No. 2003/028
Genève, le 6 mai 2003

Notification aux Parties

CONCERNE:

Annexes I, II et III

Correction

1. A sa 12e session (Santiago, 2002), la Conférence des Parties a adopté la proposition d'inscrire les espèces du genre Guaiacum à l'Annexe II avec l'annotation #2, qui sert à désigner toutes les parties et tous les produits, sauf:

a) les graines et le pollen;

b) les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro en milieu solide ou liquide et transportées en conteneurs stériles;

c) les fleurs coupées des plantes reproduites artificiellement; et

d) les produits chimiques et les produits pharmaceutiques finis.

2. Le Secrétariat a informé les Parties de cette décision le 15 novembre 2002 par le biais du site Internet de la CITES et le 13 janvier 2003 par une notification envoyée par la voie diplomatique. Cependant, les annexes jointes à la notification aux Parties no 2003/013 du 4 mars 2003 indiquaient que l'annotation à Guaiacum spp. était #1 alors que l'annotation applicable était #2. Le Secrétariat regrette cette erreur et fournit ci-joint la page de replacement pertinente des Annexes I, II et III.

Clarification

3. Après la 12e session de la Conférence des Parties, le Secrétariat a remanié la présentation des Annexes I, II et III de manière que les trois annexes soient côte à côte avec la plupart des annotations placées à côté du nom des taxons concernés. Cette présentation a nécessité l'ajout de textes précisant quelles espèces étaient inscrites à quelle annexe.

4. Pour l'ordre des Falconiformes, inscrit à l'Annexe II, le texte en question était le suivant:

Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I et les espèces de la famille Cathartidae, dont une est inscrite à l'Annexe III; les autres ne sont pas inscrites aux annexes.

5. Il semblent que le libellé après le point virgule ait créé une certaine confusion, certains lecteurs ayant compris que la plupart des espèces de l'ordre des Falconiformes ne sont pas inscrites aux annexes. En fait, les espèces qui ne sont pas inscrites aux annexes sont seulement les espèces de la famille des Cathartidae autres que celles spécifiquement inscrites à l'Annexe I ou à l'Annexe III. En conséquence, le Secrétariat fournit ci-joint une copie de la page pertinente révisée des annexes.