No. 2000/024 Genève, le 23 mars 2000

CONCERNE:

Contrôle des pépinières reproduisant artificiellement
des spécimens d'espèces inscrites à l'Annexe I
(suite)

1. Des informations concernant l'enregistrement de pépinières reproduisant artificiellement des spécimens d'espèces inscrites à l'Annexe I ont été communiquées dans la notification aux Parties no 1999/08 du 29 janvier 1999.

2. Dans sa résolution Conf. 9.19 (Fort Lauderdale, 1994), la Conférence des Parties charge le Secrétariat de compiler et tenir à jour un registre des pépinières commerciales reproduisant artificiellement des spécimens d'espèces inscrites à l'Annexe I.

3. L'organe de gestion du Chili a demandé au Secrétariat d'enregistrer une pépinière située sur son territoire et lui a fourni à cet effet tous les renseignements requis au titre de la résolution Conf. 9.19, annexe 2.

4. Conformément aux dispositions de la résolution Conf. 9.19, annexe 3, le Secrétariat a examiné et approuvé la demande qui lui était faite et a inscrit la pépinière indiquée ci-après au "Registre des pépinières commerciales reproduisant artificiellement des spécimens d'espèces inscrites à l'Annexe I":

 

CHILI

 

No d'enregistrement:

P-CL-1001

 

Jardín Pehuén

 

Adresse:

Avda. El Descanso 1230

 

Maipú

 

SANTIAGO

 

Adresse postale:

Casilla 14684

 

Correo 21

 

SANTIAGO

 

Propriétaire:

Casassus Bulnes Mario y Otros

 

Espèce reproduite artificiellement:

Araucaria araucana

     

 

5. Il est rappelé aux Parties que l'enregistrement au titre de la résolution Conf. 9.19 n'est pas une obligation et que les pépinières non enregistrées peuvent continuer d'exporter des spécimens reproduits artificiellement d'espèces inscrites à l'Annexe I en suivant la procédure normalisée d'obtention des permis d'exportation.

6. Les Parties souhaitant faire inscrire au Registre des pépinières situées sur leur territoire sont invitées à fournir au Secrétariat les renseignements demandés dans la résolution Conf. 9.19, notamment aux annexes 1 et 2.

Remarque:

Le numéro d'enregistrement se compose des éléments suivants:

- P, correspondant au mot "Plante".

- Le code ISO du pays sur le territoire duquel se trouve la pépinière.

- Pour chaque Partie, un numéro séquentiel, le premier attribué étant le numéro 1001. (Pour éviter toute confusion, les numéros attribués aux établissements d'élevage en captivité sont précédés de la lettre A, correspondant au mot "Animal"; le premier de cette série est le numéro 501. La série de numéros réservés aux institutions scientifiques enregistrées, quant à elle, commence par le numéro 001.)