N^o 2000/015 Genève, le 31 janvier 2000

CONCERNE:

Propositions et documents soumis à la 11^e session de la Conférence des Parties

1. Dans sa notification n^o 1999/89 du 22 novembre 1999, le Secrétariat a envoyé aux Parties les propositions d'amendements aux Annexes I et II; dans sa notification n^o 1999/96 du 30 novembre 1999, il leur a envoyé les documents de travail reçus des Parties. Ces textes ont été envoyés dans la langue dans laquelle ils avaient été reçus; ils sont actuellement en cours de traduction dans les langues de travail de la Convention.

2. D'autres documents de travail et propositions à présent disponibles sont envoyés aux Parties avec la présente notification:

	a) les documents de travail dont la liste est donnée à l'Annexe 1; et
	b) les propositions traduites de la langue dans laquelle elles ont été reçues; la liste en est donnée à l'Annexe 2.

ANNEXE 1

Liste des documents de travail

N°	Titre
Questions stratégiques et administratives
11.11.1	Rapports et recommandations des comités Comité pour les animaux RAPPORT DU PRÉSIDENT
11.11.2	Rapports et recommandations des comités Comité pour les plantes RAPPORT DE LA PRESIDENTE
Interprétation et application de la Convention
11.17	REGROUPEMENT DES RESOLUTIONS EN VIGUEUR
11.20.2	Respect de la Convention MISE EN ŒUVRE DES RESOLUTIONS
11.21.1	Lois nationales d'application de la Convention PROJET SUR LES LEGISLATIONS NATIONALES
11.21.2	Lois nationales d'application de la Convention MESURES A PRENDRE CONCERNANT LES PARTIES SANS LEGISLATION ADEQUATE
11.25	PROCEDURE D'EXAMEN DES CRITERES D'AMENDEMENT DES ANNEXES I ET II
11.28.1	Quotas pour des espèces inscrites à l'Annexe I LEOPARD
11.28.2	Quotas pour des espèces inscrites à l'Annexe I MARKHOR
11.29	COMMERCE DES SPECIMENS D'OURS
11.38.1	Les bois RAPPORT DU SECRETARIAT
11.41.1	Commerce important d'espèces inscrites à l'Annexe II APPLICATION DE LA RESOLUTION CONF. 8.9
11.47	REVISION DES RESOLUTIONS SUR L'ELEVAGE EN RANCH ET LE COMMERCE DES SPECIMENS ELEVES EN RANCH
11.49	HYBRIDES D'ANIMAUX: AMENDEMENT DE LA RESOLUTION CONF. 10.17
11.51	SYSTEME UNIVERSEL D'ETIQUETAGE POUR L'IDENTIFICATION DES PEAUX DE CROCODILIENS

 

ANNEXE 2

Liste des propositions

N°	Titre
11.12	Crocodylus niloticus (TZ)
11.13	Manis crassicaudata, M. pentadactyla, M. javanica (IN, NP, LK, US)
11.14	Tursiops truncatus ponticus (GE, US)
11.19	Hyaena (Parahyaena) brunnea (NA, CH)
11.24	Loxodonta africana (KE, IN)
11.26	Dugong dugon (AU)
11.27	Vicugna vicugna (BO)
11.28	Vicugna vicugna (BO)
11.29	Moschus spp. (IN, NP, US)
11.31	Pterocnemia pennata pennata (AR)
11.32	Falco rusticolus (US)
11.35	Garrulax canorus (CN)
11.37	Clemmys guttata (US)
11.39	Malacochersus tornieri (KE, US)