Notification aux Parties

N° 1999/35 Genève, le 30 avril 1999

CONCERNE:

Institutions scientifiques bénéficiant de la dérogation
prévue à l'Article VII, paragraphe 6, de la Convention
(Suite)

1. En application de la résolution Conf. 2.14 adoptée par la Conférence des Parties à sa deuxième session (San José, 1979), le Secrétariat communique aux Parties la liste des institutions scientifiques enregistrées par les organes de gestion de certaines d'entre elles et bénéficiant ainsi de la dérogation s'appliquant aux prêts, donations et échanges à des fins non commerciales de spécimens de musées et d'herbiers (Article VII, paragraphe 6, de la Convention).

2. La liste récapitulative la plus récente a été communiquée aux Parties par la notification n^o 1998/41 du 6 août 1998.

3. A la demande des organes de gestion des pays suivants: Afrique du sud, Autriche, Etats-Unis d'Amérique, Italie, Namibie, Royaume-Uni et Suisse, le Secrétariat communique aux Parties les nom et adresse des institutions scientifiques additionnelles suivantes, auxquelles s'applique la dérogation prévue à l'Article VII, paragraphe 6, de la Convention. Le Secrétariat envoie également ci-joint aux Parties un spécimen du document/étiquette utilisé par l'Italie, la Namibie et le Royaume-Uni pour cette dérogation.

 

	AFRIQUE DU SUD
	ZA 027	Kirstenbosch Research Centre
		National Botanical Institute
		Private Bag X 7
		CLAREMONT 7735
	AUTRICHE
	AT 011	Naturschutzzentrum Bruck/Mur
		Station Bruck/Weitental
		Stadtwaldstrasse 43
		A-8600 BRUCK/MUR
	ETATS-UNIS D'AMERIQUE
	US 109	Montgomery Botanical Center
	(P)	1901 Old Cutler Road
		MIAMI, Florida 33156
		US792094
	US 118	University of Wisconsin
	(Insectes)	Department of Entomology
		MADISON, WI 53706
		99US784309/9
	US 143	Texas Memorial Museum
	(P/A)	University of Texas at Austin
		2400 Trinity
		AUSTIN, Texas 78705
		99US005835/9
	ITALIE	(Voir spécimen ci-joint)
	IT 003	Universita' di Siena
		Dip.to Biologia Ambientale - Erbario e Orto Botanico
		Via P.A. Mattioli, 4
		53100 SIENA
	IT 008	Universita' di Firenze -Museo di Storia Naturale-
		Via G. La Pira, 4
		50121 FIRENZE
	IT 017	Universita' di Torino
		Dip.to Biologia Vegetale-orto Botanico- Erbario
		V.le P.A. Mattioli, 25
		10125 TORINO
	IT 018	Museo Civico di Storia Naturale di Milano
		Corso Venezia, 55
		20121 MILANO
	IT 019	Museo Civico di Storia Naturale "Giacomo Doria"
		Via Brigata Liguria, 9
		16121 GENOVA
	NAMIBIE	(Voir spécimen ci-joint)
	NA 001	National Botanical Research Institute
		Private Bag 13184
		WINDHOEK
	NA 002	The National Museum of Namibia
		P.O. Box 1203
		WINDHOEK
	ROYAUME-UNI	(Voir spécimen ci-joint)
	SUISSE
	CH 026	Geobotanisches Institut
		Eidg. Techn. Hochschule Zürich
		Zollikerstrasse 107
		CH-8008 ZURICH
4. L'organe de gestion de l'Afrique du Sud a informé le Secrétariat que les institutions scientifiques suivantes sont retirées de la liste de celles bénéficiant de la dérogation
	prévue à l'Article VII, paragraphe 6, de la Convention:
	ZA 001	University of Fort Hare
		Private Bag X314
		ALICE 5700
	ZA 002	University of the Orange Free State
	P.O. Box 339
		BLOEMFONTEIN 9300
	ZA 003	Potchefstroom Universiteit
	vir Christelike Hoër
	Onderwys
	POTCHEFSTROOM 2520
	ZA 004	Rand Afrikaans University
	P.O. Box 524
	JOHANNESBURG 2000
	ZA 007	University of Natal
		King George Avenue
		DURBAN 4001
	ZA 008	University of Pretoria
		Brooklyn
		PRETORIA 0181
	ZA 010	University of Port Elizabeth
		PORT ELIZABETH 6000
	ZA 011	University of the North Turfloop
		P.O. Box Sovenga
		PIETERSBURG 0700
	ZA 013	University of Durban Westville
		Private Bag 4001
		DURBAN 4000
	ZA 014	University of the Witwatersrand
		Milner Park
		JOHANNESBURG 2000
	ZA 015	University of Zululand
		Private Bag Kura Dlangeswa
		Via EMPANGENI
		NATAL 3880
	ZA 016	Albany Museum
		Somerset Street
		GRAHAMSTOWN 6140
	ZA 019	East London Museum
		319 Oxford Street
		EAST LONDON 5201
	ZA 021	National Museum
		P.O. Box 226
		BLOEMFONTEIN 9300
	ZA 022	Port Elizabeth Museum
		P.O. Box 13147
		HUMEWOOD 6013

5. Conformément aux dispositions du paragraphe b ii) de la résolution Conf. 2.14, les organes de gestion des Parties ne l'ayant pas encore fait sont invités à communiquer dès que possible au Secrétariat le nom et l'adresse des institutions enregistrées et ainsi autorisées à appliquer la procédure simplifiée prévue à l'Article VII, paragraphe 6, de la Convention, ou à l'informer, le cas échéant, du fait qu'aucune institution scientifique de leur pays n'est enregistrée à cet effet.

6. En communiquant leur liste, les organes de gestion sont priés d'attribuer à chaque institution un numéro de trois chiffres choisi à leur convenance. Les deux lettres complémentaires du code seront attribuées par le Secrétariat selon le système adopté par la Conférence des Parties [voir la résolution Conf. 2.14, paragraphe x)].

7. Le Secrétariat souhaiterait également recevoir, pour les communiquer aux autres Parties, des spécimens des étiquettes utilisées par tous les organes de gestion concernés.