Notification aux Parties

CONCERNE:

Quotas d'exportation pour 2002

1. Conformément à la résolution Conf. 10.2 (Rev.), partie II, "RECOMMANDE", paragraphe i), plusieurs Parties ont communiqué au Secrétariat les quotas d'exportation qu'elles ont établis pour l'année civile 2002. Tous ces quotas, ainsi que les quotas de prise et d'exportation pour les Acipenseriformes, seront communiqués aux Parties par notification ces prochains mois.

2. Cependant, les quotas d'exportation d'ivoire brut d'éléphant ont été communiqués séparément dans la notification aux Parties n^o 2002/011 du 6 mars 2002, en application de la résolution Conf. 10.10 (Rev.).

3. Le Secrétariat crée actuellement sur son site Internet une section réservée aux quotas, où il publiera les futurs quotas d'exportation dès qu'il les aura reçus et, s'il y a lieu, vérifiés. Cela devrait accélérer la diffusion des informations les plus récentes sur les quotas et en faciliter la consultation.

4. Lorsqu'il aura envoyé aux Parties la notification dont il est question ci-dessus au point 1, le Secrétariat ne publiera plus les quotas sous forme de notifications aux Parties. Les informations sur les quotas d'exportation seront communiquées uniquement par le biais du site Internet du Secrétariat, où elles seront disponibles.