Notification aux Parties

N^o. 2003/022

Genève, le 4 avril 2003

Notification aux Parties

CONCERNE:

Envoi de documents

1. Le Secrétariat envoie ci-joint aux Parties les fiches de données suivantes du Répertoire envoyé avec la notification aux Parties n^o 2000/048 du 31 juillet 2000. Les nouvelles fiches incluent les changements survenus; elles remplacent les anciennes.

Data sheet/
Fichas/
Fiche

New code/
Nuevo código/
Nouveau code

Old code/
Código precedente/
Ancien code

Parties / Partes

Guyana

GY/03.2003/1

GY/03.2000/1

Ireland / Irlanda / Irlande

IE/03.2003/1

IE/12.2002/1

Latvia / Letonia / Lettonie

LV/03.2003/1

LV/06.2000/1

Spain / España / Espagne

ES/03.2003/1-3

ES/12.2002/1-3

Swaziland / Swazilandia

SZ/03.2003/1

SZ/01.2003/1

Zambia / Zambie

ZM/03.2003/1

ZM/10.2002/1

2. Le Secrétariat envoie ci-joint, aux seules Parties, une copie des documents suivants. Les copies des permis étant photocopiées dans l'ordre alphabétique anglais, les noms des pays ont été laissés dans cet ordre.

Pays et documents

Observations

Lettonie

Exportation/réexportation/importation/autre

Remplace le formulaire envoyé aux Parties avec la notification n^o 2001/063 du 10/7/2001. L'original est imprimé en noir sur du papier blanc.
Format de l'original: A4

Slovaquie

Importation/exportation/réexportation

Remplace le formulaire envoyé aux Parties avec la notification n^o 859 du 18/4/1995. L'original est imprimé en noir sur du papier de sécurité blanc et est accompagné de trois copies sans carbone (jaune, verte et rose).
Format de l'original: 21 cm x 30,5 cm (sans les marges perforées)

Annexe au permis n^o XXXX

Feuille pour spécimens supplémentaires. L'original est imprimé en noir sur du papier de sécurité blanc et est accompagné de trois copies sans carbone (jaune, verte et rose).
Format de l'original: 21 cm x 30,5 cm (sans les marges perforées)

Etats-Unis d'Amérique

Autocollant pour boîtes de ginseng cultivé aux Etats-Unis vendues comme souvenirs pour touristes

Remplace l'autocollant envoyé aux Parties avec la notification n^o 2002/052 du 9/8/2002. Imprimé en noir sur du papier blanc. Cet autocollant sera placé sur toutes les boîtes de ginseng cultivé de moins de 5 lbs (2,268 kg) vendues aux Etats-Unis comme souvenirs pour touristes. Valable jusqu'au 31 décembre 2003.
Format de l'original: 5,1 x 8,2cm

3. Le Secrétariat envoie également ci-joint les mises à jour des registres suivants:

a) Registre des établissements élevant en captivité à des fins commerciales des espèces inscrites à l'Annexe I (envoyé avec la notification aux Parties 2001/006 du 9 février 2001)

Data sheet/
Fichas/
Fiche

New code/
Nuevo código/
Nouveau code

Old code/
Código precedente/
Ancien code

List of species and summary / Lista de especies y resumen / Liste des espèces et résumé

03.2003/1-6

12.2002/1-5

Malaysia / Malasia / Malaisie

– A-MY-512: nouvelle

MY/03.2003/1-10

MY/01.2003/1-9

Thailand / Tailandia / Thaïlande

– A-TH-515: nouvelle

TH/03.2003/1-14

TH/12.2002/1-13

United Kingdom / Reino Unido / Royaume-Uni

– A-GB-503: nouvelle

GB/03.2003/1-3

GB/01.2001/1-2

Viet Nam

– A-VN-502: changement dans le cheptel

VN/03.2003/1-6

VN/12.2002/1-6

b) Registre des institutions scientifiques bénéficiant de la dérogation prévue à l'Article VII, paragraphe 6, de la Convention (envoyé avec la notification aux Parties 2001/008 du 9 février 2001)

Data sheet/
Fichas/
Fiche

New code/
Nuevo código/
Nouveau code

Old code/
Código precedente/
Ancien code

Canada / Canadá (2003-2005)

– révision complète

CA/03.2003/1-2

CA/01.2002/1-5

Mexico / México / Mexique

– MX-HR-009-MEX: nouvelle

MX/03.2003/1-2

MX/02.2003/1-2

4. Enfin, le Secretariat envoie ce qui suit:

a) les rapports résumés des 47^e et 48^e sessions du Comité permanent, Santiago (Chili), respectivement 1-2 et 15 novembre 2002; et

b) une affiche en plusieurs langues promouvant la conservation du tigre au nom de l'organe de gestion du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord. Cette affiche est disponible dans les trois langues de travail de la Convention; d'autres exemplaires peuvent être obtenus en s'adressant à:

Department for Environment, Food and Rural Affairs
Global Wildlife Division
Attn: Sarah L. Buxton
11/17 Temple Quay House
2 The Square
Temple Quay
BRISTOL BS1 6EB
Royaume-Uni

Tél: +44 (117) 372 60 17
Fax: +44 (117) 372 82 06
Courriel: sarah.buxton@defra.gsi.gov.uk.

Pays et documents	Observations
Lettonie Exportation/réexportation/importation/autre	Remplace le formulaire envoyé aux Parties avec la notification n^o 2001/063 du 10/7/2001. L'original est imprimé en noir sur du papier blanc. Format de l'original: A4
Slovaquie Importation/exportation/réexportation	Remplace le formulaire envoyé aux Parties avec la notification n^o 859 du 18/4/1995. L'original est imprimé en noir sur du papier de sécurité blanc et est accompagné de trois copies sans carbone (jaune, verte et rose). Format de l'original: 21 cm x 30,5 cm (sans les marges perforées)
Annexe au permis n^o XXXX	Feuille pour spécimens supplémentaires. L'original est imprimé en noir sur du papier de sécurité blanc et est accompagné de trois copies sans carbone (jaune, verte et rose). Format de l'original: 21 cm x 30,5 cm (sans les marges perforées)
Etats-Unis d'Amérique Autocollant pour boîtes de ginseng cultivé aux Etats-Unis vendues comme souvenirs pour touristes	Remplace l'autocollant envoyé aux Parties avec la notification n^o 2002/052 du 9/8/2002. Imprimé en noir sur du papier blanc. Cet autocollant sera placé sur toutes les boîtes de ginseng cultivé de moins de 5 lbs (2,268 kg) vendues aux Etats-Unis comme souvenirs pour touristes. Valable jusqu'au 31 décembre 2003. Format de l'original: 5,1 x 8,2cm

Data sheet/ Fichas/ Fiche	New code/ Nuevo código/ Nouveau code	Old code/ Código precedente/ Ancien code
*Parties / Partes*
Guyana	GY/03.2003/1	GY/03.2000/1
Ireland / Irlanda / Irlande	IE/03.2003/1	IE/12.2002/1
Latvia / Letonia / Lettonie	LV/03.2003/1	LV/06.2000/1
Spain / España / Espagne	ES/03.2003/1-3	ES/12.2002/1-3
Swaziland / Swazilandia	SZ/03.2003/1	SZ/01.2003/1
Zambia / Zambie	ZM/03.2003/1	ZM/10.2002/1