Notification aux Parties

CONCERNE:

Commerce de caviar pressé et de colle de poisson

1. La question du commerce du caviar pressé a été soulevée à la première réunion sur la conservation et la lutte contre la fraude concernant les esturgeons, tenue à Moscou, Fédération de Russie, en janvier 1998. Il a alors été expliqué aux participants que le caviar pressé est formé d'œufs de plusieurs espèces d'esturgeons et que c'est ce qui reste après le traitement et la préparation d'autres produits de plus grande qualité. Les délégués ont reconnu qu'il pourrait être difficile de déterminer avec précision la composition du caviar pressé pour délivrer les permis et les certificats CITES couvrant les envois de ces produits. Ils ne sont toutefois pas parvenus à une conclusion sur la manière de traiter cette question.

2. Le commerce du caviar est soumis aux dispositions de la CITES depuis quelques années mais la question du caviar pressé vient seulement d'être soulevée et le Secrétariat n'a eu connaissance que d'un cas préoccupant. Par ailleurs, il a récemment été prié de fournir des orientations pour le commerce de la colle de poisson, ce produit fait à partir de diverses espèces de poissons, notamment d'esturgeons. La colle de poisson sert, entre autres choses, à clarifier la bière, le vin et le champagne et est utilisée dans la restauration d'antiquités. Comme elle peut être fabriquée à partir d'autres espèces que les esturgeons, tous les types de colle de poisson ne sont pas soumis aux dispositions CITES.

3. Le Secrétariat estime qu'en autorisant le commerce de ces produits, il suffirait à l'organe de gestion de délivrer le permis d'exportation ou le certificat de réexportation en indiquant chaque espèce dont les œufs sont inclus dans le lot de caviar pressé ou de colle de poisson, ainsi que la quantité totale dont l'exportation ou la réexportation est autorisée. Il devrait aussi être précisé si le produit est du caviar pressé ou de la colle de poisson. Il est indispensable que toutes les espèces soient indiquées car plusieurs pays d'importation analysent l'ADN pour vérifier la présence de caviar ou de produits d'esturgeons dans les envois. Le Secrétariat estime que la simple mention "Acipenser spp." sur les permis et les certificats serait inacceptable.

4. Il reconnaît cependant que la résolution Conf. 11.13 (Système universel d'étiquetage pour l'identification du caviar) ne comporte pas de dispositions relatives aux envois où des spécimens de plusieurs espèces sont mélangés, tels que les envois de caviar pressé. Le Secrétariat suggère donc d'indiquer le code "MIX" sur les étiquettes de ces envois.

5. Le Secrétariat suggère en outre que les pays ayant l'intention d'autoriser l'exportation de caviar pressé ou de colle de poisson établissent des quotas d'exportation pour ces produits s'ils ne le font pas déjà.

6. La présente notification remplace la notification aux Parties n^o 2001/033, qui ne donnait pas les précisions apportées ici, à la fin du point 2.