Notifications aux Parties 2009

2003
2002
2001
2000
1999
1998
1997
1996
90-95
76-89


No.
Date de
délivrance
Valable
Oui
Non
Titre
Format
PDF
Word
2009/053
22/12/09
PEROU – Exportation de spécimens de la faune et de la flore sauvages
2009/052
15/12/09
Cinquante-neuvième et soixantième sessions du Comité permanent
2009/051
14/12/09
Propositions d'amendements aux Annexes I et II – Evaluation provisoire du Secrétariat
2009/050
26/11/09
Distinction Clark R. Bavin pour action de lutte contre la fraude
2009/049
26/11/09
Groupe technique consultatif pour MIKE et ETIS
2009/048
18/11/09
Système universel d'étiquetage pour l'identification des peaux de crocodiliens – Application de la résolution Conf. 11.12
2009/047
13/11/09
Propositions d’amendement des Annexes I et II soumises à la 15e session de la Conférence des Parties
(republiée le 24/11/09 avec une correction à la proposition de la République islamique d'Iran et de la République-Unie de Tanzanie, et deux corrections éditoriales mineures)
2009/046
04/11/09
PEROU – Exportation de spécimens de la faune et de la flore sauvages
2009/045
15/10/09
Quinzième session de la Conférence des Parties – Informations générales
Annexe 1: Formulaire d'inscription
Annexe 2: CITES 2010 – hôtels officiels
Annexe 3: Informations sur les visas
Annexe 4: Ambassades et consulats du Qatar à l’étranger
Annexe 5: Informations sur le Qatar
2009/044
30/09/09
Nomenclature normalisée – Références normalisées devant être examinées à la CoP15
2009/043
22/09/09
ETATS-UNIS D'AMERIQUE – Réglementation des Etats-Unis pour l’application de la CITES
2009/042
15/09/09
Certificat de louanges décerné par le Secrétaire général
2009/041
03/09/09
Contrôle des établissements élevant en captivité à des fins commerciales des espèces animales inscrites à l'Annexe I
Annexe: Etats-Unis d'Amérique
2009/040
(republiée avec une correction au premier paragraphe le 18/09/09)
02/09/09
Cours de maîtrise sur l'Accès aux espèces dans le commerce, leur gestion et leur conservation: le cadre international
Pour les annexes en anglais, voir la page en anglais
Pour les annexes en espagnol, voir la page en espagnol
2009/039
24/08/09
Election des membres régionaux du Comité permanent, du Comité pour les animaux et du Comité pour les plantes
2009/038
24/08/09
Quinzième session de la Conférence des Parties – Soumission des documents et des propositions d’amendements
2009/037
21/08/09
INDONESIE – Commerce du ramin (Gonystylus spp.)
2009/036
10/08/09
PARAGUAY – Levée partielle du moratoire volontaire sur le commerce des espèces CITES
2009/035
10/08/09
La CITES et les moyens d'existence
2009/034
07/08/09
Contrôle des établissements élevant en captivité à des fins commerciales des espèces animales inscrites à l'Annexe I
Annexe: Philippines
2009/033
30/07/09
Projet sur les délégués parrainés – Appui financier pour participer à la 15e session de la Conférence des Parties
Annexe: Formulaire de demande d’assistance financière
2009/032
27/07/09
Application de la résolution Conf. 12.8 (Rev. CoP13), Etude du commerce important de spécimens d'espèces inscrites à l'Annexe II – Recommandations du Comité permanent
2009/031
27/07/09
Retirée  
2009/030
23/07/09
Quinzième session de la Conférence des Parties – Nouvelles dates
2009/029
22/07/09
Conservation et commerce de tigres et autres grands félins d’Asie inscrits à l’Annexe I
2009/028
22/07/09
Ecomessage
Annexe 1: Formulaire d'écomessage
Annexe 2: Exemple d'écomessage
2009/027
02/07/09
Le numéro 18 du Monde de la CITES: La CITES et l’avènement de la délivrance informatisée des permis
2009/026
17/06/09
Contrôle des établissements élevant en captivité à des fins commerciales des espèces animales inscrites à l'Annexe I
Annexe: Etats-Unis d'Amérique
2009/025
10/06/09
Contrôle des établissements élevant en captivité à des fins commerciales des espèces animales inscrites à l'Annexe I
Annexe: Indonésie
2009/024
08/06/09
Suivi du commerce illégal d’ivoire
2009/023
08/06/09
Résultats de l’atelier international d’experts sur les avis de commerce non préjudiciable
2009/022
08/06/09
Matériels de formation en arabe
2009/021
25/05/09
JAPON – Système de confirmation préalable
2009/020
13/05/09
Mise en œuvre de l’inscription d’Anguilla anguilla à l’Annexe II dans la Communauté européenne
2009/019
29/04/09
Amendements de Bonn et de Gaborone au texte de la Convention
2009/018
29/04/09
Version 2 du cours interactif CD-ROM de la CITES sur la formation douanière
2009/017
22/04/09
Annexes I, II et III
2009/016
17/04/09
Contrôle des établissements élevant en captivité à des fins commerciales des espèces animales inscrites à l'Annexe I
Annexe 1: Malaisie
Annexe 2: Etats-Unis d'Amérique
2009/015
17/04/09
Forum de discussion sur l'identification et l'inspection physique des bois
2009/014
17/04/09
Cinquante-huitième session du Comité permanent
Annexe: Formulaire d'inscription
2009/013
06/04/09
Contrôle des établissements élevant en captivité à des fins commerciales des espèces animales inscrites à l'Annexe I
Annexe: Colombie
2009/012
25/03/09
Contrôle des établissements élevant en captivité à des fins commerciales des espèces animales inscrites à l'Annexe I
Annexe: Malaisie
2009/011
20/03/09
Stocks de cornes de rhinocéros et de produits dérivés des cornes
Annexe: Formulaire de déclarations de stocks de cornes de rhinocéros et de produits dérivés des cornes
2009/010
20/03/09
Commerce de spécimens d'espèces CITES via Internet
Annexe: Rapport de l'atelier
2009/009
06/03/09
Confiscation d'animaux vivants – Liste de sources d'assistance fournie par le Species Survival Network
2009/008
06/03/09
Base de données sur le commerce du caviar
2009/007
25/02/09
Report de la 15e session de la Conférence des Parties
2009/006
20/02/09
Sélection des candidats à la présidence des comités de la Conférence des Parties
2009/005
10/02/09
Contrôle des établissements élevant en captivité à des fins commerciales des espèces animales inscrites à l'Annexe I
Annexe: Thaïlande
2009/004
03/02/09
Suivi du commerce illicite de l’ivoire
Annexe 1: Données sur une saisie d’ivoire ou de produits d’éléphant
Annexe 2: Notes explicatives sur le formulaire Données sur une saisie d’ivoire ou de produits d’élephant
2009/003
03/02/09
Application de la résolution Conf. 12.8 (Rev. CoP13) – Recommandations du Comité permanent
2009/002
08/01/09
Contrôle des établissements élevant en captivité à des fins commerciales des espèces animales inscrites à l'Annexe I
Annexe: Malaisie
2009/001
08/01/09
Liste des notifications restant valables
Annexe: Liste