Notifications aux Parties 2010

2003
2002
2001
2000
1999
1998
1997
1996
90-95
76-89


No.
Date de
délivrance
Valable
Oui
Non
Titre
Format
PDF
Word
2010/042
17/12/10
Application des décisions d’inscription d’espèces à l'Annexe III lorsque seules les populations présentes dans certains pays sont inscrites
2010/041
13/12/10
Suivi du commerce illicite de l’ivoire
Annexe 1: Données sur une saisie d’ivoire ou de produits d’éléphant
Annexe 2: Notes explicatives sur le formulaire Données sur une saisie d’ivoire ou de produits d’élephant
2010/040
06/12/10
Service d’alerte courriel CITES
2010/039
01/12/10
Amendements de Bonn et de Gaborone au texte de la Convention
2010/038
29/11/10
PHILIPPINES – Interdiction du commerce de spécimens CITES
2010/037
23/11/10
COLOMBIE – Exportation de peaux de Caiman crocodilus
2010/036
19/11/10
Annotations pour Aniba rosaeodora (bois de rose), Bulnesia sarmientoi et Euphorbia antisyphilitica (candelilla)
2010/035
09/11/10
Nouvelles rubriques sur le site web de la CITES consacrées à l’e-commerce et à l'Outil CITES de délivrance informatisée des permis
2010/034
04/11/10
Base de données sur le commerce du caviar
2010/033
04/11/10
Dix-neuvième session du Comité pour les plantes
Annexe 1: Formulaire d'inscription
Annexe 2: Procédure d'admission des observateurs des organisations aux sessions du Comité pour les plantes
Annexe 3: Demande d'invitation d'une organisation
2010/032
03/11/10
Enregistrement des établissements élevant en captivité à des fins commerciales des espèces animales inscrites à l'Annexe I
Annexe: Indonésie
2010/031
28/10/10
Groupe de travail sur l'acajou et autres espèces néotropicales produisant du bois
2010/030
28/10/10
Certificat de louanges du Secrétaire général
2010/029
22/10/10
Enregistrement des établissements élevant en captivité à des fins commerciales des espèces animales inscrites à l'Annexe I
Annexe: Colombie
2010/028
15/10/10
Réserves
Annexe: Réserves formulées par les Parties (en vigueur dès le 23 juin 2010)
2010/027
24/08/10
Informations à soumettre à la 19e session du Comité pour les plantes et à la 25e session du Comité pour les animaux
(republiée le 27/08/10 avec une correction au sous-paragraphe 1. d) v) pour spécifier qu'il ne concerne qu'Aniba rosaeodora)
2010/026
19/08/10
Certificat de louanges du Secrétaire général
2010/025
17/08/10
Cours de maîtrise sur l'Accès aux espèces dans le commerce, leur gestion et leur conservation: le cadre international
Pour les annexes en anglais, voir la page en anglais
Pour les annexes en espagnol, voir la page en espagnol
2010/024
16/08/10
ZIMBABWE – Commerce de sculptures en ivoire
2010/023
12/08/10
Projet de permis en ligne entre la Suisse et le Royaume-Uni
2010/022
11/08/10
Présidence du Comité permanent
2010/021
05/08/10
Enregistrement des établissements élevant en captivité à des fins commerciales des espèces animales inscrites à l'Annexe I
Annexe: Etats-Unis d'Amérique
2010/020
26/07/10
Présidence et vice-présidence du Groupe de travail sur l'acajou et autres espèces néotropicales produisant du bois
2010/019
23/07/10
Enregistrement des établissements élevant en captivité à des fins commerciales des espèces animales inscrites à l'Annexe I
Annexe: Singapour
2010/018
16/07/10
Annexe III
2010/017
06/07/10
OIPC-INTERPOL – Techniques de dissimulation de contrebande d’espèces sauvages – Recueil d’études de cas
2010/016
29/06/10
Trente-cinquième anniversaire de l’entrée en vigueur de la CITES
2010/015
17/06/10
MADAGASCAR – Recommandation de suspension du commerce
2010/014
17/06/10
Commerce des coraux durs – Liste des taxons de coraux dont l'identification au niveau du genre est acceptable
2010/013
17/06/10
Lignes directrices pour la préparation et la soumission des rapports annuels CITES
Annexe
2010/012
15/06/10
Application de la résolution Conf. 12.8 (Rev. CoP13), Etude du commerce important de spécimens d'espèces inscrites à l'Annexe II – Recommandations du Comité permanent
2010/011
26/05/10
Conservation et commerce de tigres
2010/010
25/05/10
Annexe III
2010/009
12/05/10
Groupe de travail sur l'acajou et autres espèces néotropicales produisant du bois
2010/008
10/05/10
Le nouveau Secrétaire général de la CITES
2010/007
07/05/10
Nouvelles annexes CITES en vigueur après la 15e session de la Conférence des Parties
Annexe: Annexes I, II et III valables à compter du 23 juin 2010
2010/006
29/04/10
Comptes rendus résumés de la 15e session de la Conférence des Parties
2010/005
21/04/10
Amendements aux Annexes I et II de la Convention
2010/004
22/03/10
RWANDA – Levée de la recommandation de suspension du commerce
2010/003
19/03/10
MAURITANIE – Levée de la recommandation de suspension du commerce
2010/002
09/03/10
Numéro 19 du Monde de la CITES – E-commerce de spécimens d’espèces CITES: les avantages et les défis
2010/001
29/01/10
Liste des notifications restant valables