Notification aux Parties

Envoi de documents

1. Le Secrétariat envoie ci-joint aux Parties les fiches de données suivantes du Répertoire envoyé avec la notification aux Parties n° 2000/048 du 31 juillet 2000. Les nouvelles fiches incluent les changements survenus; elles remplacent les anciennes.

Data sheet/ Fichas/ Fiche	New code/ Nuevo código/ Nouveau code	Old code/ Código precedente/ Ancien code
Parties / Partes
Azerbaijan / Azerbaiyán / Azerbaïdjan	AZ/08.2001/1	AZ/05.2001/1
Colombia / Colombie	CO/08.2001/1 & 2	CO/06.2000/1 & 2
Cuba	CU/08.2001/1	CU/09.1997/1
Finland / Finlandia / Finlande	FI/08.2001/1	FI/12.2000/1
France / Francia	FR/08.2001/2	FR/01.2001/2
Norway / Noruega / Norvège	NO/08.2001/1	NO/08.2000/1
Qatar	QA/08.2001/1	QA/05.2001/1
Republic of Korea / República de Corea / République de Corée	KR/08.2001/4	KR/08.2000/4
Slovakia / Eslovaquia / Slovaquie	SK/08.2001/1	SK/01.2001/1
United States of America / Estados Unidos de América / Etats-Unis d'Amérique	US/08.2001/2	US/11.2000/2
Non Parties / No Partes
Yugoslavia / Yougoslavie	YU/08.2001/1 & 2	YU/05.2001/1

 

2. Le Secrétariat envoie également ci-joint, aux seules Parties, une copie des documents suivants. Les copies des permis étant dans l'ordre alphabétique anglais, les noms des pays ont été laissés dans cet ordre.

Pays et documents	Observations
Brésil Certificado de origem de madeira (Certificat d'origine du bois) (Avec instructions en portugais et en anglais)	Nouveau. Imprimé électroniquement. Dimension de l’original: convient pour tout format de papier.
Lettonie Permis/certificat d’exportation/de réexportation/d’importation/Autre	Nouveau. Imprimé en noir sur du papier blanc. Dimension de l’original: A4.
Singapour Permis d’importation/d’exportation/de réexportation	Remplace le formulaire envoyé avec la notification aux Parties no 2001/024 du 16/3/2001. L'original est imprimé en noir sur du papier blanc et comporte 4 copies sans carbone. Le logo à la case 6 est en couleurs sur la première feuille (où figure le mot "ORIGINAL"). Dimension de l’original: 21 x 28 cm (sans les marges perforées).
Slovénie Permis/certificat d’exportation/de réexportation/d’importation/Autre	Nouveau. Imprimé en noir sur du papier blanc cassé. Dimension de l’original: A4.
Emirats arabes unis Permis d’exportation/de réexportation/d’importation	Remplace le formulaire envoyé avec la notification aux Parties no 635 du 8/4/1991. L'original est imprimé en noir sur du papier de sécurité vert clair et comporte 2 copies sans carbone. Les armes à la case 6 sont en couleurs. Dimension de l’original: A4
Venezuela Permis/certificat d’exportation/de réexportation/d’importation	Remplace les formulaires envoyés avec les notifications aux Parties nos 315 du 28/8/1984 et 670 du 16/1/1992. L'original est imprimé en noir sur du papier de sécurité blanc et comporte 3 copies sans carbone. Dimension de l’original: 21 x 31 cm

 

3. Le Secrétariat transmet également les mises à jour des registres suivants:

a) Registre des établissements élevant en captivité à des fins commerciales des espèces inscrites à l'Annexe I (envoyé avec la notification aux Parties n° 2001/006 du 9 février 2001)

Data sheet/ Fichas/ Fiche	New code/ Nuevo código/ Nouveau code	Old code/ Código precedente/ Ancien code
Thailand / Tailandia / Thaïlande A-TH-512: correction du nom du propriétaire; ajout de "crocodiles vivants" dans les spécimens exportés	TH/08.2001/1-10	TH/01.2001/1-10

b) Registre des institutions scientifiques bénéficiant de la dérogation prévue à l'Article VII, paragraphe 6, de la Convention (envoyé avec la notification aux Parties n° 2001/008 du 9 février 2001)

Data sheet/ Fichas/ Fiche	New code/ Nuevo código/ Nouveau code	Old code/ Código precedente/ Ancien code
United States of America / Estados Unidos de América / Etats-Unis d'Amérique US 028: nouvelle validité	US/08.2001/1-9	US/06.2001/1-9

4. Le Secrétariat transmet aux Parties avec la présente notification un nouvel exemplaire des quotas de prise et d'exportation pour 2001 relatifs aux spécimens d'espèces d'Acipenseriformes inscrites à l'Annexe II. Ce document remplace celui envoyé aux Parties en tant qu'annexe à la notification aux Parties n° 2001/042 du 9 juillet 2001.

Lors de la reproduction de la précédente version de ce document, les feuilles ont été agrafées dans le désordre en raison d'un problème technique. En outre, le numéro d'une notification mentionnée dans le paragraphe d'introduction des quotas de la Fédération de Russie manquait et a dû être ajouté. Le Secrétariat présente ses excuses pour la gêne ayant pu être occasionnée. Quoi qu'il en soit, le document sur les quotas placé sur le site de la CITES sur Internet a toujours été dans l'ordre correct.

5. Enfin, le Secrétariat envoie aux seules Parties, également ci-joint, une copie des Actes de la 16^e session du Comité pour les animaux, tenue à Shepherdstown, Etats-Unis d'Amérique, en décembre 2000.