No. 2002/042
Genève, le 24 juin 2002

Notification aux Parties

CONCERNE:

Envoi de documents

1. Le Secrétariat envoie ci-joint aux Parties les fiches de données suivantes du Répertoire envoyé avec la notification aux Parties n° 2000/048 du 31 juillet 2000. Les nouvelles fiches incluent les changements survenus; elles remplacent les anciennes.

Data sheet/
Fichas/
Fiche

New code/
Nuevo código/
Nouveau code

Old code/
Código precedente/
Ancien code

Parties / Partes

Comoros / Comoras / Comores

KM/06.2002/1

KM/12.2000/1

Costa Rica

CR/06.2002/1

CR/04.2000/1

Denmark / Dinamarca / Danemark

DK/06.2002/1 & 2

DK/09.2001/1 & 2

Lithuania / Lituania / Lituanie

LT/06.2002/1

LT/04.2002/1

Malta / Malte

MT/06.2002/1

MT/06.2001/1

Mauritania / Mauritanie

MR/06.2002/1

MR/06.1998/1

Mexico / México / Mexique

MX/06.2002/1

MX/10.2001/1

Peru / Perú / Pérou

PE/06.2002/1 & 2

PE/01.2002/1

United Kingdom / Reino Unido / Royaume-Uni

GB/06.2002/2-7

GB/08.2000/2-7

United States of America / Estados Unidos de América / Etats-Unis d'Amérique

US/06.2002/1 & 2

US/04.2002/1 & 2

Others / Otros / Autres

TRAFFIC Offices / Oficinas TRAFFIC / Bureaux TRAFFIC

TRAFFIC/06.2002/1 & 2

TRAFFIC/01.2001/1 & 09.2001/2

2. Le Secrétariat envoie ci-joint, aux seules Parties, une copie des documents suivants. Les copies des permis étant polycopiées dans l'ordre alphabétique anglais, les noms des pays ont été laissés dans cet ordre.

Pays et documents

Observations

Australie

Exportation/réexportation/importation/
autre
(espèces inscrites aux annexes CITES)

 

Remplace le permis envoyé avec la notification aux Parties no 826 du 25 août 1994. Impression électronique en noir sur du papier de sécurité blanc avec trois copies (une rose, une jaune, une verte).
Dimension de l’original: A4

Exportation/réexportation/importation/
autre
(espèces non inscrites aux annexes CITES)

Remplace le permis envoyé avec la notification aux Parties no 826 du 25 août 1994. Impression électronique en noir sur du papier de sécurité blanc avec trois copies (une rose, une jaune, une verte).
Dimension de l’original: A4

Cameroun

Exportation/réexportation/importation

 

Remplace le permis envoyé avec la notification aux Parties no 1999/95 du 30 novembre 1999. Formulaire imprimé sur du papier de sécurité à fond imprimé en bleu présentant les caractères "CITES CM" répétés sur tout le formulaire sauf les bords. Le drapeau du Cameroun est imprimé en couleurs. Cinq copies sans carbone (respectivement orange, jaune, bleue, verte, et blanche) y sont attachées.
Dimension de l’original: A4

Equateur

Exportation/réexportation/importation/
Certificat d'origine

 

Remplace le permis envoyé avec la notification aux Parties no 2001/024 du 16 mars 2001. Impression électronique en noir sur papier blanc.
Dimension de l’original: A4

Jordanie

Exportation/réexportation/importation

 

Nouveau
Imprimé en noir sur du papier de sécurité jaune pâle.
Dimension de l’original: A4

Mexique

Permis d’importation/exportation/ réexportation/autres

 

Remplace le permis envoyé avec la notification aux Parties no 770 du 31 août 1993. Imprimé sur du papier de sécurité vert avec, imprimés en vert, un logo et les mots "Lozano Seguridad" répétés sur tout le formulaire.
Dimension de l’original: 20,5 x 28 cm

Mongolie

Permis d’exportation/ réexportation/importation/autre

 

Remplace le permis envoyé avec la notification aux Parties no 1998/21 du 27 avril 1998. Imprimé en bleu foncé sur papier blanc. Logo de l'organe de gestion imprimé en bleu plus clair au milieu du permis en impression de fond.
Dimension de l’original: A4

Pologne

Permis d’importation/exportation/ réexportation

 

Remplace le permis envoyé avec la notification aux Parties no 611 du 31 octobre 1990. Imprimé en noir sur du papier de sécurité blanc cassé. Trois copies (une jaune, une verte et une rose) sont attachées à l'original.
Dimension de l’original: A4

Sri Lanka

Permis d’exportation/importation/ réexportation

 

Remplace le permis envoyé avec la notification aux Parties no 503 du 5 septembre 1988. Imprimé en noir sur papier blanc.
Dimension de l’original: 19 x 33,8 cm

3. Enfin, le Secrétariat envoie ci-joint :

a) une copie des Actes de la 11e session du Comité pour les plantes, tenue à Langkawi, Malaisie, en septembre 2001 ;

b) aux seules Parties, un exemplaire de la 28e édition de la Réglementation du transport des animaux vivants de l’Association du transport aérien international (IATA), en vigueur le 1er octobre 2001 ; et

c) à la demande de l’Australie, un document intitulé "The role of CITES in the conservation and management of sharks".