de réexportation/d'importation

(Export/Re-export/Import Permit)

Remplace le formulaire envoyé avec la notification aux Parties n^o 770 du 31.8.1993. Le formulaire original est imprimé sur du papier de sécurité ayant un cadre bleu. Il doit porter un cachet sec. Le logo est nouveau et l'adresse a changé.

3. Le Secrétariat envoie également ci-joint les documents suivants:

a) Un fascicule en espagnol et en anglais, intitulé Para conservar las plantas y animales silvestres de México (Helps us to protect the wild plants and animaux of Mexico);

b) Le catalogue des publications de l'UICN, intitulé World Conservation Bookstore. Nous envoyons ce catalogue car l'UICN est à présent chargée de la vente des publications CITES;

c) aux Parties seulement, la 25^e édition, en vigueur depuis le 1^er octobre 1998, de la Réglementation IATA du transport des animaux vivants.

Data Sheet/ Fichas/ Fiche	New Code/ Nuevo código/ Nouveau code	Old Code/ Código precedente/ Ancien code
Parties/Partes
Australia/Australie	AU/03.1999/1	AU/09.1997
China/Chine	CN/03.1999/1 & 2	CN/12.1998/1 & 2
Greece/Grecia/Grèce	GR/03.1999/1	GR/09.1997/1 & 06.1994/2
Malaysia/Malasia/Malaisie	MY/03.1999/1-3	MY/09.1997/1-3
Peru/Perú/Pérou	PE/03.1999/1	PE/11.1995/1 & 04.1995/2
United Arab Emirates/Emiratos Arabes Unidos/Emirats arabes unis	AE/03.1999/1	AE/31.01.1991
Uzbekistan/Uzbekistán/Ouzbékistan	UZ/03.1999/1	UZ/04.1998/1
CITES Secretariat/Secretaría CITES/Secrétariat CITES	SECR/03.1999/1	SECR/04.1998/1
TRAFFIC Offices/Oficinas TRAFFIC/Bureaux TRAFFIC	TRAFFIC/03.1999/4	TRAFFIC/01.1999/4
Non-Parties/No Partes
Slovenia/Eslovenia/Slovénie	SI/03.1999/1	SI/07.1995

Pays, documents	Remarques
Autriche Certificat phytosanitaire (Pflanzengesundheitszeugnis)	Nouveau. Utilisé comme certificat pour les spécimens reproduits artificiellement. En allemand avec traduction en anglais, espagnol, français et russe au dos du formulaire.
Belgique a) Certificat phytosanitaire 11 N° CEE/BE/ (Phytosanitary Certificate 11 N° CEE/BE/; Fytosanitair Certificaat 11 Nr. EG/BE/)	Remplace le formulaire envoyé avec la notification aux Parties n^o 315 du 28.8.1984. Un formulaire en français (avec traduction en flamand, anglais et allemand au dos du formulaire) et un formulaire en flamand (avec traduction en français, anglais et allemand au dos du formulaire).
b) Certificat phytosanitaire de réexpédition 12 N° CEE/BE/ (Re-export Phytosanitary Certificate 12 N° CEE/BE/; Fytosanitair Certificaat voor herverzending 12 Nr. EEG/BE/)	Nouveau. Un formulaire en français (avec traduction en flamand, anglais et allemand au dos du formulaire) et un formulaire en flamand (avec traduction en français, anglais et allemand au dos du formulaire).
Colombie a) Permiso/Certificado No. CO/P/ de exportación/re-exportación/ importación/otro (Permis/certificat n^oCO/P/ d'exportation/réexportation/ importation/autre)	Remplace le formulaire envoyé avec la notification aux Parties n^o 793 du 10.3.1994. Le formulaire original est imprimé sur fond vert et porte le cachet de la Colombie. L'impression sur la copie est noire. Les numéros de série et les indications sur le destinataire de la copie sont imprimés en rouge. Ce formulaire est utilisé pour les plantes. En espagnol seulement.
b) Permiso/Certificado No. CO/A/ de exportación/re-exportación/ importación/otro (Permis/ certificat n^oCO/A/ d'exportation/réexportation/ importation/autre	Remplace le formulaire envoyé avec la notification aux Parties n^o 795 du 21.4.1994. Le formulaire original est imprimé sur fond vert et porte le cachet de la Colombie. L'impression sur la copie est noire. Les numéros de série et les indications sur le destinataire de la copie sont imprimés en rouge. Ce formulaire est utilisé pour les animaux. En espagnol seulement.
Estonie Eksport/Re-ekksport/Import/Muud Luba Export/Re-export/Import/Other Permit (Permis/d'exportation/réexportation/ importation/autre)	Remplace le formulaire envoyé avec la notification aux Parties n^o 1998/21 du 27.4.1998. En estonien et en anglais.
Fédération de Russie (Permis/d'exportation/réexportation/ importation/autre)	Remplace le formulaire envoyé avec la notification aux Parties n^o 793 du 10.3.1994. En russe et en anglais.
Fidji Export/Re-export/Import/Other Permit/Certificate (Permis/certificat d'exportation/ réexportation/ importation/autre)	Nouveau.
Guyana Export/Re-export Permit (Permis/d'exportation/réexportation)	Remplace le formulaire envoyé avec la notification aux Parties n^o 793 du 10.3.1994. (Seule, l'adresse a changé.)
Israël Export/Re-export/Import/Other Permit (Permis/d'exportation/réexportation/ importation/autre)	Remplace le formulaire envoyé avec la notification aux Parties n^o 1998/21 du 27.4.1998. En hébreux et en anglais.
Japon Import Permit/Certificate (Certificat/permis d'importation)	Nouveau. En japonais et en anglais.
Malte a) Export Permit (Permis d'exportation)	Remplace le formulaire envoyé avec la notification aux Parties n^o 941 du 4.9.1996. Imprimé sur fond mosaïque pourpre (plus foncé en haut et en bas du formulaire). Effectif depuis le 1^er janvier 1999. Porte un cachet sec, différent, du Département de la Protection de l'environnement.
b) Re-export Certificate (Certificat de réexportation)	Remplace le formulaire envoyé avec la notification aux Parties n^o 941 du 4.9.1996. Imprimé sur fond mosaïque pourpre (plus foncé en haut et en bas du formulaire). Effectif depuis le 1^er janvier 1999. Porte un cachet sec, différent, du Département de la Protection de l'environnement.
c) Import Permit (Permis d'importation)	Remplace le formulaire envoyé avec la notification aux Parties n^o 941 du 4.9.1996. Imprimé sur fond mosaïque pourpre (plus foncé en haut et en bas du formulaire). Effectif depuis le 1^er janvier 1999. Porte un cachet sec, différent, du Département de la Protection de l'environnement.
d) Pre-Convention Re-export Permit (Permis de réexportation pré-Convention)	Nouveau.
e) Pre-Convention Export Permit (Permis d'exportation pré-Convention)	Nouveau.
f) Introduction from the Sea Certificate (Certification d'introduction en provenance de la mer)	Nouveau.
Myanmar Export/Re-export/Import/Other Permit (Permis/d'exportation/réexportation/ importation/autre)	Nouveau.
République démocratique du Congo Permis d'exportation/ de réexportation/d'importation (Export/Re-export/Import Permit)	Remplace le formulaire envoyé avec la notification aux Parties n^o 770 du 31.8.1993. Le formulaire original est imprimé sur du papier de sécurité ayant un cadre bleu. Il doit porter un cachet sec. Le logo est nouveau et l'adresse a changé.

	a) Un fascicule en espagnol et en anglais, intitulé Para conservar las plantas y animales silvestres de México (Helps us to protect the wild plants and animaux of Mexico);

	b) Le catalogue des publications de l'UICN, intitulé World Conservation Bookstore. Nous envoyons ce catalogue car l'UICN est à présent chargée de la vente des publications CITES;

	c) aux Parties seulement, la 25^e édition, en vigueur depuis le 1^er octobre 1998, de la Réglementation IATA du transport des animaux vivants.