CITES Notifications

N^o 2000/033 Genève, le 11 avril 2000

CONCERNE:

Envoi de documents

Le Secrétariat envoie, aux Parties uniquement, une copie des documents suivants. Les copies des permis étant dans l'ordre alphabétique anglais, les noms des pays ont été laissés dans cet ordre ci-dessous.

Pays et documents

Observations

Australie
Permis d'exportation (exportation/ réexportation)
Pour les produits d'espèces sauvages à titre d'objets personnels

- Nouveau

- Au recto, cachet rectangulaire à l'encre rouge portant les mots "ENVIRONMENT AUSTRALIA" et le numéro "001"

- Dimension de l'original (y compris les marges perforées): 17.8 x 10.8 cm

Azerbaïdjan
Permis/certificat d'exportation/de réexportation/d'importation/Autre

- Nouveau

- Imprimé sur fond blanc, sur du papier où figure en filigrane le logo CITES imprimé en vert pâle au centre et en bas. Les armes sont imprimées en couleurs dans la case 6

Tchad
Permis d'exportation/de réexportation/ d'importation/Autre

- En remplacement du formulaire envoyé avec la notification aux Parties n^o 1999/59 du 30/7/1999

- Il y a un motif imprimé en vert clair sur tout le formulaire sauf sur un cercle de 10 cm au centre, plus clair, où le motif de la case 6 est repris (en plus grand)

Chine
Permis/certificat d'exportation/de réexportation/d'importation/Autre

- En remplacement des formulaires envoyés avec les notifications aux Parties n^os 467 du 20/1/1988, 653 du 28/8/1991 et 701du 24/8/1992

- Dimension de l'original: 24 x 30.5 cm sur du papier de sécurité gris clair

Chine (Hong Kong)
- Certificat de réexportation

- En remplacement du formulaire envoyé avec la notification aux Parties n^o 1998/21du 27/4/1998

- Licence d'importation/exportation/ possession

- En remplacement du formulaire envoyé avec la notification aux Parties n^o 1998/21du 27/4/1998

Croatie
Permis/certificat d'exportation/de réexportation/d'importation/Autre

Nouveau

Guinée
Certificat d'origine (non valable comme permis CITES)

- En remplacement du formulaire envoyé avec la notification aux Parties n^o 770 of 31/8/1993
- Le timbre en haut à droite est imprimé en vert

Guyana
Permis/certificat d'exportation/de réexportation/d'importation/Autre

- En remplacement du formulaire envoyé avec la notification aux Parties n^o 1999/28 du 12/3/1999

- Il y a un motif imprimé en vert clair sur tout le formulaire sauf sur un cercle de 10 cm au centre, plus clair, où le motif de la case 6 est repris (en plus grand)

Kazakhstan
Permis d'exportation/d'importation/de réexportation/Autre

Nouveau

Madagascar
Permis/certificat d'exportation/de réexportation/d'importation

- En remplacement du formulaire envoyé avec la notification aux Parties n^o 1998/21du 27/4/1998

Paraguay
Permis/certificat d'exportation/de réexportation/d'importation/Autre

- En remplacement du formulaire envoyé avec la notification aux Parties n^o 243 du 6/1/1983

- Il y a un motif imprimé en vert clair sur tout le formulaire sauf sur un cercle de 10 cm au centre, plus clair, où le motif de la case 6 est repris (en plus grand)

Swaziland
Permis/certificat d'exportation/de réexportation/d'importation/Autre

- En remplacement du formulaire envoyé avec la notification aux Parties n^o 1998/46 du 6/8/1998

Pays et documents	Observations
Australie Permis d'exportation (exportation/ réexportation) Pour les produits d'espèces sauvages à titre d'objets personnels	- Nouveau - Au recto, cachet rectangulaire à l'encre rouge portant les mots "ENVIRONMENT AUSTRALIA" et le numéro "001" - Dimension de l'original (y compris les marges perforées): 17.8 x 10.8 cm
Azerbaïdjan Permis/certificat d'exportation/de réexportation/d'importation/Autre	- Nouveau - Imprimé sur fond blanc, sur du papier où figure en filigrane le logo CITES imprimé en vert pâle au centre et en bas. Les armes sont imprimées en couleurs dans la case 6
Tchad Permis d'exportation/de réexportation/ d'importation/Autre	- En remplacement du formulaire envoyé avec la notification aux Parties n^o 1999/59 du 30/7/1999 - Il y a un motif imprimé en vert clair sur tout le formulaire sauf sur un cercle de 10 cm au centre, plus clair, où le motif de la case 6 est repris (en plus grand)
Chine Permis/certificat d'exportation/de réexportation/d'importation/Autre	- En remplacement des formulaires envoyés avec les notifications aux Parties n^os 467 du 20/1/1988, 653 du 28/8/1991 et 701du 24/8/1992 - Dimension de l'original: 24 x 30.5 cm sur du papier de sécurité gris clair
Chine (Hong Kong) - Certificat de réexportation	- En remplacement du formulaire envoyé avec la notification aux Parties n^o 1998/21du 27/4/1998
- Licence d'importation/exportation/ possession	- En remplacement du formulaire envoyé avec la notification aux Parties n^o 1998/21du 27/4/1998
Croatie Permis/certificat d'exportation/de réexportation/d'importation/Autre	Nouveau
Guinée Certificat d'origine (non valable comme permis CITES)	- En remplacement du formulaire envoyé avec la notification aux Parties n^o 770 of 31/8/1993 - Le timbre en haut à droite est imprimé en vert
Guyana Permis/certificat d'exportation/de réexportation/d'importation/Autre	- En remplacement du formulaire envoyé avec la notification aux Parties n^o 1999/28 du 12/3/1999 - Il y a un motif imprimé en vert clair sur tout le formulaire sauf sur un cercle de 10 cm au centre, plus clair, où le motif de la case 6 est repris (en plus grand)
Kazakhstan Permis d'exportation/d'importation/de réexportation/Autre	Nouveau
Madagascar Permis/certificat d'exportation/de réexportation/d'importation	- En remplacement du formulaire envoyé avec la notification aux Parties n^o 1998/21du 27/4/1998
Paraguay Permis/certificat d'exportation/de réexportation/d'importation/Autre	- En remplacement du formulaire envoyé avec la notification aux Parties n^o 243 du 6/1/1983 - Il y a un motif imprimé en vert clair sur tout le formulaire sauf sur un cercle de 10 cm au centre, plus clair, où le motif de la case 6 est repris (en plus grand)
Swaziland Permis/certificat d'exportation/de réexportation/d'importation/Autre	- En remplacement du formulaire envoyé avec la notification aux Parties n^o 1998/46 du 6/8/1998