Notification aux Parties

CONCERNE:

Envoi de documents

1. Le Secrétariat envoie ci-joint aux Parties les fiches de données suivantes du Répertoire envoyé avec la notification aux Parties n^o 2000/048 du 31 juillet 2000. Les nouvelles fiches incluent les changements survenus; elles remplacent les anciennes.

Data sheet / Ficha / Fiche	New code / Nuevo código / Nouveau code	Old code / Código precedente / Ancien code
Parties / Partes
List of Parties / Lista de las Partes / Liste des Parties	Parties/Partes/05.2003/ 1-6	Parties/Partes/02.2003/ 1-6
Cambodia / Camboya / Cambodge	KH/05.2003/1	KH/12.2002/1
Costa Rica	CR/05.2003/1	CR/10.2002/1
Czech Republic / República Checa / République tchèque	CZ/05.2003/1-2	CZ/04.2003/1-2
Peru / Perú / Pérou	PE/05.2003/1-3	PE/12.2002/1-2
Syrian Arab Republic / República Árabe Siria / République arabe syrienne	SY/05.2003/1	none / ninguno / aucun
Uruguay	UY/05.2003/1	UY/04.2003/1
Others / Otros / Autres
TRAFFIC Offices / Oficinas TRAFFIC / Bureaux TRAFFIC	TRAFFIC/05.2003/1-5	TRAFFIC/10.2002/1-5

2. Le Secrétariat envoie ci-joint, aux seules Parties, une copie des documents suivants. Les copies des permis étant photocopiées dans l'ordre alphabétique anglais, les noms des pays ont été laissés dans cet ordre.

Pays et documents	Observations
Guinée Exportation/réexportation/importation/autre	Remplace le formulaire envoyé aux Parties avec la notification no 793 du 10/3/1994. L'original est imprimé en noir sur du papier blanc et est accompagné de trois copies sans carbone (blanche, jaune et rose). Les armoiries apparaissent en filigrane en vert au milieu de l'original et en noir à la case 6. Format de l'original: A4
Guyana Exportation/réexportation/importation/autre	Remplace le formulaire envoyé aux Parties avec la notification n° 2000/033 du 31/5/2000. L'original est imprimé en noir sur du papier de sécurité blanc cassé et vert et est accompagné de quatre copies sans carbone (blanche, jaune, bleue et rose). Les armoiries apparaissent en filigrane en vert au milieu de l'original et en noir à la case 6. Format de l'original: A4
Myanmar Exportation/réexportation/importation/autre	Remplace le formulaire envoyé aux Parties avec la notification no 1999/028 du 12/3/1999. L'original est imprimé en noir sur du papier blanc. Les armoiries apparaissent en couleurs en travers de l'original et à gauche du numéro du permis. Format de l'original: A4
Népal Exportation/réexportation/autre	Remplace le formulaire envoyé aux Parties avec la notification no 423 du 28/11/1986. L'original est imprimé en noir sur du papier blanc et est accompagné de trois copies (rose, bleue et jaune). Les armoiries apparaissent en rouge en haut à gauche du permis. Format de l'original: 21 cm x 28 cm (sans les marges perforées)
Emirats arabes unis Exportation/réexportation/importation/autre	Remplace le formulaire envoyé aux Parties avec la notification no 2001/063 du 10/8/2001. L'original est imprimé en noir sur du papier de sécurité blanc et vert et est accompagné de cinq copies de sans carbone (bleue, rose, jaune, verte et blanche). Les armoiries apparaissent en filigrane en vert au milieu de l'original et en noir à la case 6. Format de l'original: A4
Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord – Ile de Man Licence d'importation/d'exportation/de réexportation	Remplace les deux formulaires (licence d'importation et licence d'exportation) envoyés aux Parties avec la notification no 894 du 30/11/1995. L'original est imprimé en noir sur du papier blanc. Les armoiries sont en couleurs dans la case "Issuing Management Authority". Format de l'original: A4

3. Le Secrétariat envoie également ci-joint les mises à jour du Registre des institutions scientifiques bénéficiant de la dérogation prévue à l'Article VII, paragraphe 6, de la Convention (envoyé avec la notification aux Parties 2001/008 du 9 février 2001)

Data sheet / Ficha / Fiche	New code / Nuevo código / Nouveau code	Old code / Código precedente / Ancien code
List of countries / Lista de países / Liste des pays – ajout de la Slovaquie	05.2003/1 & 2	10.2002/1 & 2
Canada / Canadá – CA 0017: nouvelle	CA/05.2003/1 & 2	CA/03.2003/1 & 2
Germany / Alemania / Allemagne – DE 202-01: correction	DE/05.2003/1-7	DE/07.2002/1-7
Norway / Noruega / Norvège – NO 006: changement	NO/05.2003/1	NO/01.2001/1
Slovakia / Eslovaquia / Slovaquie – SK 001: nouvelle	SK/05.2003/1-2	none / ninguno / aucun
South Africa / Sudáfrica / Afrique du Sud – ajout de 13 institutions	ZA/05.2003/1-3	ZA/01.2001/1
United States of America / Estados Unidos de América / Etats-Unis d'Amérique – US 006: suppression (suspension) – US 037: certificat modifié – US 089, US 107 & US 143: certificat réémis – US 156 & 157: nouvelle	US/05.2003/1-9	US/01.2003/1-9