Notification aux Parties

N° 1999/37 Genève, le 30 avril 1999

CONCERNE:

Envoi de documents

1. Le Secrétariat envoie, aux Parties uniquement, une copie des documents suivants:

Pays et documents	Observations
Turquie a) Permis/certificat d'exportation/de réexportation/d'importation/Autre	Nouveau. Délivré par le Ministère des Forêts, Direction générale des parcs nationaux, gibier et espèces sauvages, pour Mammalia, Aves et Reptilia. A deux logos et une bande jaune en diagonale sur toute la page.
b) Permis/certificat d'exportation/de réexportation/d'importation/Autre	Nouveau. Délivré par le Ministère des Forêts, Direction générale des Forêts, pour les bois et les produits forestiers. A deux logos et une bande jaune en diagonale sur toute la page.
c) Permis/certificat d'exportation/de réexportation/d'importation/Autre	Nouveau. Délivré par le Ministère de l'Agriculture et des Affaires rurales, Direction générale de la Protection et du Contrôle, pour les espèces aquatiques de faune. A un logo et une bande jaune en diagonale sur toute la page.
d) Permis/certificat d'exportation/de réexportation/d'importation/Autre	Nouveau. Délivré par le Ministère de l'Agriculture et des Affaires rurales, Direction générale de la Production agricole et du Développement, pour les plantes bulbeuses. Pas de logo; bande jaune en diagonale sur toute la page.
Cuba Permiso de Exportación (permis d'exportation)	Permis valable uniquement pour les spécimens en peau ou autre produit de Crocodylus rhombifer élevé en captivité à Ciénaga de Zapata (D). Logo CITES imprimé en diagonale sur toute la page, en arrière- plan.