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Notification aux Parties
N° 1999/49 Genève, le 30 juillet 1999
CONCERNE:
Quarante-deuxième session du Comité permanent
1. Comme annoncé dans la notification aux Parties no 1999/46 du 1er juillet 1999, la 42e session du Comité permanent aura lieu du 28 septembre au 1er octobre 1999, à l'hôtel Altis, Rua Castilho 11, 1250 Lisbonne, Portugal.
2. L'ordre du jour provisoire de la 42e session du Comité permanent est fourni dans la présente notification.
3. Il est rappelé aux Parties que, conformément au règlement intérieur du Comité permanent, tous les participants devront présenter des lettres de créance, lesquelles seront soumises au Secrétariat à l'avance ou le premier jour de participation à la session. C'est le document original qui doit être présenté et non une photocopie.
4. Vous trouverez ci-joint une liste d'hôtels dans lesquels des chambres ont été réservées provisoirement pour les participants, avec un plan d'une partie de Lisbonne indiquant l'emplacement des hôtels. Les participants - à l'exception des membres parrainés du Comité - sont priés de confirmer eux-mêmes leurs réservations. Le Secrétariat contactera directement les délégués parrainés concernant le voyage et les réservations d'hôtel.
5. Il est rappelé aux Parties qui ne sont pas membres du Comité permanent que la documentation sera envoyée à l'avance aux seules Parties qui ont informé le Secrétariat de leur intention d'être représentées à la session. Toutefois, les documents de la session du Comité permanent seront disponibles sur le site CITES sur Internet http://www.cites.org à partir du 1er septembre 1999.
6. Le sous-comité des finances se réunira à Lisbonne le 27 septembre 1999. L'espace disponible pour cette réunion étant extrêmement limité, les Parties souhaitant y assister en tant qu'observateurs devraient en informer le Secrétariat.
Liste d'hôtels dans lesquels des chambres ont été réservées provisoirement
Hôtel
Prix (PTE)
Chambre simple
Chambre double
ALTIS
(5 étoiles - 50 chambres, y compris celles du personnel)Rua Castilho, n° 11
1269-072 LisbonneTél.: (3511) 357-9262
Fax: (3511) 353-5808
Att.: Mme Teresa Ribeiro21 000
24 000
HOLIDAY INN CONTINENTAL
(4 étoiles - 30 chambres)Rua Laura Alves, n° 9 - 1°
1050 LisbonneTél.: (3511) 793-6622
Fax: (3511) 796-2130
Att.: Mme Cristina Baptista14 500
16 100
HOLIDAY INN LISBOA
(4 étoiles - 30 chambres)Av. António José de Almeida, n° 28-A
1000 LisbonneTél.: (3511) 793-6622
Fax: (3511) 796-2130
Att.: Mme Cristina Baptista14 500
16 100
Veuillez noter que les participants - à l'exception des membres parrainés du Comité - doivent confirmer eux-mêmes les réservations avant le 20 août 1999; tous les participants doivent régler la première nuit d'avance (également avant le 20 août 1999).
Doc. SC.42.3 (Rev.)
CONVENTION SUR LE COMMERCE INTERNATIONAL DES ESPECES
DE FAUNE ET DE FLORE SAUVAGES MENACEES D'EXTINCTION____________________
Quarante-deuxième session du Comité permanent
Lisbonne (Portugal), 28 septembre - 1er octobre 1999ORDRE DU JOUR PROVISOIRE
1.
Allocution d'ouverture du Président
(pas de document)
2.
Acceptation des lettres de créance
(pas de document)
3.
Adoption de l'ordre du jour
Doc. SC.42.3
4.
Finances et administration
Doc. SC.42.4*
a) Rapport du sous-comité des finances
(pas de document)
b) Confirmation des permis
Doc. SC.42.4.1
c) Papier à en-tête du Secrétariat
(pas de document)
5.
Préparation d'un Plan stratégique pour la Convention
Doc. SC.42.5
6.
Futures sessions de la Conférence des Parties
a) Préparation de la CdP11 (PNUE, Gigiri) Doc. SC.42.6.1
b) Organisation et procédure (décisions 10.107, 10.108)
Doc. SC.42.6.2
7.
Décisions relatives à l'amélioration de l'efficacité de la Convention (décision 10.111)
a) Mise en œuvre du Plan d'action
Doc. SC.42.7
b) Regroupement de résolutions
Doc. SC.42.7.1
8.
Tâches des membres du Comité pour les plantes
Doc. SC.42.8
9.
Petits Etats insulaires en développement (décision 10.112)
Doc. SC.42.9
10.
Questions relatives aux espèces
a) Ours (Décision 10.65)
Doc. SC.42.10.1
b) Eléphants
i) Vérification des précautions prises pour la vente et l'expédition d'ivoire brut
Doc. SC.42.10.2.1
ii) Rapport du sous-groupe sur MIKE
Doc. SC.42.10.2.2
c) Tigre
i) Décision 10.66
Doc. SC.42.10.3
ii) Missions techniques
Doc. SC.42.10.4
iii) Missions politiques
(pas de document)
d) Rhinocéros; indicateurs de réussite de la conservation (résolution Conf. 9.14)
Doc. SC.42.10.5
e) Approbation de nouveaux projets
Doc. SC.42.10.6
i) Situation des projets présentés à la 41e session
Doc. SC.42.10.6.1
ii) Etat de réalisation des projets
Doc. SC.42.10.6.2
11.
Examen des critères d'amendement des Annexes I et II (résolution Conf. 9.24)
Doc. SC.42.11
12.
Application de la Convention dans certains pays
a) Projet sur les législations nationales: état actuel et futur
Doc. SC.42.12.1
b) Mise en œuvre des décisions 10.18 et 10.64 éventuellement, mesures sur le commerce) Doc. SC.42.12.2
c) Mesures internes plus strictes (décision 10.103)
Doc. SC.42.12.3
d) Lutte contre la fraude
Doc. SC.42.12.4
e) Mesures de contrôle à l'importation et à l'exportation
Doc. SC.42.12.5
13.
Transport des animaux vivants (résolution Conf. 10.21)
Doc. SC.42.13
14.
Lignes directrices pour la préparation et la soumission des rapports annuels (décision 10.131)
Doc. SC.42.14
15.
Passage transfrontalier d'animaux vivants (décision 10.142)
Doc. SC.42.15
16.
Médecine traditionnelle (décision 10.143)
Doc. SC.42.16
17.
Synergie entre les conventions relatives à la biodiversité (décision 10.63) et relations avec d'autres organisations
Doc. SC.42.17
18.
Commerce de viande de brousse
Doc. SC.42.18
19.
Organisation du travail du Comité jusqu'à la CdP11 Date et lieu de la prochaine session
(pas de document)
20.
Autres questions
(pas de document)
21.
Remarques de clôture
(pas de document)
* Le présent document compte neuf annexes devant toutes être examinées par le sous-comité des finances, qui soumettra un rapport [point 4.a) de l'ordre du jour].
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