Notification aux Parties

CONCERNE:

Treizième session de la Conférence des Parties

1. Conformément à l'Article XI, paragraphe 4, de la Convention, la Conférence des Parties devrait décider à sa 12^e session, qui se tiendra à Santiago (Chili), du 3 au 15 novembre 2002, du lieu où se déroulera sa 13^e session, qui se tiendra probablement au cours du premier semestre de 2005. Les gouvernements souhaitant accueillir la 13^e session devraient l'annoncer officiellement au cours de la session de Santiago par l'entremise d'un représentant officiel dûment mandaté.

2. Si plusieurs Etats proposaient d'accueillir la 13^e session, la Conférence des Parties choisirait le pays hôte par un vote au scrutin secret.

3. Le Secrétariat invite les Parties souhaitant éventuellement accueillir la 13^e session de la Conférence des Parties à l'en informer. Il leur fournira un exemplaire du mémorandum d'accord devant être signé par le pays hôte et le Secrétariat, et une copie de la liste provisoire du personnel, des installations et des matériels nécessaires, qui fait partie intégrante du mémorandum d'accord.