Notification aux Parties

CONCERNE:

Envoi de documents

1. Le Secrétariat envoie ci-joint aux Parties les fiches de données suivantes du Répertoire envoyé avec la notification aux Parties n° 2000/048 du 31 juillet 2000. Les nouvelles fiches incluent les changements survenus; elles remplacent les anciennes.

Data sheet/ Fichas/ Fiche	New code/ Nuevo código/ Nouveau code	Old code/ Código precedente/ Ancien code
Parties / Partes
Japan / Japón / Japon	JP/12.2001/5	JP/05.2001/5
Liechtenstein	LI/12.2001/1	LI/05.1999/1
Madagascar	MG/12.2001/1	MG/06.2000/1
Morocco / Marruecos / Maroc	MA/12.2001/1	MA/06.2000/1
South Africa / Sudáfrica / Afrique du Sud	ZA/12.2001/1	ZA/03.2001/1
Switzerland / Suiza / Suisse	CH/12.2001/1	CH/12.1998/1
Non-Parties / No Partes
Yugoslavia / Yougoslavie	YU/12.2001/1	YU/08.2001/1
Others / Otros / Autres
TRAFFIC Offices / Oficinas TRAFFIC / Bureaux TRAFFIC	TRAFFIC/12.2001/3, 4 & 5	TRAFFIC/09.2001/3, 4 & 5

 

2. Le Secrétariat envoie, aux seules Parties, une copie des documents suivants. Les copies des permis étant polycopiées dans l'ordre alphabétique anglais, les noms des pays ont été laissés dans cet ordre.

Pays et documents	Observations
Singapour Certificat de réexportation (pour les plantes couvertes par l’Annexe III)	Nouveau Logo "AVA", en haut à gauche, imprimé en bleu, vert et orange Dimension de l’original: 29.7x21 cm
Etats-Unis d'Amérique a) Permis d'exportation/certificat de réexportation/Autre certificat	Similaires aux formulaires envoyés avec la notification 1998/46 du 6/8/1998 (lesquels restent valables jusqu’à nouvel avis), mais imprimés sur du papier de sécurité Dimension de l’original: 27,9x21,6 cm Fond gris légèrement bleuté, avec les mots "U.S. FISH AND WILDLIFE SERVICE" en blanc, en lignes successives sur toute la page Logo du U.S. Fish and Wildlife Service en filigrane au centre, avec les mots "U.S. FISH & WILDLIFE SERVICE" et "DEPARTMENT OF THE INTERIOR" assortis d’un dessin représentant un canard et un poisson devant une rivière et une montagne Des informations sur des éléments de sécurité particuliers peuvent être obtenus auprès de l’organe de gestion CITES des Etats-Unis d’Amérique ou du Secrétariat. Dans les permis et certificats valables, le numéro de la page, imprimé en rouge en bas à gauche, est également imprimé dans la case 5b ("Security No.").
b) Fiche de suivi d'exportation/ réexportation
c) Permis d'importation
d) Fiche de suivi d'importation
e) Fiche d'Inventaire

 

3. Le Secrétariat transmet également les mises à jour du Registre des institutions scientifiques bénéficiant de la dérogation prévue à l'Article VII, paragraphe 6, de la Convention (envoyé avec la notification aux Parties 2001/008 du 9 février 2001)

Data sheet/ Fichas/ Fiche	New code/ Nuevo código/ Nouveau code	Old code/ Código precedente/ Ancien code
Netherlands / Países Bajos / Pays-Bas – mise à jour de NL 002 à NL 004	NL/12.2001/1	NL/06.2001/1
Singapore / Singapur / Singapour – ajout de SG 002	SG/12.2001/1	SG/01.2001/1
United States of America / Estados Unidos de América / Etats-Unis d'Amérique – US 057, 106: nouvelle validité – US 135: rétabli avec une nouvelle validité – US 137, 138: suppression du registre (validité arrivée à expiration)	US/09.2001/1-8	US/09.2001/1-8

4. Le Secrétariat envoie également ci-joint, une copie du compte-rendu résumé de la 17^e session du Comité pour les animaux (Hanoï, Viet Nam, 30 juillet – 3 août 2001).