Notification aux Parties


Notification aux Parties

No 2000/064 Genève, le 30 novembre 2000

CONCERNE:

Décisions en vigueur

1. Le Secrétariat envoie ci-joint aux Parties la publication intitulée "Décisions CITES". Ce document contient toutes les décisions (autres que les résolutions) adoptées à la 11e session de la Conférence des Parties, ainsi que les décisions adoptées lors des sessions précédentes et restant en vigueur après la 11e session.

2. Suite à la décision prise par la Conférence des Parties à sa neuvième session, les décisions datant de la 11e session et les versions révisées des décisions adoptées lors des sessions précédentes prennent effet à la date de la présente notification.