Notification aux Parties

CONCERNE:

Contrôle des pépinières commerciales reproduisant artificiellement
des spécimens d’espèces inscrites à l’Annexe I

1. Donnant suite à la résolution Conf. 9.19, le Secrétariat a communiqué aux Parties, dans sa notification n^o 1999/08 du 29 janvier 1999, une liste récapitulative des pépinières commerciales reproduisant artificiellement des spécimens d’espèces inscrites à l’Annexe I. La suite de cette liste a été envoyée aux Parties avec la notification n^o 2000/024 du 23 mars 2000. Ces notifications sont à présent caduques.

2. Le Secrétariat envoie ci-joint aux Parties le registre complet actuel des pépinières commerciales reproduisant artificiellement des spécimens d’espèces inscrites à l’Annexe I. Il n’entend plus envoyer de listes récapitulatives comme il le faisait auparavant. Dorénavant, il enverra les nouvelles pages ou les pages de remplacement concernant les Parties qui lui auront fourni des informations à inclure dans le registre.

3. Il est rappelé aux Parties que, conformément à la résolution Conf. 9.19 [sous DECIDE, paragraphe b)], "tout organe de gestion qui souhaite enregistrer une pépinière commerciale reproduisant artificiellement des spécimens d’espèces végétales inscrites à l’Annexe I dans le but de les exporter fournit au Secrétariat, à des fins d’inscription au registre, toutes les informations appropriées permettant d’obtenir et de maintenir l’enregistrement de chaque pépinière".