No 2000/016

N^o 2000/021 Genève, le 29 février 2000

CONCERNE:

Propositions et documents soumis à la 11^e session de la Conférence des Parties

1. Dans sa notification n^o 1999/89 du 22 novembre 1999, le Secrétariat a envoyé aux Parties les propositions d'amendements aux Annexes I et II; dans sa notification n^o 1999/96 du 30 novembre 1999, il leur a envoyé les documents de travail reçus des Parties. Ces textes ont été envoyés dans la langue dans laquelle ils avaient été reçus; ils sont actuellement en cours de traduction dans les langues de travail de la Convention.

2. D'autres documents de travail et propositions à présent disponibles sont envoyés aux Parties avec la présente notification:

a) les documents de travail dont la liste est donnée à l'Annexe 1; et

b) les propositions traduites de la langue dans laquelle elles ont été reçues; la liste en est donnée à l'Annexe 2.

ANNEXE 1

Liste des documents de travail

N°	Titre
Questions stratégiques et administratives
11.10.4	Financement et budget du Secrétariat et des sessions de la Conférence des Parties FINANCEMENT EXTERNE
11.12.1	Evolution de la Convention PLAN D'ACTION POUR AMELIORER L'EFFICACITE DE LA CONVENTION
11.12.3	Evolution de la Convention COOPERATION ET SYNERGIE AVEC LA CONVENTION SUR LA DIVERSITE BIOLOGIQUE ET LES AUTRES CONVENTIONS TOUCHANT A LA DIVERSITE BIOLOGIQUE
Interprétation et application de la Convention
11.24	UTILISATION DES ANNOTATIONS DANS LES ANNEXES
11.28.1 (Rev. 1)	Quotas pour des espèces inscrites à l'Annexe I LEOPARD
11.33	EXPORTATION DE LAINE ET DE TISSUS EN LAINE DE VIGOGNE
11.40	ASSISTANCE AUX AUTORITES SCIENTIFIQUES POUR L'AVIS DE COMMERCE NON PREJUDICIABLE
11.53	SYSTEME UNIVERSEL D'ETIQUETAGE POUR L'IDENTIFICATION DES SPECIMENS D'ESTURGEONS (CAVIAR)
11.54	TRANSPORT DES ANIMAUX VIVANTS
11.56	COMMERCE DES REMEDES TRADITIONNELS
Examen des propositions d'amendement des Annexes I et II
11.59	PROPOSITIONS D'AMENDEMENTS A L'ANNEXE I ET A L'ANNEXE II
11.59.1	Propositions d'amendements à l'Annexe I et à l'Annexe II PROPOSITIONS RESULTANT DE L'EXAMEN PERIODIQUE EFFECTUE PAR LE COMITE POUR LES PLANTES
11.59.2	Propositions d'amendements à l'Annexe I et à l'Annexe II PROPOSITIONS CONCERNANT LES QUOTAS D'EXPORTATION DE SPECIMENS D'ESPECES INSCRITES A L'ANNEXE I OU A L'ANNEXE II
11.59.3	Propositions d'amendements à l'Annexe I et à l'Annexe II AUTRES PROPOSITIONS

ANNEXE 2

Liste des propositions

N°	Titre
11.30	Ovis vignei (DE)
11.36	Cuora s.l. (DE, US)
11.42	Crocodylus moreletti (MX)
11.43	Varanus melinus (DE)
11.44	Crotalus horridus (US)
11.45	Bufo retiformis (US)
11.46	Mantella spp. (NL, US)
11.50	Latimeria spp. (FR, DE)
11.51	Latimeria menadoensis (ID)
11.52	Poecilotheria spp. (LK, US)
11.53	Annotation #2 for Podophyllum hexandrum and Rauvolfia serpentina with annotation #8 for Taxus wallichiana (CH)
11.54	Panax ginseng (RU)
11.55	Araucaria araucana (AR)
11.56	Cactaceae, Echinopsis and Eulychnia (CL)
11.57	Kalmia cuneata (US)
11.58	Camptotheca acuminata (CN)
11.59	Cistanche deserticola (CN)
11.60	Harpagophytum procumbens Harpagophytum zeyheri (DE)
11.61	Adonis vernalis (DE)
11.62	Guaiacum sanctum (US)