Notifications aux Parties 2003

2003
2002
2001
2000
1999
1998
1997
1996
90-95
76-89


No.
Date de
délivrance
Valable
Oui
Non
Titre
Format
HTML
2003/087
16/12/03
Envoi de documents
2003/086
16/12/03
Listes des taxons animaux inscrits aux annexes CITES et figurant dans la réglementation no 338/97 de la Communauté européenne (CE)
2003/085
16/12/03
Procès-verbaux des sessions de la Conférence des Parties
2003/084
16/12/03
Etablissement des rapports nationaux au titre de la Convention
2003/083
16/12/03
Contrôle des établissements élevant en captivité à des fins commerciales des espèces animales inscrites à l'Annexe I
2003/082
16/12/03
Application de la résolution Conf. 10.20
2003/081
16/12/03
Commerce des légines
2003/080
(Rev.)
16/12/03
Soumission de quotas d'exportation établis au plan national pour 2004
2003/079
16/12/03
Comité pour les animaux et Comité pour les plantes – Représentants de la région Amérique du Nord
2003/078
16/12/03
Quatorzième session du Comité pour les plantes
2003/077
16/12/03
Vingtième session du Comité pour les animaux
2003/076
16/12/03
Cinquantième session du Comité permanent
2003/075
18/11/03
FIDJI – Levée de la recommandation de suspension du commerce
2003/074
12/11/03
Envoi de documents
2003/073
12/11/03
Présentations pour la formation
2003/072
12/11/03
Relations entre les établissements d’élevage ex situ et la conservation in situ
2003/071
12/11/03
Procédure d’enregistrement des établissements élevant à des fins commerciales des animaux d’espèces inscrites à l’Annexe I
2003/070
12/11/03
Mise en œuvre de l’inscription de Swietenia macrophylla à l’Annexe II
2003/069
12/11/03
Conservation et commerce des concombres de mer des familles Holothuridae et Stichopodidae
2003/068
12/11/03
Situation des requins aux plans biologique et commercial
2003/067
12/11/03
Surveillance du commerce illicite de l’ivoire
2003/066
12/11/03
FEDERATION DE RUSSIE – Application de la résolution Conf. 12.7, Conservation et commerce des esturgeons et des polyodons
2003/065
31/10/03
FIDJI – Reconduction de la recommandation de suspension du commerce
2003/064
10/10/03
Atelier sur les incitations économiques et la politique commerciale
2003/063
10/10/03
Annexes I, II et III
2003/062
10/10/03
REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE DU CONGO – Conditions du commerce
2003/061
29/09/03
Envoi de documents
2003/060
29/09/03
Certificat de louanges décerné par le Secrétaire général
2003/059
29/09/03
Guide CITES
2003/058
29/09/03
PARAGUAY – Moratoire sur le commerce d’espèces CITES
2003/057
29/09/03
REPUBLIQUE DOMINICAINE, HAITI ET HONDURAS – Application de la résolution Conf. 12.8
2003/056
29/09/03
AZERBAÏDJAN – Application de la résolution Conf. 12.7 – Système universel d'étiquetage pour l'identification du caviar
2003/055
15/08/03
Envoi de documents
2003/054
15/08/03
Liste des espèces CITES et Annexes et réserves CITES annotées
2003/053
15/08/03
Annexe III
2003/052
15/08/03
Contrôle des établissements élevant en captivité à des fins commerciales des espèces inscrites à l'Annexe I
2003/051
15/08/03
Conservation et gestion des requins
2003/050
15/08/03
Groupe de travail sur les quotas d'exportation
2003/049
15/08/03
JORDANIE - Commerce de coraux
2003/048
15/08/03
CANADA - Vol d'une étampe CITES
2003/047
15/08/03
Vision d'une stratégie CITES et Plan d'action
2003/046
15/08/03
Treizième session de la Conférence des Parties
2003/045
13/06/03
Envoi de documents
2003/044
13/06/03
Avis de vacance de poste
2003/043
13/06/03
DJIBOUTI – Levée de la recommandation de suspension du commerce
2003/042
23/05/03
Avis de vacance de poste
2003/041
23/05/03
Annexes I, II et III
2003/040
23/05/03
REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE DU CONGO – Vérification des permis d'exportation
2003/039
23/05/03
AFGHANISTAN – Levée d'une recommandation de suspension du commerce
2003/038
06/05/03
Envoi de documents
2003/037
06/05/03
Programmes de formation à la CITES destinés aux douanes
2003/036
06/05/03
Avis de vacance de poste
2003/035
06/05/03
Réserves spéciales
2003/034
06/05/03
Contrôle des établissements élevant en captivité à des fins commerciales des espèces animales inscrites à l'Annexe I
2003/033
06/05/03
Timbres de sécurité
2003/032
06/05/03
Mesures visant à améliorer la coordination de la lutte contre la fraude entre les pays producteurs et importateurs d'ivoire
2003/031
06/05/03
Projet de lignes directrices sur le respect de la Convention
2003/030
06/05/03
Mémorandum d'accord avec l'Organisation des Nations Unies pour l'alimentation et l'agriculture (FAO)
2003/029
06/05/03
Correction apportée à la décision 12.7 de la Conférence des Parties
2003/028
06/05/03
Annexes I, II et III
2003/027
06/05/03
MAURITANIE – Recommandation de suspension de commerce
2003/026
06/05/03
MALAISIE – Communication avec les organes de gestion CITES
2003/025
06/05/03
COLOMBIE – Timbres de sécurité
2003/024
06/05/03
Treizième session du Comité pour les plants
2003/023
06/05/03
Dix-neuvième session du Comité pour les animaux
2003/022
04/04/03
Envoi de documents
2003/021
04/04/03
Certificat de louanges décerné par le Secrétaire général
2003/020
04/04/03
Commerce des coraux durs – Liste des taxons de coraux pouvant être identifiés au niveau de l'espèce et au niveau du genre
2003/019
04/04/03
Quotas d’exportation de 2003 – Notes explicatives
2003/018
04/04/03
Décisions en vigueur après la 12e session de la Conférence des Parties
2003/017
04/04/03
Documents destinés à la 49e session du Comité permanent
2003/016
13/03/03
DOMINIQUE, RWANDA ET VANUATULevée d'une recommandation de suspension du commerce
2003/015
04/03/03
Envoi de documents
2003/014
04/03/03
Annexe III
2003/013
04/03/03
Annexes I, II et III, et résolutions adoptées ou amendées à la 12e session de la Conférence des Parties
2003/012
04/03/03
Quarante-neuvième session du Comité permanent
2003/011
07/02/03
Envoi de documents
2003/010
07/02/03
Guide d'identification sur les remèdes traditionnels asiatiques
2003/009
07/02/03
Contrôle des établissements élevant en captivité à des fins commerciales des espèces inscrites à l'Annexe I
2003/008
07/02/03
FIDJI - Conditions de la reprise du commerce des spécimens d'espèces de coraux couvertes par la CITES
2003/007
07/02/03
COLOMBIE - Timbres de sécurité
2003/006
07/02/03
BANGLADESH - Retrait de la recommandation de suspension de commerce
2003/005
07/02/03
AZERBAÏDJAN - Application de la résolution Conf. 11.13 - Système universel d'étiquetage pour l'identification du caviar
2003/004
07/02/03
Quarante-neuvième session du Comité permanent
2003/003
07/02/03
Projet sur les délégués parrainés pour la CdP12
2003/002
07/02/03
Résolutions, décisions et Annexes I, II et III en vigueur après la 12e session de la Conférence des Parties
2003/001
07/02/03
Liste des notifications restant valables