Notifications aux Parties 2007

2003
2002
2001
2000
1999
1998
1997
1996
90-95
76-89


No.
Date de
délivrance
Valable
Oui
Non
Titre
Format
PDF
Word
2007/049
13/12/07
Confiscation d'animaux vivants – Liste de sources d'assistance fournie par le Species Survival Network
Annexe: Etablissements et personnes à contacter pour obtenir un avis et des conseils
2007/048
11/12/07
Vingt-troisième session du Comité pour les animaux
Annexe 1: Formulaire d'inscription
Annexe 2: Procédure d'admission des observateurs d'ONG aux sessions du Comité CITES pour les animaux
Annexe 3: Demande d'invitation d'une ONG
 
Annexe 4: Formulaire de réservation d'hôtel
2007/047
11/12/07
Dix-septième session du Comité pour les plantes
Annexe 1: Formulaire d'inscription
Annexe 2: Hôtels à Genève
Annexe 3: Plan
2007/046
11/12/07
Contrôle des établissements élevant en captivité à des fins commerciales des espèces animales inscrites à l'Annexe I
Annexe: Etats-Unis d'Amérique
2007/045
11/12/07
INDONESIE – Ports d’entrée et de sortie des spécimens CITES
2007/044
04/12/07
Mises à jour du répertoire et des registres CITES
2007/043
04/12/07
Réserves
Annexe: Réserves formulées par les Parties (en vigueur dès le 13 septembre 2007)
2007/042
22/11/07
Identification de requins
2007/041
22/11/07
Registre des exportateurs détenteurs d'une licence et des usines de traitement et de reconditionnement des spécimens d'espèces d'esturgeons et de polyodons
2007/040
21/11/07
Annexe III
2007/039
15/11/07
Contrôle des établissements élevant en captivité à des fins commerciales des espèces animales inscrites à l'Annexe I
Annexe: Canada
2007/038
13/11/07
Annexe III
2007/037
12/11/07
Groupe de spécialistes CITES sur la lutte contre la fraude
2007/036
12/11/07
Amendements de Bonn et de Gaborone au texte de la Convention
2007/035
23/10/07
Contrôle des établissements élevant en captivité à des fins commerciales des espèces animales inscrites à l'Annexe I
Annexe: Indonésie
2007/034
08/10/07
Contrôle des établissements élevant en captivité à des fins commerciales des espèces animales inscrites à l'Annexe I
Annexe 1: Canada
Annexe 2: Malaisie
Annexe 3: Singapour
Annexe 4: Singapour
2007/033
05/10/07
Informations à soumettre aux prochaines sessions du Comité pour les animaux et du Comité pour les plantes
2007/032
05/10/07
Utilisation de la liste de l'UICN pour la formulation des avis de commerce non préjudiciable
2007/031
05/10/07
Mises à jour du répertoire et des registres CITES
2007/030
02/10/07
Commerce des esturgeons et des polyodons
2007/029
17/09/07
Questionnaire sur les éléphants et le commerce de l'ivoire
Questionnaire
 
2007/028
29/08/07
Nouvelles annexes CITES en vigueur après la 14e session de la Conférence des Parties
2007/027
23/08/07
ETATS-UNIS D’AMERIQUE – Nouvelle réglementation fédérale CITES
2007/026
21/08/07
Commerce en ligne de spécimens d’espèces CITES
2007/025
09/08/07
Contrôle des établissements élevant en captivité à des fins commerciales des espèces animales inscrites à l'Annexe I
Annexe 1: République tchèque
Annexe 2: Malaisie
Annexe 3: Singapour
Annexe 4: Royaume-Uni
2007/024
07/08/07
Rapports de séances de la 14e session de la Conférence des Parties
2007/023
27/07/07
Mises à jour du répertoire et des registres CITES
2007/022
26/07/07
Amendements aux Annexes I et II de la Convention
2007/021
15/06/07
Annexe III
2007/020
30/05/07
Contrôle des établissements élevant en captivité à des fins commerciales des espèces animales inscrites à l'Annexe I
2007/019
23/05/07
Cours de formation interactif à l’intention des agents de la lutte contre la fraude et module d’information à l’intention des procureurs et de l’appareil judiciaire, sur CD-ROM
2007/018
22/05/07
Nouvelle édition de la Liste des espèces CITES et Annexes et réserves CITES annotées
2007/017
09/05/07
Mises à jour du répertoire et des registres CITES
2007/016
13/04/07
Quotas d’exportation de 2007 – Notes explicatives
2007/015
12/04/07
MALAISIE – Permis et timbre de sécurité CITES volés
2007/014
12/04/07
GUINEE – Utilisation de formulaires de permis et de certificats non valables
2007/013
30/03/07
Mises à jour du répertoire et des registres CITES
2007/012
28/03/07
Annexes I, II et III
Annexe
2007/011
12/03/07
Réserves spéciales
Réserves spéciales formulées par les Parties en vigueur dès le 4 mars 2007
2007/010
05/03/07
Propositions d'amendements aux Annexes I et II – Evaluation provisoire du Secrétariat
2007/009
28/02/07
Mises à jour du répertoire et des registres CITES
2007/008
19/02/07
Propositions d’amendement des Annexes I et II soumises à la 14e session de la Conférence des Parties
2007/007
02/02/07
Annexe III
Annexe: Annexes I, II et III valables à compter du 3 mai 2007
2007/006
01/02/07
Mises à jour du répertoire et des registres CITES
2007/005
22/01/07
Envoi de documents
Fascicule: Exemptions and Conditions for Exporting Orchid Hybrids without CITES Permits (783 KB, uniquement en anglais)
2007/004
22/01/07
Application de la résolution Conf. 12.8 (Rev. CoP13) – Recommandations du Comité permanent
2007/003
22/01/07
Nomenclature normalisée – Références devant être examinées à la CdP14
2007/002
12/01/07
Timbres de sécurité
2007/001
12/01/07
Liste des notifications restant valables
Annexe: Liste