Notification aux Parties

CONCERNE:

Cinquantième session du Comité permanent

1. Au nom de M. K. Stansell (Etats-Unis d'Amérique), président du Comité permanent de la Conférence des Parties, le Secrétariat notifie aux Parties la tenue de la 50^e session du Comité permanent. La session se tiendra du 15 au 19 mars 2004 à Genève, Suisse. Le premier jour, il y aura une réunion du sous-comité des finances du Comité permanent. La réunion et la session se tiendront à l'adresse suivante:

Centre international de conférences de Genève (CICG)
Rue de Varembé 15
1211 GENEVE 20
Suisse.

2. L'ordre du jour provisoire de la session sera communiqué aux Parties par notification en janvier 2004.

3. Les Parties qui sont membres du Comité permanent sont convoquées pour participer à la 50^e session. Les autres Parties sont invitées à y participer en tant qu'observateurs. Le formulaire d'inscription ci-joint devra être renvoyé le 27 février 2004 au plus tard.

4. Conformément au règlement intérieur du Comité permanent, tous les participants devront présenter leurs lettres de créance, soit à l'avance au Secrétariat, soit le premier jour de participation à la session.

5. Tous les renseignements utiles sur les hôtels où des chambres ont été pré-réservées pour les participants sont donnés dans le formulaire de réservation d'hôtel joint à la présente notification.

6. Les participants représentant les Parties membres du Comité permanent sont priés de remplir le formulaire de réservation d'hôtel et de l'envoyer au Secrétariat le 15 février 2004 au plus tard afin qu'il puisse prendre les dispositions nécessaires.

7. Les Parties et les organisations ayant le statut d'observateur devront remplir le formulaire de réservation d'hôtel et l'envoyer à l'hôtel de leur choix le 15 février 2004 au plus tard, les chambres pré-réservées n'étant plus garanties après cette date. Cependant, les participants ayant choisi l’hôtel Mon Repos – et eux seuls – renverront au Secrétariat leur formulaire de réservation avant le 15 février 2004.

8. Veuillez noter que le Secrétariat n'est pas en mesure de fournir une assistance financière aux participants autres que ceux représentant des Parties qui sont membres du Comité permanent.

9. Le Secrétariat rappelle aux Parties que leurs représentants peuvent avoir besoin d'un visa. Une copie de la présente notification peut être soumise avec les demandes de visas.

10. Les documents devant être examinés à cette session doivent parvenir au Secrétariat au moins 60 jours avant la session, soit le 15 janvier 2004 au plus tard. Le Secrétariat ne peut pas garantir la traduction des documents reçus après cette date; ceux-ci pourraient être distribués à la session, dans la langue dans laquelle ils ont été reçus, comme documents d’information. Comme pour les sessions de la Conférence des Parties, les documents soumis ne devraient pas dépasser 12 pages.

11. Les documents destinés à cette session seront placés sur le site Internet de la CITES à mesure qu'ils seront disponibles. Des copies imprimées de tous les documents disponibles seront envoyées aux membres et aux membres suppléants du Comité permanent le 30 janvier 2004. Le Secrétariat enverra sur demande des copies par la poste ou par courriel aux participants inscrits à la session. Cependant, afin de réaliser des économies sur les coûts d'impression, le Secrétariat ne distribuera pas de jeux de documents à la session; les participants sont priés d'apporter leur propre jeu de documents.

12. Conformément à l'article 6, paragraphe 2, du règlement intérieur, tout organisme ou personne souhaitant participer à la session du Comité conformément au paragraphe 1 du même article doit soumettre son formulaire d'inscription au Secrétariat un mois au moins avant la session, soit le 15 février 2004 au plus tard, avec les informations pertinentes concernant ses qualifications techniques et l'approbation de l'Etat où l'organisme est basé. Le Secrétariat transmettra au président et aux membres du Comité les demandes de participation à la session, avec les informations pertinentes. Les organisations sont donc priées d’envoyer leur demande le plus rapidement possible – sans attendre la date limite.

13. Une copie du règlement intérieur du Comité permanent, adopté par le Comité à sa 47^e session, est jointe à la présente notification.