Notification aux Parties

CONCERNE:

Quarante-sixième session du Comité permanent

1. Au nom de M. K. Stansell (Etats-Unis d'Amérique), président du Comité permanent de la Conférence des Parties, le Secrétariat notifie aux Parties la tenue de la 46^e session du Comité permanent. La session aura lieu du 12 au 15 mars 2002 à Genève, Suisse; elle sera précédée, le 11 mars, d'une réunion du sous-comité des finances du Comité permanent. La réunion et la session se tiendront à l'adresse suivante:

Centre international de conférences de Genève (CICG)
15 rue de Varembé
1211 GENEVE 20
Suisse.

2. L'ordre du jour provisoire de la session du Comité permanent sera communiqué aux Parties par notification en décembre 2001.

3. Les Parties qui sont membres du Comité permanent sont convoquées pour participer à la 46^e session et à la réunion du sous-comité des finances. Les autres Parties sont invitées à y participer en tant qu'observateurs. Le formulaire d'inscription ci-joint devra être renvoyé le 22 février 2002 au plus tard afin que le Secrétariat ait le temps de produire les documents.

4. Conformément au règlement intérieur du Comité permanent, tous les participants devront présenter leurs lettres de créance, soit à l'avance au Secrétariat, soit le premier jour de participation à la session. Le document original signé – et non une photocopie ou un fax –devra être présenté.

5. Tous les renseignements utiles sur les hôtels où des chambres ont été pré-réservées pour les participants sont donnés dans le formulaire de réservation d'hôtel joint à la présente notification.

6. Les participants représentant les Parties membres du Comité permanent sont priés de remplir le formulaire de réservation d'hôtel et de l'envoyer au Secrétariat le 8 février 2002 au plus tard pour qu'il puisse prendre les dispositions nécessaires.

7. Les Parties ayant le statut d'observateur rempliront le formulaire de réservation d'hôtel et l'enverront à l'hôtel de leur choix le 8 février 2002 au plus tard, les chambres pré-réservées n'étant plus garanties après cette date.

8. Veuillez noter que le Secrétariat n'est pas en mesure de fournir une assistance financière aux participants autres que ceux représentant des Parties qui sont membres du Comité permanent.

9. Le Secrétariat rappelle aux Parties que leurs représentants peuvent avoir besoin d'un visa. Une copie de la présente notification peut être soumise avec les demandes de visas.

10. Les documents devant être examinés à cette session doivent parvenir au Secrétariat au moins 60 jours avant la session, soit avant le 10 janvier 2002. Le Secrétariat ne peut pas garantir la traduction des documents reçus après cette date; ceux-ci pourraient être distribués à la session, dans la langue dans laquelle ils ont été reçus, comme documents d’information. Comme pour les sessions de la Conférence des Parties, les documents soumis ne devraient pas dépasser 12 pages.

Annexes:

1. Formulaire d'inscription
2. Formulaire de réservation d'hôtel
3. Comment se rendre des hôtels au Centre international de conférences de Genève (CICG)