No. 2000/026 Genève, le 23 mars 2000

CONCERNE:

Documents soumis à la 11e session de la Conférence des Parties

1. Dans sa notification no 1999/96 du 30 novembre 1999, le Secrétariat a envoyé aux Parties les documents de travail reçus des Parties. Il les a envoyés dans la langue dans laquelle il les avait reçus; ces documents sont en cours de traduction dans les langues de travail de la Convention.

2. Les documents de travail à présent disponibles sont envoyés aux Parties avec la présente notification (voir Annexe).

3. Les documents envoyés avec la notification aux Parties no 1999/96 ont été revus et leur présentation finalisée; les commentaires du Secrétariat y ont été ajoutés. Ils apparaissent maintenant avec l'en-tête officielle et devraient être considérés comme les documents officiels de la session.

Annexe

No

Titre

Questions stratégiques et administratives

11.1 (Rev. 1)

REGLEMENT INTERIEUR

11.8

Questions relatives au Comité permanent
RAPPORT DU PRESIDENT

11.12.2

Evolution de la Convention
PLAN STRATEGIQUE DE LA CONVENTION

11.12.4

Evolution de la Convention
AMELIORATION DE L'EFFICACITE DE LA CONVENTION: FINANCEMENT DE LA CONSERVATION DES ESPECES DE FAUNE ET DE FLORE SAUVAGES

11.13

MANDAT DES COMITES PERMANENTS

11.14

SYNERGIE AVEC L'ORGANISATION DES NATIONS UNIES POUR L'ALIMENTATION ET L'AGRICULTURE

11.15.1

Commission baleinière internationale
RELATIONS AVEC LA COMMISSION BALEINIERE INTERNATIONALE

11.15.2

Commission baleinière internationale
REAFFIRMATION DE LA SYNERGIE ENTRE LA CITES ET LA COMMISSION BALEINIERE INTERNATIONALE

11.16

RECONNAISSANCE DE L'IMPORTANTE CONTRIBUTION DES OBSERVATEURS AU PROCESSUS CITES AUX SESSIONS DE LA CONFERENCE DES PARTIES

Interprétation et application de la Convention

11.22

RAPPORTS SUR LES SAISIES

11.23

AUTEURS D'INFRACTIONS REPETEES

11.26

DEFINITION DE L'EXPRESSION "DESTINATAIRES APPROPRIES ET ACCEPTABLES"

11.27

RECONNAISSANCE DES RISQUES ET DES AVANTAGES DU COMMERCE DES ESPECES SAUVAGES

11.31.2

Conservation et commerce des éléphants
SUIVI DU BRACONNAGE ET DU COMMERCE ILLICITE

11.31.3

Conservation et commerce des éléphants
REVISION DE LA RESOLUTION CONF. 10.10

11.31.4

Conservation et commerce des éléphants
UTILISATION NON COMMERCIALE DES STOCKS D'IVOIRE

11.34

CONSERVATION ET CONTROLE DU COMMERCE DE L'ANTILOPE DU TIBET

11.35

IMPORTATION ET COMMERCE INTERIEUR DE TORTUES TERRESTRES ET D'EAU DOUCE EN ASIE DU SUD-EST

11.36

COMMERCE DES HIPPOCAMPES ET AUTRES MEMBRES DE LA FAMILLE DES SYNGNATHIDAE

11.37

IDENTIFICATION DES SPECIMENS DE CORAUX DURS ET RAPPORTS SUR LEUR COMMERCE

11.38.2

Les bois
PROGRES ACCOMPLIS DANS LA CONSERVATION DE SWIETENIA MACROPHYLLA

11.44

LA VIANDE DE BROUSSE EN TANT QUE QUESTION DE COMMERCE ET DE GESTION D'ESPECES SAUVAGES

11.45.1

Amendement de la résolution Conf. 9.6
CONCERNANT LES ECHANTILLONS POUR DIAGNOSTIC, LES ECHANTILLONS A DES FINS D'IDENTIFICATION, DE RECHERCHE ET DE TAXONOMIE, ET LES CULTURES DE CELLULES ET LES SERUMS DESTINES A LA RECHERCHE BIOMEDICALE

11.45.2

Amendement de la résolution Conf. 9.6
CONCERNANT LES PRODUITS COSMETIQUES FINIS CONTENANT DU CAVIAR

11.48

ENREGISTREMENT DES ETABLISSEMENTS ELEVANT EN CAPTIVITE A DES FINS COMMERCIALES DES SPECIMENS D'ESPECES DE L'ANNEXE I

11.52

CIRCULATION DES ECHANTILLONS DE PEAUX DE CROCODILIENS

11.55

DEFINITION DE L'EXPRESSION "MIS EN ETAT"

11.57

LA STRATEGIE DE GESTION DE L'INFORMATION

11.58

RISQUE POTENTIEL POUR LE TOURISME DU AU COMMERCE DES ESPECES SAUVAGES