Notifications aux Parties 2002

valables

2008

2007

2006

2005

2004

2003

2002

2001

2000

1999

1998

1997

1996

90-95

76-89

No. Date de délivrance Valable Oui Non Titre Format HTMLWord PDF 2002/077 19/12/02 Envoi de documents 2002/076 19/12/02 Réserves spéciales 2002/075 19/12/02 Dépôt international d'éléments de preuve balistiques 2002/074 19/12/02 Confiscation d'animaux vivants – Liste de sources d'assistance fournie par le Species Survival Network (mise à jour: janvier 2006) 2002/073 19/12/02 Présentations pour la formation 2002/072 19/12/02 Commerce de coraux durs 2002/071 19/12/02 Contrôle des établissements élevant en captivité à des fins commerciales des espèces inscrites à l'Annexe I 2002/070 19/12/02 Soumission de quotas d'exportation établis au plan national pour 2003 2002/069 19/12/02 BULGARIE – Application de la résolution Conf. 11.13 – Système universel d'étiquetage pour l'identification du caviar 2002/068 19/12/02 AZERBAIDJAN – Application de la résolution Conf. 11.13 – Système universel d'étiquetage pour l'identification du caviar 2002/067 19/12/02 MALAWI – Levée de la recommandation de suspension des importations de trophées de chasse et de peaux de léopards 2002/066 19/12/02 FIDJI – Levée temporaire de la recommandation de suspension du commerce 2002/065 19/12/02 RÉPUBLIQUE DÉMOCRATIQUE DU CONGO – Levée de la recommandation de suspension du commerce 2002/064 19/12/02 AFGHANISTAN, BANGLADESH, DJIBOUTI, DOMINIQUE, LIBERIA, RWANDA, SOMALIE ET VANUATU – Recommandation de suspension de commerce 2002/063 19/12/02 Rapports de séances de la 12e session de la Conférence des Parties 2002/062 15/11/02 EMIRATS ARABES UNIS – Passeport pour faucon 2002/061 15/11/02 EMIRATS ARABES UNIS – Retrait de la recommandation de suspension de commerce 2002/060 15/11/02 Annexe III 2002/059a 08/11/02 Commerce de spécimens d'Huso huso provenant de la mer Caspienne 2002/059 22/10/02 Commerce de spécimens d'Huso huso provenant de la mer Caspienne 2002/058 04/10/02 Référence normalisée pour les amphibiens 2002/057 04/10/02 YEMEN: Retrait de la recommandation de suspension de commerce 2002/056 04/10/02 Documents et propositions soumis à la 12e session de la Conférence des Parties 2002/055 02/09/02 Envoi de documents 2002/054 02/09/02 BULGARIE: Application de la résolution Conf. 11.13 – Système universel d'étiquetage pour l'identification du caviar 2002/053 02/09/02 Documents et propositions soumis à la 12e session de la Conférence des Parties 2002/052 09/08/02 Envoi de documents 2002/051 09/08/02 Contrôle des établissements élevant en captivité à des fins commerciales des espèces inscrites à l'Annexe I 2002/050 09/08/02 ZAMBIE – Levée de la suspension des importations de trophées de chasse et de peaux de léopards 2002/049 09/08/02 EMIRATS ARABES UNIS – Levée partielle de la recommandation de suspension de commerce 2002/048 09/08/02 CHINE – Application de la résolution Conf. 11.13 – Système universel d'étiquetage pour l'identification du caviar 2002/047 09/08/02 Treizième session de la Conférence des Parties 2002/046 09/08/02 Projet des délégués parrainés 2002/045 09/08/02 Douzième session de la Conférence des Parties – Informations complémentaires 2002/044 09/08/02 Documents et propositions soumis à la 12e session de la Conférence des Parties 2002/043 09/08/02 Propositions d'amendements aux Annexes I et II – Evaluation provisoire faite par le Secrétariat 2002/042 24/06/02 Envoi de documents 2002/041 24/06/02 Guide d’identification CITES – Bois tropicaux 2002/040 24/06/02 Le site Internet du Secrétariat 2002/039 24/06/02 Contrôle des établissements élevant en captivité à des fins commerciales des espèces inscrites à l'Annexe I 2002/038 24/06/02 MALAWI ET ZAMBIE – Suspension des importations de trophées de chasse et de peaux de léopards 2002/037 24/06/02 Documents pour la 12e session de la Conférence des Parties 2002/036 24/06/02 Douzième session de la Conférence des Parties – Informations générales 2002/035 02/05/02 Envoi de documents 2002/034 02/05/02 Réserves spéciales 2002/033 02/05/02 Répertoires nationaux des fonctionnaires chargés des questions CITES et listes de spécialistes 2002/032 02/05/02 Quotas d'exportation pour 2002 – Notes explicatives 2002/031 02/05/02 COLOMBIE – Exportation de peaux de Caiman crocodilus 2002/030 02/05/02 Election de membres régionaux du Comité permanent – Rectificatif 2002/029 09/04/02 Envoi de documents 2002/028 09/04/02 Réserves spéciales 2002/027 09/04/02 Avis de vacance de poste 2002/026 09/04/02 Identification de la laine de l'antilope du Tibet (Pantholops hodgsonii) 2002/025 09/04/02 Utilisation d'Internet par les Parties 2002/024 09/04/02 Révision de résolutions en vigueur 2002/023 09/04/02 Projet sur les législations nationales – Plan de législation CITES 2002/022 09/04/02 Rapports annuels Lignes directrices pour la préparation et la soumission des rapports annuels CITES 2002/021 09/04/02 Application de la résolution Conf. 8.9 (Rev.) – Recommandations du Comité permanent 2002/020 09/04/02 EMIRATS ARABES UNIS – Levée partielle d'une recommandation de suspension de commerce 2002/019 09/04/02 RÉPUBLIQUE ISLAMIQUE D'IRAN – Application de la résolution Conf. 11.13 – Système universel d'étiquetage pour l'identification du caviar 2002/018 09/04/02 Election des membres régionaux du Comité permanent, du Comité pour les animaux et du Comité pour les plantes 2002/017 09/04/02 Projet des délégués parrainés 2002/016 11/03/02 VIET NAM – Retrait de la recommandation de suspension de commerce 2002/015 06/03/02 Envoi de documents 2002/014 06/03/02 Certificats de louanges décernés par le Secrétaire général 2002/013 06/03/02 Réserves spéciales 2002/012 06/03/02 Conservation des Acipenseriformes – Application des décisions 11.59 et 11.152 2002/011 06/03/02 Quotas pour le commerce d’ivoire brut d’éléphant 2002/010 06/03/02 Quotas d'exportation pour 2002 2002/009 06/03/02 Propositions d’amendement des Annexes I et II – Consultation des Etats des aires de répartition 2002/008 06/03/02 ROUMANIE – Mise en œuvre de la résolution Conf. 11.13 – Système universel d'étiquetage pour l'identification du caviar 2002/007 06/03/02 BULGARIE – Application de la résolution Conf. 11.13 – Système universel d'étiquetage pour l'identification du caviar 2002/006 06/03/02 Lignes directrices sur la soumission des projets de résolutions et de décisions 2002/005 14/01/02 YEMEN – Recommandation de suspension de commerce 2002/004 14/01/02 VIET NAM – Recommandation de suspension de commerce 2002/003 14/01/02 FIDJI – Recommandation de suspension de commerce 2002/002 14/01/02 Quarante-sixième session du Comité permanent 2002/001 14/01/02 Liste des notifications restant valables

Plan du site

Recherche

Contactez-nous

Accueil