Notification aux Parties

CONCERNE:

Soumission des quotas d'exportation nationaux établis pour 2002
Correction d'un quota d'exportation de 2001

1. Le Secrétariat prévoit d'envoyer aux Parties en mars 2002, voire plus tôt s'il le peut, une notification sur les quotas d'exportation nationaux établis pour 2002. Il prie donc les Parties de lui communiquer, le 31 décembre 2001 au plus tard, les quotas d'exportation qu'elles auront établis pour 2002. Les quotas reçus après cette date ne seront pas publiés avant juin 2002.

2. Les informations demandées devraient de préférence suivre la même présentation que celle utilisée dans le tableau transmis avec la notification aux Parties n^o 2001/041 du 9 juillet 2001, qui est disponible sur le site Internet du Secrétariat. Les Parties devraient indiquer l'origine et le type des spécimens contingentés.

3. Concernant les espèces figurant dans le tableau transmis avec les notifications aux Parties n^os 2001/041, 2001/055 et 2001/066, les changements par rapport aux quotas d'exportation de 2001 peuvent être communiqués au Secrétariat en annotant les pages de ce tableau. Les quotas d'exportation concernant des espèces supplémentaires devraient de préférence être fournis dans une version électronique et utiliser la nomenclature standard lorsqu'elle est applicable. Les quotas d'exportation de 2001 restant inchangés en 2002 devraient être signalés au Secrétariat.

4. Concernant les quotas d'exportation de trophées de chasse d'éléphants d'Afrique, les Etats de l'aire de répartition concernés devraient se référer à la partie intitulée "Concernant les quotas et le commerce de l'ivoire brut" de la résolution Conf. 10.10 (Rev.).

5. Concernant les rapports sur le léopard (Panthera pardus) et le markhor (Capra falconeri), soumis en application des résolutions Conf. 10.14 et Conf. 10.15 (Rev.), le Secrétariat rappelle aux Parties concernées les dispositions de ces résolutions touchant aux rapports sur le commerce des peaux et des trophées de chasse de ces espèces.

6. Concernant les quotas de prise et d'exportation des Acipenseriformes, il est rappelé aux Etats des aires de répartition concernés que la décision 11.58, prise par la Conférence des Parties à sa 11^e session, stipule ce qui suit: "A compter du 1^er janvier 2001, les Etats de l’aire de répartition devraient déclarer, à un niveau intergouvernemental coordonné, des quotas annuels pour les prises et les exportations, par bassin, ou par région biogéographique s'il y a lieu, pour tous les échanges commerciaux de spécimens d’Acipenseriformes. Les Parties devraient communiquer ces quotas au Secrétariat avant le 31 décembre de l’année précédente. Les Parties qui n'en informeront pas le Secrétariat seront automatiquement traitées comme ayant un quota zéro pour l'année suivante."

7. Les informations demandées devraient de préférence suivre la même présentation que celle utilisée dans le tableau transmis avec la notification aux Parties n^o 2001/042 du 9 juillet 2001, qui est disponible sur le site Internet du Secrétariat.

8. Comme indiqué dans la notification n^o 2001/041, les Parties qui ont l'intention d'autoriser en 2002 l'exportation de spécimens qui auraient dû être exportés dans le cadre du quota de 2001 devraient indiquer au Secrétariat, avant le 15 janvier 2002, les quantités de spécimens encore en stock et la raison pour laquelle ceux-ci n'ont pas été exportés. Si elles ne le faisaient pas, le Secrétariat pourrait ne pas être en mesure de confirmer la validité des permis en question.

9. Le Secrétariat incite les Parties à lui fournir des informations sur la base scientifique, le plan de gestion ou l'accord sur lequel reposent leurs quotas d'exportation.

10. L'organe de gestion de l'Indonésie a informé le Secrétariat que le quota d'exportation de Plerogyra sinuosa pour 2001 est de 36.000 spécimens vivants et non de 3600 comme indiqué de manière erronée dans la notification aux Parties n^o 2001/41 du 9 juillet 2001. The corrected page is attached as an Annex to this Notification.