No 2001/024

N^o. 2001/024

Genève, le 16 mars 2001

Notification aux Parties

CONCERNE:

Envoi de documents

1. Le Secrétariat envoie ci-joint aux Parties les fiches de données suivantes du Répertoire envoyé avec la notification aux Parties n^o 2000/048 du 31 juillet 2000. Les nouvelles fiches incluent les changements survenus; elles remplacent les anciennes.

Data sheet/
Fichas/
Fiche

New code/
Nuevo código/
Nouveau code

Old code/
Código precedente/
Ancien code

Parties / Partes

Antigua and Barbuda / Antigua y Barbuda / Antigua-et-Barbuda

AG/03.2001/1

AG/03.2000/1

Canada / Canadá

CA/03.2001/1-3

CA/09.1999/1-3

Eritrea / Erythrée

ER/03.2001/1

ER/12.1994/1

Greece / Grecia / Grèce

GR/02.2001/1

GR/06.2000/1

Italy / Italia / Italie

IT/03.2001/1

IT/06.2000/1

Monaco / Mónaco

MC/03.2001/1

MC/12.1999/1

Panama / Panamá

PA/03.2001/1

PA/11.2000/1

Poland / Polonia / Pologne

PL/03.2001/1

PL/01.2000/1

South Africa / Sudáfrica /
Afrique du Sud

ZA/03.2001/1-3

ZA/06.2000/1 & 2 & 11.2000/3

Venezuela

VE/03.2001/1 & 2

VE/09.1997/1 & 2

Zambia / Zambie

ZM/02.2001/1

ZM/06.2000/1

TRAFFIC Offices / Oficinas TRAFFIC / Bureaux TRAFFIC

TRAFFIC/03.2001/3

TRAFFIC/01.2001/3

2. Le Secrétariat envoie, aux seules Parties, une copie des documents suivants. Les copies des permis étant polycopiées dans l'ordre alphabétique anglais, les noms des pays ont été laissés dans cet ordre.

Pays et documents

Observations

Canada
Permis d’importation ou d’exportation, certificat de réexportation

– Nouveau

– Imprimé électroniquement sur du papier de sécurité blanc cassé. Ce permis informatisé finira par remplacer tous les autres permis et certificats. Le type de document sera indiqué dans la case en haut à droite (permis d’importation, d’exportation, certificat de réexportation, certificat temporaire d’importation ou de réexportation, etc.). Le Canada délivrera encore des permis d’exportation et des certificats de réexportation en utilisant un formulaire combiné demande/permis (le formulaire CITES n^o 2-10/2000) qui remplace le formulaire précédent (n^oEXT 1620-01/94). Les copies des douanes n^os 1 et 2 du formulaire sont elles aussi imprimées sur du papier de sécurité blanc cassé

– L’organe de gestion du Canada demande que les Parties continuent d’accepter les anciens formulaires de permis et de certificats jusqu’aux dates suivantes:

a) permis d’importation CITES: jusqu’au 1^er octobre 2001;

b) permis d’exportation CITES couvrant des envois uniques: jusqu’au 31 décembre 2001;

c) permis d’exportation CITES couvrant des envois multiples: jusqu’au 1^er juillet 2002; et

d) certificats CITES temporaires d’importation ou de réexportation, certificats CITES temporaires d’exportation ou de réimportation autorisant les déplacements d’animaux de cirque et d’animaux familier personnels, et certificats scientifiques CITES (valables pour trois ans): jusqu’au 1^er juillet 2004

– Dimensions de l’original: 21,6 cm x 27,9 cm

Chine (Macao)
Certificat d’importation, d’exportation, de réexportation, autre

– En remplacement du formulaire envoyé avec la notification aux Parties n^o 437 du 13/3/1987

– Imprimé en noir sur du papier de sécurité vert clair; deux copies sans carbone

– Dimensions de l’original: A4

Danemark (Groenland)
Permis d’exportation à des fins personnelles, non commerciales

– Nouveau

– Imprimé en noir sur du papier blanc; trois copies sans carbone

– Dimensions de l’original: 21 cm x 15,3 cm (sans les marges perforées)

Equateur
Permis d’importation ou d’exportation, certificat de réexportation

– En remplacement du formulaire envoyé avec la notification aux Parties n^o 221 du 28/5/1982

– Imprimé électroniquement en noir sur du papier blanc

– Dimensions de l’original: A4

El Salvador
Permis d’importation, d’exportation, de réexportation

– En remplacement du formulaire envoyé avec la notification aux Parties n^o 941 du 4/9/1996

– Imprimé en noir sur du papier de sécurité vert clair; deux copies sans carbone

– Dimensions de l’original: 21,5 cm x 31 cm

Estonie
Permis d’importation, d’exportation, de réexportation, autre

– En remplacement du formulaire envoyé avec la notification aux Parties n^o 1999/28 du 12/3/1999

– Imprimé en noir sur du papier blanc

– Dimensions de l’original: A4

Malaisie
Permis d’importation ou d’exportation, certificat de réexportation, autre
(pour la faune)

– En remplacement du formulaire envoyé avec la notification aux Parties n^o 1998/21 du 27/4/1998

– Imprimé en noir sur du papier blanc; trois copies sans carbone, délivré par le Department of Wildlife and National Parks. Les armes de la Malaisie et le logo à la case 6 sont en couleurs sur les quatre feuilles

– Dimensions de l’original: 21,5 cm x 30,5 cm

Monaco
Permis d’importation ou d’exportation, certificat de réexportation, autre

– En remplacement du formulaire envoyé avec la notification aux Parties n^o 941 du 4/9/1996

– Imprimé en noir sur du papier blanc

– Dimensions de l’original: A4

Pays-Bas (Antilles néerlandaises)
Permis d’importation ou d’exportation, certificat de réexportation, autre

– Nouveau

– Imprimé en noir sur du papier blanc

– Dimensions de l’original: A4

Panama
Permis d’importation ou d’exportation, certificat de réexportation, autre

– En remplacement du formulaire envoyé avec la notification aux Parties n^o 701 du 24/8/1992

– Imprimé en noir sur du papier de sécurité vert clair. Les armes de Panama apparaissent en filigrane en gris pale au centre. Quatre copies sans carbone

– Dimensions de l’original: 21,8 cm x 28 cm

Roumanie
Permis d’importation ou d’exportation, certificat de réexportation, autre

– Nouveau

– Imprimé en noir sur du papier blanc

– Dimensions de l’original: A4

Singapour
Permis d’importation, d’exportation, de réexportation

– En remplacement du formulaire envoyé avec la notification aux Parties n^o 793 du 10/3/1994

– Imprimé en noir sur du papier blanc; quatre copies sans carbone. Le logo à la case 6 est en couleurs sur la première feuille

– Dimensions de l’original: 21,1 cm x 28 cm (sans les marges perforées)

Certificat d’origine

– En remplacement du formulaire envoyé avec la notification aux Parties n^o 1998/21 du 27/4/1998

– Imprimé en noir sur du papier blanc. Le logo et les adresses de l’organe de gestion sont en couleurs

– Dimensions de l’original: A4

Certificat de réexportation pour les espèces inscrites à l’Annexe III

– En remplacement du formulaire envoyé avec la notification aux Parties n^o 1998/21 du 27/4/1998

– Imprimé en noir sur du papier blanc. Le logo et les adresses de l’organe de gestion sont en couleurs

– Dimensions de l’original: A4

Certificat phytosanitaire

– En remplacement du formulaire envoyé avec la notification aux Parties n^o 881 du 31/8/1995

– Imprimé en noir sur du papier blanc; deux copies sans carbone. Le logo en haut à gauche et le nom de l’organe de gestion sont en couleurs. Les quatre zones ombrées à la case au centre du certificat sont imprimées en vert pâle, s’estompant de gauche à droite

– Dimensions de l’original (moins les marges perforées): 21,5 cm x 27,8 cm

Venezuela
Annexe au permis d’exportation (flore)

– Nouveau

– Imprimé en noir sur du papier blanc. Le logo CITES est en noir, les armes du Venezuela (en haut à droite) sont en couleurs. Le logo de l’organe de gestion (en haut au centre) est en bleu

– Dimensions de l’original: 31,6 cm x 21,6 cm

Pays et documents	Observations
Canada Permis d’importation ou d’exportation, certificat de réexportation	– Nouveau – Imprimé électroniquement sur du papier de sécurité blanc cassé. Ce permis informatisé finira par remplacer tous les autres permis et certificats. Le type de document sera indiqué dans la case en haut à droite (permis d’importation, d’exportation, certificat de réexportation, certificat temporaire d’importation ou de réexportation, etc.). Le Canada délivrera encore des permis d’exportation et des certificats de réexportation en utilisant un formulaire combiné demande/permis (le formulaire CITES n^o 2-10/2000) qui remplace le formulaire précédent (n^oEXT 1620-01/94). Les copies des douanes n^os 1 et 2 du formulaire sont elles aussi imprimées sur du papier de sécurité blanc cassé – L’organe de gestion du Canada demande que les Parties continuent d’accepter les anciens formulaires de permis et de certificats jusqu’aux dates suivantes: a) permis d’importation CITES: jusqu’au 1^er octobre 2001; b) permis d’exportation CITES couvrant des envois uniques: jusqu’au 31 décembre 2001; c) permis d’exportation CITES couvrant des envois multiples: jusqu’au 1^er juillet 2002; et d) certificats CITES temporaires d’importation ou de réexportation, certificats CITES temporaires d’exportation ou de réimportation autorisant les déplacements d’animaux de cirque et d’animaux familier personnels, et certificats scientifiques CITES (valables pour trois ans): jusqu’au 1^er juillet 2004 – Dimensions de l’original: 21,6 cm x 27,9 cm
Chine (Macao) Certificat d’importation, d’exportation, de réexportation, autre	– En remplacement du formulaire envoyé avec la notification aux Parties n^o 437 du 13/3/1987 – Imprimé en noir sur du papier de sécurité vert clair; deux copies sans carbone – Dimensions de l’original: A4
Danemark (Groenland) Permis d’exportation à des fins personnelles, non commerciales	– Nouveau – Imprimé en noir sur du papier blanc; trois copies sans carbone – Dimensions de l’original: 21 cm x 15,3 cm (sans les marges perforées)
Equateur Permis d’importation ou d’exportation, certificat de réexportation	– En remplacement du formulaire envoyé avec la notification aux Parties n^o 221 du 28/5/1982 – Imprimé électroniquement en noir sur du papier blanc – Dimensions de l’original: A4
El Salvador Permis d’importation, d’exportation, de réexportation	– En remplacement du formulaire envoyé avec la notification aux Parties n^o 941 du 4/9/1996 – Imprimé en noir sur du papier de sécurité vert clair; deux copies sans carbone – Dimensions de l’original: 21,5 cm x 31 cm
Estonie Permis d’importation, d’exportation, de réexportation, autre	– En remplacement du formulaire envoyé avec la notification aux Parties n^o 1999/28 du 12/3/1999 – Imprimé en noir sur du papier blanc – Dimensions de l’original: A4
Malaisie Permis d’importation ou d’exportation, certificat de réexportation, autre (pour la faune)	– En remplacement du formulaire envoyé avec la notification aux Parties n^o 1998/21 du 27/4/1998 – Imprimé en noir sur du papier blanc; trois copies sans carbone, délivré par le Department of Wildlife and National Parks. Les armes de la Malaisie et le logo à la case 6 sont en couleurs sur les quatre feuilles – Dimensions de l’original: 21,5 cm x 30,5 cm
Monaco Permis d’importation ou d’exportation, certificat de réexportation, autre	– En remplacement du formulaire envoyé avec la notification aux Parties n^o 941 du 4/9/1996 – Imprimé en noir sur du papier blanc – Dimensions de l’original: A4
Pays-Bas (Antilles néerlandaises) Permis d’importation ou d’exportation, certificat de réexportation, autre	– Nouveau – Imprimé en noir sur du papier blanc – Dimensions de l’original: A4
Panama Permis d’importation ou d’exportation, certificat de réexportation, autre	– En remplacement du formulaire envoyé avec la notification aux Parties n^o 701 du 24/8/1992 – Imprimé en noir sur du papier de sécurité vert clair. Les armes de Panama apparaissent en filigrane en gris pale au centre. Quatre copies sans carbone – Dimensions de l’original: 21,8 cm x 28 cm
Roumanie Permis d’importation ou d’exportation, certificat de réexportation, autre	– Nouveau – Imprimé en noir sur du papier blanc – Dimensions de l’original: A4
Singapour Permis d’importation, d’exportation, de réexportation	– En remplacement du formulaire envoyé avec la notification aux Parties n^o 793 du 10/3/1994 – Imprimé en noir sur du papier blanc; quatre copies sans carbone. Le logo à la case 6 est en couleurs sur la première feuille – Dimensions de l’original: 21,1 cm x 28 cm (sans les marges perforées)
Certificat d’origine	– En remplacement du formulaire envoyé avec la notification aux Parties n^o 1998/21 du 27/4/1998 – Imprimé en noir sur du papier blanc. Le logo et les adresses de l’organe de gestion sont en couleurs – Dimensions de l’original: A4
Certificat de réexportation pour les espèces inscrites à l’Annexe III	– En remplacement du formulaire envoyé avec la notification aux Parties n^o 1998/21 du 27/4/1998 – Imprimé en noir sur du papier blanc. Le logo et les adresses de l’organe de gestion sont en couleurs – Dimensions de l’original: A4
Certificat phytosanitaire	– En remplacement du formulaire envoyé avec la notification aux Parties n^o 881 du 31/8/1995 – Imprimé en noir sur du papier blanc; deux copies sans carbone. Le logo en haut à gauche et le nom de l’organe de gestion sont en couleurs. Les quatre zones ombrées à la case au centre du certificat sont imprimées en vert pâle, s’estompant de gauche à droite – Dimensions de l’original (moins les marges perforées): 21,5 cm x 27,8 cm
Venezuela Annexe au permis d’exportation (flore)	– Nouveau – Imprimé en noir sur du papier blanc. Le logo CITES est en noir, les armes du Venezuela (en haut à droite) sont en couleurs. Le logo de l’organe de gestion (en haut au centre) est en bleu – Dimensions de l’original: 31,6 cm x 21,6 cm

Data sheet/ Fichas/ Fiche	New code/ Nuevo código/ Nouveau code	Old code/ Código precedente/ Ancien code
*Parties / Partes*
Antigua and Barbuda / Antigua y Barbuda / Antigua-et-Barbuda	AG/03.2001/1	AG/03.2000/1
Canada / Canadá	CA/03.2001/1-3	CA/09.1999/1-3
Eritrea / Erythrée	ER/03.2001/1	ER/12.1994/1
Greece / Grecia / Grèce	GR/02.2001/1	GR/06.2000/1
Italy / Italia / Italie	IT/03.2001/1	IT/06.2000/1
Monaco / Mónaco	MC/03.2001/1	MC/12.1999/1
Panama / Panamá	PA/03.2001/1	PA/11.2000/1
Poland / Polonia / Pologne	PL/03.2001/1	PL/01.2000/1
South Africa / Sudáfrica / Afrique du Sud	ZA/03.2001/1-3	ZA/06.2000/1 & 2 & 11.2000/3
Venezuela	VE/03.2001/1 & 2	VE/09.1997/1 & 2
Zambia / Zambie	ZM/02.2001/1	ZM/06.2000/1
TRAFFIC Offices / Oficinas TRAFFIC / Bureaux TRAFFIC	TRAFFIC/03.2001/3	TRAFFIC/01.2001/3