No. 2002/015
Genève, le 6 mars 2002

Notification aux Parties

CONCERNE:

Envoi de documents

1. Le Secrétariat envoie ci-joint aux Parties les fiches de données suivantes du Répertoire envoyé avec la notification aux Parties n° 2000/048 du 31 juillet 2000. Les nouvelles fiches incluent les changements survenus; elles remplacent les anciennes.

Data sheet/
Fichas/
Fiche

New code/
Nuevo código/
Nouveau code

Old code/
Código precedente/
Ancien code

Parties / Partes

List of Parties / Lista de las Partes / Liste des Parties

Parties/Partes/01.2002/15

Parties/Partes/09.2001/15

Algeria / Argelia / Algérie

DZ/01.2002/1

DZ/07.2000/1

Canada / Canadá

CA/01.2002/1

CA/03.2001/1

Czech Republic / República Checa /
République tchèque

CZ/01.2002/1

CZ/01.2001/1

Guatemala

GT/01.2002/1

GT/08.2000/1

Ireland / Irlanda / Irlande

IE/02.2002/1

none/ninguno/aucun

Lithuania / Lituania / Lituanie

LT/01.2002/1

none/ninguno/aucun

Mongolia / Mongolie

MN/01.2002/1

MN/11.2000/1

Netherlands / Países Bajos / Pays-Bas

NL/01.2002/1

NL/08.2000/1

Peru / Perú / Pérou

PE/01.2002/1

PE/09.2001/1 & 2

Qatar

QA/02.2002/1

QA/08.2001/1

Slovenia / Eslovenia / Slovénie

SI/01.2002/1

SI/03.2000/1

Trinidad and Tobago / Trinidad y Tabago / Trinité-et-Tobago

TT/01.2002/1

TT/11.2000/1

United Arab Emirates / Emiratos Árabes Unidos / Emirats arabes unis

AE/01.2002/1

AE/11.2001/1

Non-Parties / No Partes

List of non-Parties / Lista de países no Partes / Liste des pays non-Parties

Non-Parties/No Partes/ 01.2002/1

Non-Parties/No Partes/ 09.2001/1

Others / Otros / Autres

CITES Secretariat / Secretaría CITES / Secrétariat CITES

SECR/01.2002/1

SECR/08.2000/1

2. Le Secrétariat envoie ci-joint, aux seules Parties, une copie des documents suivants. Les copies des permis étant polycopiées dans l'ordre alphabétique anglais, les noms des pays ont été laissés dans cet ordre.

Pays et documents

Observations

Bolivie

Certificat d'origine
(uniquement pour Cedrella odorata)

 

Nouveau

Imprimé sur du papier de sécurité vert. De nouveaux éléments de sécurité ont été ajoutés au permis. Des informations peuvent être obtenues à ce sujet en s'adressant à l'organe de gestion CITES de la Bolivie ou au Secrétariat

Dimension de l’original: 21 x 30,6 cm

Ethiopie

Permis d’exportation/ réexportation/importation/autre

 

Nouveau

Imprimé sur du papier de sécurité bleu, avec un logo jaune au centre en arrière-plan

Dimension de l’original: 20,8 x 29 cm

Allemagne

Permis d’importation/ exportation/réexportation

 

Ce permis a exactement la même apparence que le précédent mais il est maintenant imprimé sur un papier de sécurité spécial. Il a trois copies papier, une jaune, une verte et une rose. A l'avenir, l'original et toutes ses copies seront imprimés, signés et timbrés séparément

Dimension de l’original: 21 x 29,7 cm

Kenya

Etiquette pour l'échange de matériels entre institutions scientifiques enregistrées par la CITES

 

Nouveau

Imprimée électroniquement

Dimension de l’original: 13,2 x 21,5 cm

Malaisie

Permis d’exportation/ réexportation/importation/ autres

 

Nouveau

Délivré par le Malaysian Timber Industry Board (MTIB). Imprimé en noir sur du papier blanc avec trois copies sur du papier blanc. Le logo malaisien est en couleurs et celui du MTIB est marron

Dimension de l’original: 21,1 x 33 cm

Permis d’exportation/ réexportation/importation/ autres

Nouveau

Délivré par le Malaysian Timber Industry Board pour l'exportation de parties et produits de Gonystylus spp. Imprimé en noir sur du papier blanc avec trois copies sans carbone. Le logo malaisien est en couleurs et les deux logo du MTIB sont marron

Dimension de l’original: 21,1 x 30 cm

Permis d’exportation/ réexportation/importation/ autres

Nouveau
Délivré par le Sarawak Forestry Department pour les régions de Bintulu, Kuching, Miri et Sibu. Imprimé en noir sur du papier blanc avec trois copies sur papier blanc. Les trois logos sur les permis sont en couleurs

Dimension de l’original: 21 x 29 cm

Norvège

Permis d’exportation/ réexportation/importation

 

Remplace le permis envoyé avec la notification aux Parties no 1998/21 du 27/4/1998. Imprimé électroniquement en noir sur du papier blanc avec deux copies, également sur du papier blanc. Le logo sur l'original et les copies du permis est vert et bleu

Dimension de l’original: 21 x 29,7 cm

L'ex-République yougoslave de Macédoine

Permis d’exportation/ réexportation/importation/autre


Nouveau

Imprimé électroniquement en noir sur du papier blanc

Dimension de l’original: 21 x 29,7 cm

3. Le Secrétariat envoie également ci-joint les mises à jour des Registres suivants:

a) Registre des établissements élevant en captivité à des fins commerciales des espèces inscrites à l'Annexe I (envoyé avec la notification aux Parties 2001/006 du 9 février 2001)

Data sheet/
Fichas/
Fiche

New code/
Nuevo código/
Nouveau code

Old code/
Código precedente/
Ancien code

List and summary / Lista y resumen /
Liste et résumé

suppression de A-SG-501 de Singapour

   

Singapore / Singapur / Singapour
A-SG-501: suppression

SG/01.2002/1-8

SG/03.2001/1-9

b) Registre des pépinières commerciales reproduisant artificiellement des spécimens d’espèces inscrites à l’Annexe I (envoyé avec la notification aux Parties 2001/007 du 9 février 2001)

Data sheet/
Fichas/
Fiche

New code/
Nuevo código/
Nouveau code

Old code/
Código precedente/
Ancien code

Spain / España / Espagne
P-ES-1001: changement de nom

ES/01.2002/1

ES/01.2001/1

c) Registre des institutions scientifiques bénéficiant de la dérogation prévue à l'Article VII, paragraphe 6, de la Convention (envoyé avec la notification aux Parties 2001/008 du 9 février 2001)

Data sheet/
Fichas/
Fiche

New code/
Nuevo código/
Nouveau code

Old code/
Código precedente/
Ancien code

Canada / Canadá
CA-CW-SC-0008-00:
changement d’adresse

CA/01.2002/1-5

CA/01.2001/1-5

Germany / Alemania / Allemagne
DE 201-04: suppression
DE 203-09: ajout

DE/01.2002/1-6

DE/06.2001/1-6

Switzerland / Suiza / Suisse
CH 027: ajout

CH/01.2002/1-2

CH/01.2001/1-2

United States of America / Estados Unidos de América / Etats-Unis d'Amérique
US 020: suppression
(validité arrivée à expiration)
US 066: nouvelle validité
US 075: suppression
(validité arrivée à expiration)
US 149: ajout

US/02.2002/1-8

US/12.2001/1-8

4. Finalement, le Secrétariat a le plaisir d'envoyer aux Parties:

a) un exemplaire de la sixième édition de The Evolution of CITES (2001). Cette sixième édition n'existe qu'en anglais. Cet ouvrage présente les dispositions de la Convention et les résolutions et décisions pertinentes de manière à les rendre accessibles et offre des explications et des commentaires qui facilitent la compréhension de la Convention et éclairent la manière dont elle devrait être appliquée. Des exemplaires de ce livre peuvent être achetés en s'adressant au service des publications de l'UICN à:

IUCN Publications Services Unit
219 Huntingdon Road
CAMBRIDGE CB3 0DL
Royaume-Uni

Tél: +44 (1223) 27 78 94
Fax: +44 (1223) 27 71 75
Courriel: info@books.iucn.org

b) deux exemplaires d'une version sur CD-ROM de la Liste des espèces CITES et des Annexes et réserves CITES annotées, et serait reconnaissant aux organes de gestion de bien vouloir en transmettre un aux autorités scientifiques. Le Secrétariat a mis au point ce CD-ROM en collaboration avec le PNUE-WCMC et espère que les Parties le trouveront utile. Le Secrétariat serait heureux de recevoir leurs commentaires et suggestions afin d'en améliorer les futures éditions. Des exemplaires supplémentaires de ce CD-ROM peuvent être obtenus en s'adressant au Secrétariat.