Notification aux Parties

N° 1999/59 Genève, le 30 juillet 1999

CONCERNE:

Envoi de documents

Le Secrétariat envoie, aux Parties uniquement, une copie des documents suivants. Les copies des permis étant dans l'ordre alphabétique anglais, les noms des pays ont été laissés dans cet ordre ci-dessous.

Pays et documents	Observations
Barbade Permis/certificat d'exportation/de réexportation/d'importation/Autre	- Nouveau - Il y a un motif imprimé en gris sur tout le formulaire sauf sur un cercle de 8,7 cm au centre, où les armes de la case 6 sont reprises (en plus grand), en blanc
Cameroun Permis d'exportation/de réexportation/ d'importation	En remplacement du formulaire envoyé avec la notification aux Parties no 490 du 1.7.88
République centrafricaine Permis d'exportation/de réexportation/ d'importation	- En remplacement du formulaire envoyé avec la notification aux Parties no 826 du 25.8.94 - Au milieu du formulaire, les armes (10,5 cm) sont imprimées en rouge
Tchad Permis d'exportation/de réexportation/ d'importation	- En remplacement du formulaire envoyé avec la notification aux Parties no 793 du 10.3.94 - Il y a un motif imprimé en vert clair sur tout le formulaire sauf sur un cercle de 10  cm au centre, plus clair, où le motif de la case 6 est repris (en plus grand)
Congo Permis d'exportation/de réexportation	- En remplacement du formulaire envoyé avec la notification aux Parties no 338 du 25.1.85 - En haut du permis, il y a une barre rouge de 1,6 cm portant les mots "REPUBLIQUE DU CONGO" imprimés en noir
République démocratique du Congo Permis d'exportation/de réexportation/ d'importation	- En remplacement du formulaire envoyé avec la notification aux Parties no 1999/28 du 12.3.99 - A l'intérieur d'un cadre bleu, les lettres "CITES CGO" en beige se répètent sur tout le formulaire - Case 6: drapeau bleu à étoiles jaunes - Taille originale: 20,2 x 29,4 cm
Danemark (Groenland) Permis d'exportation (Eksporttilladelse)	En remplacement du formulaire envoyé avec la notification aux Parties no 624 du 5.2.91
Guinée équatoriale Permis/certificat d'exportation/de réexportation/d'importation/Autre	- En remplacement du formulaire envoyé avec la notification aux Parties no 1998/21 du 27.4.98 - Il y a un motif imprimé en vert clair sur tout le formulaire sauf sur un cercle de 10  cm au centre, plus clair, où le motif de la case 6 est repris (en plus grand)
Indonésie a) Permis d'exportation/de réexportation/d'importation/Autre	- En remplacement du formulaire envoyé avec la notification aux Parties no 1998/21 du 27.4.98 - Le fond représente plusieurs mammifères protégés imprimés en gris - Une case XII a été ajoutée pour indiquer si le permis est renouvelé - Les lettres "EA" apparaissent en bas à droite - Taille originale: 21,5 x 33 cm
b) Permis d'exportation/de réexportation/d'importation/Autre	- Nouveau formulaire sans le logo CITES pour les espèces non couvertes par la Convention - Le fond représente plusieurs mammifères protégés imprimés en gris - Une case XII a été ajoutée pour indiquer si le permis est renouvelé - Les lettres "EB" apparaissent en bas à droite - Taille originale: 21,5 x 33 cm
c) Annexe	- Nouvelle page supplémentaire pour couvrir plus d'espèces; sert d'extension de la case VIII du permis - Le fond représente plusieurs mammifères protégés imprimés en gris - Une case XII a été ajoutée pour indiquer si le permis est renouvelé - Les lettres "EC" apparaissent en bas à droite - Taille originale: 21,5 x 33 cm
Uruguay Permis/certificat d'exportation/de réexportation/d'importation/Autre	- En remplacement du formulaire envoyé avec la notification aux Parties no 273 du 20.9.83 - Il y a un motif imprimé en vert clair sur tout le formulaire sauf sur un rectangle de 10,8 x 12,2cm au centre, plus clair, où le motif de la case 6 est repris (en plus grand)