Notification aux Parties

CONCERNE:

Quarante-neuvième session du Comité permanent

1. Au nom de M. K. Stansell (Etats-Unis d'Amérique), président du Comité permanent de la Conférence des Parties, le Secrétariat notifie aux Parties la tenue de la 49^e session du Comité permanent. La session se tiendra du 22 au 25 avril 2003 à Genève, Suisse, à l'adresse suivante:

Centre international de conférences de Genève (CICG)
Rue de Varembé 15
1211 GENEVE 20
Suisse.

2. L'ordre du jour provisoire de la session sera communiqué aux Parties par une notification ultérieure.

3. Les Parties qui sont membres du Comité permanent sont convoquées pour participer à la 49^e session. Les autres Parties sont invitées à y participer en tant qu'observateurs. Le formulaire d'inscription ci-joint devra être renvoyé le 7 avril 2003 au plus tard afin que le Secrétariat ait le temps de reproduire les documents.

4. Conformément au règlement intérieur du Comité permanent, tous les participants devront présenter leurs lettres de créance, soit à l'avance au Secrétariat, soit le premier jour de participation à la session.

5. Tous les renseignements utiles sur les hôtels où des chambres ont été pré-réservées pour les participants sont donnés dans le formulaire de réservation d'hôtel joint à la présente notification.

6. Les participants représentant les Parties membres du Comité permanent sont priés de remplir le formulaire de réservation d'hôtel et de l'envoyer au Secrétariat le 22 mars 2003 au plus tard afin qu'il puisse prendre les dispositions nécessaires.

7. Les Parties et les organisations ayant le statut d'observateur devront remplir le formulaire de réservation d'hôtel et l'envoyer à l'hôtel de leur choix le 22 mars 2003 au plus tard, les chambres pré-réservées n'étant plus garanties après cette date. Cependant, les participants ayant choisi l’hôtel Mon Repos – et eux seuls – renverront au Secrétariat leur formulaire de réservation avant le 22 mars 2003.

8. Veuillez noter que le Secrétariat n'est pas en mesure de fournir une assistance financière aux participants autres que ceux représentant des Parties qui sont membres du Comité permanent.

9. Le Secrétariat rappelle aux Parties que leurs représentants peuvent avoir besoin d'un visa. Une copie de la présente notification peut être soumise avec les demandes de visas.

10. Les documents devant être examinés à cette session doivent parvenir au Secrétariat au moins 60 jours avant la session, soit le 21 février 2003 au plus tard. Le Secrétariat ne peut pas garantir la traduction des documents reçus après cette date; ceux-ci pourraient être distribués à la session, dans la langue dans laquelle ils ont été reçus, comme documents d’information. Comme pour les sessions de la Conférence des Parties, les documents soumis ne devraient pas dépasser 12 pages.

11. Conformément à l'article 6, paragraphe 2, du règlement intérieur, tout organisme ou personne souhaitant participer à la session du Comité conformément au paragraphe 1 du même article doit soumettre son formulaire d'inscription au Secrétariat un mois au moins avant la session, soit le 22 mars 2003 au plus tard, avec les informations pertinentes concernant ses qualifications techniques et l'approbation de l'Etat où l'organisme est basé. Le Secrétariat transmettra cette demande avec les informations pertinentes au président et aux membres du Comité.

12. Une copie du règlement intérieur du Comité permanent, adopté par le Comité à sa 47^e session, est jointe à la présente notification.