Notification aux Parties

CONCERNE:

RÉPUBLIQUE ISLAMIQUE D'IRAN

Application de la résolution Conf. 11.13
Système universel d'étiquetage pour l'identification du caviar

1. Conformément à la résolution Conf. 11.13 (Système universel d'étiquetage pour l'identification du caviar), l'organe de gestion CITES de la République islamique d'Iran chargé des esturgeons a conçu des étiquettes qui seront utilisées pour authentifier les exportations de caviar.

2. Ces étiquettes sont bleues pour le caviar Beluga, jaunes pour l'Asetra (Oscetra) et rouges pour le Sevruga. Elles portent le logo CITES en haut à droite et le logo de la Shilat Trading Corporation en haut à gauche. Elles sont en matière synthétique et sont inamovibles – elles seraient endommagées si l'on tentait de les enlever. Elles comportent les indications que la résolution Conf. 11.13 recommande de faire figurer sur les étiquettes.

3. Les étiquettes bleues seront utilisées pour les envois d'Huso huso, les jaunes pour Acipenser gueldenstaedtii, A. nudiventris et A. persicus, et les rouges pour A. stellatus et pour le caviar pressé – constitué de caviar d'espèces diverses.

4. Outre qu'elle est étiquetée, chaque boîte de caviar iranien (pesant 1 ou 1,8 kg) est enfermée dans un filet en plastique, scellé de chaque côté de la boîte par un sceau métallique spécial de la même couleur que l'étiquette – bleu, jaune ou rouge selon le type de caviar. Un côté du sceau porte le logo de la Shilat Trading Corporation et l'autre, un numéro de série. Si l'on tentait d'enlever le sceau, il se briserait en deux.

5. Des spécimens des étiquettes, des filets et des sceaux sont joints en tant qu'annexes à la présente notification.