Notification aux Parties

CONCERNE:

Documents et propositions soumis à la 12e session de la Conférence des Parties

1. Dans sa notification no 2002/037 du 24 juin 2002, le Secrétariat a envoyé aux Parties les propositions d'amendement des Annexes I et II et les documents de travail qu'il avait reçus des Parties. Il les a envoyés dans la langue dans laquelle il les avait reçus et les traduit actuellement dans les langues de travail de la Convention.

2. Le Secrétariat envoie aux Parties avec la présente notification:

a) les documents de travail suivants:

Doc. 1.2, Doc. 10.2, Doc. 18, Doc. 21.1.1, Doc. 21.2, Doc. 22.1, Doc. 22.2, Doc. 23.2, Doc. 24, Doc. 26, Doc. 28, Doc. 36, Doc. 38, Doc. 40, Doc. 42.1, Doc. 42.2, Doc. 43, Doc. 44, Doc. 47, Doc. 48.1, Doc. 49, Doc. 50.1, Doc. 50.2, Doc. 51, Doc. 52.1, Doc. 52.2, Doc. 54.1, Doc. 54.2, Doc. 56, Doc. 63, Doc. 64, Doc. 66, Inf. 5, Inf. 6, Inf. 7, Inf. 8 et Inf. 9; et

b) les versions révisées des propositions d'amendement des Annexes I et II et les traductions à présent disponibles de propositions d'amendements envoyées précédemment:

Prop. 12.9, Prop. 12.12, Prop. 12.13, Prop. 12.14, Prop. 12.15, Prop. 12.16, Prop. 12.17, Prop. 12.21, Prop. 12.22, Prop. 12.24, Prop. 12.27, Prop. 12.32, Prop. 12.34, Prop. 12.35, Prop. 12.36, Prop. 12.37, Prop. 12.40, Prop. 12.42, Prop. 12.44, Prop. 12.46, Prop. 12.47, Prop. 12.48, Prop. 12.53, Prop. 12.54, Prop. 12.55, Prop. 12.56, Prop. 12.57, Prop. 12.58, Prop. 12.59 et Prop. 12.60.