Notification aux Parties

CONCERNE:

FEDERATION DE RUSSIE

Application de la résolution Conf. 12.7,
Conservation et commerce des esturgeons et des polyodons

1. Conformément à la résolution Conf. 12.7, l’organe de gestion CITES de la Fédération de Russie chargé des Acipenseriformes – le Comité d’Etat des pêcheries – a conçu de nouvelles étiquettes pour authentifier les exportations de caviar.

2. Les étiquettes sont imprimées sur du papier adhésif et sont inamovibles. Elles seront collées sur les conteneurs primaires et secondaires. Toute tentative de les enlever ou d’ouvrir le conteneur les endommagera. Il y en a de deux formats : 105 mm x 20 mm pour les conteneurs de 249 g de caviar ou moins et 210 mm x 30 mm pour les conteneurs de plus de 249 g. Les indications recommandées dans la résolution Conf. 12.7 y figureront. Lorsqu’il recevra une demande d’exportation de caviar, l’organe de gestion (après avoir reçu l’avis de commerce non préjudiciable et quand il est sûr de l’origine légale du caviar) attribuera un numéro d’identification au lot. Pour empêcher la contrefaçon, chaque étiquette comportera un hologramme faisant apparaître alternativement le mot « CITES » et le mot « RUSSIA » (ce dernier en anglais et en russe).

3. Pour le caviar d’esturgeons d’origine sauvage (W), les étiquettes ont les couleurs suivantes:

Bleu: Huso huso (HUS) et Huso dauricus (DAU);

Rouge: Acipenser* stellatus (STE);

Jaune: Acipenser baerii (BAE), Acipenser gueldenstaedtii (GUE), Acipenser schrencki (SCH) et Acipenser persicus (PER); et

Vert: Acipenser ruthenus (RUT) et Huso huso x Acipenser ruthenus (HUSxRUT).

4. Pour le caviar des esturgeons d’aquaculture (C) – Acipenser baerii, Acipenser gueldenstaedtii et Huso huso x Acipenser ruthenus – les étiquettes sont vertes.

5. Des spécimens d’étiquettes sont joints à la notification.

6. La présente notification remplace la notification aux Parties n^o 2001/088 du 19 décembre 2001.

 

* Corrigé le 17/11/03