Notification aux Parties

CONCERNE:

Election des membres régionaux du Comité permanent,
du Comité pour les animaux et du Comité pour les plantes

1. L’élection des membres régionaux et suppléants des membres régionaux du Comité permanent, du Comité pour les animaux et du Comité pour les plantes ont lieu lors de réunions régionales organisées durant les sessions ordinaires de la Conférence des Parties.

2. Une liste des membres régionaux actuels du Comité permanent, du Comité pour les animaux et du Comité pour les plantes est jointe en annexe à la présente notification, annotée de manière à indiquer les membres dont le mandat prend fin à la 12^e session de la Conférence des Parties.

3. La Conférence des Parties a adopté des lignes directrices concernant la procédure à suivre pour le choix des membres et membres suppléants susmentionnés. Ces lignes directrices sont contenues dans la décision 11.5 relative au Comité permanent et dans la décision 11.7 relative aux Comités pour les animaux et pour les plantes. Des copies de ces décisions sont jointes en annexe à la présente notification aux fins d’information.

4. Il convient, en particulier, de noter que les candidatures à ces comités doivent être remises 120 jours au moins avant la session à laquelle auront lieu les élections, à savoir avant le 6 juillet 2002 pour les élections qui auront lieu durant la 12^e session de la Conférence des Parties.

5. En ce qui concerne les candidatures au Comité permanent, la Conférence a indiqué que celles-ci doivent être soumises via le Secrétariat. En conséquence, toutes les candidatures reçues avant le délai seront communiquées à toutes les Parties de la région concernée.

6. En ce qui concerne les candidatures aux Comités pour les animaux et pour les plantes, la Conférence a seulement indiqué que les noms des candidats et leur curriculum vitae seraient communiqués aux Parties de la région concernée. Afin de faciliter cette communication, le Secrétariat fera parvenir toutes les candidatures qu’il aura reçues des organes de gestion avant le délai du 6 juillet 2002.

 

Membres et membres suppléants de comité élus au niveau régional

Les membres et membres suppléants dont le mandat prend fin à la clôture de la 12^e session de la Conférence des Parties portent l’annotation «R» à la gauche de leur nom.

COMITE PERMANENT
Representative / Representante / Représentant			Alternate / Suplente / Suppléant
Africa / África / Afrique
R	–	Burkina Faso		–	Cameroon / Camerún / Cameroun
	–	United Republic of Tanzania / República Unida de Tanzanía / République-Unie de Tanzanie		–	Kenya
	–	South Africa / Sudáfrica / Afrique du Sud		–	Zambia / Zambie
	–	Tunisia / Túnez / Tunisie		–	Ghana
Asia / Asie
	–	China / Chine		–	Thailand / Tailandia / Thaïlande
R	–	Saudi Arabia / Arabia Saudita / Arabie saoudite		–	India / Inde
Central and South America and the Caribbean / América Central, del Sur y el Caribe / Amérique centrale et du Sud et Caraïbes
	–	Saint Lucia / Santa Lucía / Sainte-Lucie		–	Saint Vincent and the Grenadines / San Vicente y las Granadinas / Saint-Vincent-et-les Grenadines
	–	Ecuador / Equateur		–	Chile / Chili
R	–	Panama / Panamá		–	Nicaragua
Europe / Europa
R	–	Italy / Italia / Italie	R	–	Czech Republic / República Checa / République tchèque
	–	France / Francia		–	Portugal
	–	Norway / Noruega / Norvège		–	Turkey / Turquía / Turquie
North America / América del Norte / Amérique du Nord
	–	United States of America / Estados Unidos de América / Etats-Unis d'Amérique		–	Canada / Canadá
Oceania / Oceanía / Océanie
	–	Australia / Australie		–	Vanuatu

COMITE POUR LES ANIMAUX
Representative / Representante / Représentant			Alternate / Suplente / Suppléant
Africa / África / Afrique
R	–	Prof. Kim Howell United Republic of Tanzania / República Unida de Tanzanía / République-Unie de Tanzanie	R	–	Dr Edson Chidziya Zimbabwe
	–	Mr Michael Griffin Namibia / Namibie		–	Dr Richard Kiome Bagine Kenya
Asia / Asie
R	–	Mr Tonny Rakhmat Soehartono Indonesia / Indonésie	R	–	Mr M. Muzammel Hussain Bangladesh
	–	Dr Schwann Tunhikorn Thailand / Tailandia / Thaïlande		–	Dr Choo-Hoo Giam Singapore / Singapur / Singapour
Central and South America and the Caribbean / América Central, del Sur y el Caribe / Amérique centrale et du Sud et Caraïbes
	–	Sr Sixto J. Incháustegui Dominican Republic / República Dominicana / République dominicaine		–	Sr Roberto Ramos Tangarona Cuba
	–	Dr Marco Polo Micheletti Honduras		–	Sra Magaly M. Ojeda Venezuela
Europe / Europa
R	–	Dr Marinus Hoogmoed Netherlands / Países Bajos / Pays-Bas		–	Dr Vincent Fleming United Kingdom / Reino Unido / Royaume-Uni
R	–	Dr Katalin Rodics Hungary / Hungría / Hongrie		–	Dr Thomas Althaus Switzerland / Suiza / Suisse
North America / América del Norte / Amérique du Nord
	–	Dr Kurt Johnson United States of America / Estados Unidos de América / Etats-Unis d'Amérique		–	Dr Rodrigo A. Medellín Mexico / México / Mexique
Oceania / Oceanía / Océanie
	–	Dr Rod Hay New Zealand / Nueva Zelandia / Nouvelle-Zélande		–	Dr Richard John Watling Fiji / Fidji

 

COMITE POUR LES PLANTES
Representative / Representante / Représentant			Alternate / Suplente / Suppléant
Africa / África / Afrique
	–	Dr John Donaldson South Africa / Sudáfrica / Afrique du Sud		–	M Koffi Akpagana Togo
	–	Mr Quentin Luke Kenya		–	[none]
Asia / Asie
R	–	Mr Zul Mukshar Md. Shaari Malaysia / Malasia / Malaisie		–	Dr Irawati Indonesia / Indonésie
	–	Dr N.P. Singh India / Inde		–	Mr Jiansheng Jia China / Chine
Central and South America and the Caribbean / América Central, del Sur y el Caribe / Amérique centrale et du Sud et Caraïbes
	–	Dr. Enrique Forero Colombia / Colombie		–	Sra Dora Ingrid Rivera Costa Rica
R	–	[none – elected represetnative stepped down for health reasons]	R	–	Dra Fátima Mereles Paraguay
Europe / Europa
	–	Dra. Margarita Clemente Muñoz Spain / España / Espagne		–	Mr Dieter J. Supthut Switzerland / Suiza / Suisse
R	–	Dr Jan de Koning Netherlands / Países Bajos / Pays-Bas		–	Mrs Hanna Werblan-Jakubiec Poland / Polonia / Pologne
North America / América del Norte / Amérique du Nord
R	–	Mr Bertrand von Arx Canada / Canadá		–	Dra. Patricia Dolores Dávila Aranda Mexico / México / Mexique
Oceania / Oceanía / Océanie
R	–	Dr Greg Leach Australia / Australie	R	–	Dr Osia Gideon Papua New Guinea / Papua Nueva Guinea / Papouasie-Nouvelle-Guinée

 

Décisions de la Conférence des Parties

A l'adresse des Parties

	En ce qui concerne la représentation des régions au Comité permanent
11.5	Mettre en œuvre les lignes directrices suivantes: A. Sélection des membres régionaux et de leurs suppléants a) La composition du Comité permanent est fixée dans la résolution Conf. 11.1 Annexe 1. Les éléments suivants devraient être pris en compte lors de la sélection des membres régionaux du Comité et de leurs suppléants: i) pour les régions ayant un membre et un membre suppléant, une sélection par rotation est recommandée; et ii) pour les régions ayant plus d'un membre et un membre suppléant, la sélection devrait tendre vers une représentation équilibrée (aux niveaux géopolitique, culturel et écologique).
	b) Les candidatures régionales devraient être présentées officiellement par les Parties intéressées, par voie gouvernementale, 120 jours au moins avant une session de la Conférence des Parties. Elles devraient être communiquées à toutes les Parties de la région concernée par l'entremise du Secrétariat.
	c) Au cas où il y aurait plus de candidatures que de postes vacants dans une région, un vote devrait avoir lieu au cours d'une séance des Parties de cette région pendant la session de la Conférence des Parties, le candidat ayant obtenu la majorité absolue (plus de la moitié des voix) étant élu. Seules les délégations dûment accréditées par la Conférence devraient avoir le droit de voter. L'élection devrait avoir lieu la seconde semaine de la session.
	d) L'élection d'un membre régional et de son suppléant devrait avoir lieu au terme du mandat de leurs prédécesseurs et suivre la procédure décrite précédemment, en recourant à des votes successifs pendant la même séance.
	B. Calendrier du remplacement des membres et de leurs suppléants Conformément à la résolution Conf. 11.1, le mandat des membres régionaux commence à la clôture de la session ordinaire au cours de laquelle ils ont été élus et s'achève à la fin de la deuxième session ordinaire suivante. La résolution ne mentionne pas les membres suppléants mais on peut tenir pour acquis que la même procédure s'applique. Elle est énoncée dans les paragraphes suivants: a) pour les régions ayant un membre et un membre suppléant, la sélection peut être conduite comme elle l'a été jusqu'à présent, en tenant compte toutefois de la recommandation figurant au paragraphe A a) i); et b) pour les régions ayant plus d'un membre et un membre suppléant, afin d'assurer une certaine continuité, tous les membres et leurs suppléants ne devraient pas être remplacés à la même session.

 

	En ce qui concerne la représentation des régions au Comité pour les animaux et au Comité pour les plantes
11.7	Mettre en œuvre les lignes directrices suivantes: A. Election des candidats a) Les candidats proposés pour représenter les régions devraient être parrainés par leur gouvernement afin de pouvoir bénéficier, dans toute la mesure possible, des moyens nécessaires à l'accomplissement de leurs tâches.
	b) Les noms des candidats proposés, et leurs curriculum vitae, devraient être communiqués aux Parties de la région concernée 120 jours au moins avant la session de la Conférence des Parties au cours de laquelle les représentants seront élus.
	c) Dans l'idéal, les candidats devraient être associés à une autorité scientifique, avoir une connaissance adéquate de la CITES et recevoir un appui institutionnel suffisant pour accomplir leur tâche. Cette information devrait figurer dans leur curriculum vitae.
	d) Tant que les représentants régionaux seront des personnes, une Partie ne pourra pas être reconnue comme candidate sous réserve de désignation ultérieure par cette Partie de la personne concernée.
	B. Calendrier du remplacement des membres et de leurs suppléants a) Si la même procédure que pour le Comité permanent est appliquée, les membres actuels et les membres suppléants devraient être remplacés comme suit: i) pour les régions ayant un membre et un membre suppléant, la sélection devrait être faite comme elle l'a été jusqu'à présent pour le Comité permanent, en tenant compte de ce qu'une rotation est recommandée; et ii) pour les régions ayant deux membres et deux membres suppléants, afin d'assurer une certaine continuité, les deux membres ne devraient pas être remplacés à la même session.
	b) Les membres suppléants étant les suppléants de membres spécifiés, un membre et un suppléant devraient être élus simultanément.
	c) Si une région souhaite réélire un membre ou un suppléant, rien ne l'empêche de le faire.