Notifications aux Parties 2012

valables 2012 2011 2010 2009 2008 2007 2006 2005 2004 2003 2002 2001 2000 1999 1998 1997 1996 90-95 76-89
No.
Date de
délivrance
Valable
Oui
Non
Titre Format
PDF
Wordhtml
2012/038
18/05/12
SOMALIE – Retrait d’une recommandation de suspension du commerce
2012/037
01/05/12
Accès aux finances, y compris au financement par le FEM
2012/036
18/04/12
Lois nationales d'application de la Convention
2012/035
16/04/12
Soixante-deuxième session du Comité permanent (republié le 25/04/12 en éliminant la référence à des "personnes" au paragraphe 4)
Annexe: Formulaire d'inscription
2012/034
02/04/12
Suivi du commerce illicite de l’ivoire
Annexe 1: Données sur une saisie d’ivoire ou de produits d’éléphant
Annexe 2: Notes explicatives sur le formulaire Données sur une saisie d’ivoire ou de produits d’élephant
2012/033
30/03/12
Enregistrement des établissements élevant en captivité à des fins commerciales des espèces animales inscrites à l'Annexe I
Annexe: Malaisie
2012/032
28/03/12
Rapports sur le commerce des plantes reproduites artificiellement des espèces inscrites à l’Annexe II
2012/031
26/03/12
Interdiction d'importation de certains serpents aux États-Unis d'Amérique
2012/030
23/03/12
Distinction Clark R. Bavin pour action de lutte contre la fraude
2012/029
21/03/12
ETATS-UNIS D’AMERIQUE – Etiquettes pour les peaux de crocodiliens et d’animaux à fourrure
2012/028
21/03/12
Cours de maîtrise sur l'Accès aux espèces dans le commerce, leur gestion et leur conservation: le cadre international
Pour les annexes en anglais, cliquer ici  
Pour les annexes en espagnol, cliquer ici  
2012/027
21/03/12
Prêts, dons, ou échanges à des fins non commerciales entre des hommes de science et des institutions scientifiques enregistrés
2012/026
21/03/12
Certificat de louanges décerné par le Secrétaire général
2012/025
19/03/12
Sélection des candidats à la présidence des comités de la Conférence des Parties
2012/024
16/03/12
Prêts, dons, ou échanges à des fins non commerciales entre des hommes de science et des institutions scientifiques enregistrés
2012/023
12/03/12
Fonds pour l’éléphant d’Afrique
2012/022
12/03/12
Système de gestion en ligne pour l’étude du commerce important
2012/021
12/03/12
CAMEROUN – Vérification de permis d’exportation
2012/020
06/03/12
Certificat de louanges décerné par le Secrétaire général
2012/019
06/03/12
E-commerce de spécimens d'espèces CITES
2012/018
03/03/12
Seizième session de la Conférence des Parties – Appui financier en faveur du Projet sur les délégués parrainés
Annexe: Formulaire de demande d'assistance financière pour la CoP16
2012/017
02/03/12
Accès aux finances, y compris au financement par le FEM
2012/016
28/02/12
Soumission des rapports nationaux
2012/015
27/02/12
Enregistrement des établissements élevant en captivité à des fins commerciales des espèces animales inscrites à l'Annexe I
Annexe: Singapour
2012/014
20/02/12
Conservation et commerce des rhinocéros d'Asie et d'Afrique
2012/013
20/02/12
Mécanisme de prise de décisions pour un processus de commerce de l’ivoire
2012/012
17/02/12
Cours de formation interactif à l’intention des agents de la lutte contre la fraude et module d’information à l’intention des procureurs et de l’appareil judiciaire
2012/011
07/02/12
Enregistrement des établissements élevant en captivité à des fins commerciales des espèces animales inscrites à l'Annexe I
Annexe 1: Indonésie
Annexe 2: Singapour
2012/010
02/02/12
Commerce de spécimens d’espèces et de stocks de baleines protégés par la Commission baleinière internationale
Annexe: Schedule to the International Convention for the Regulation of Whaling (as amended by the Commission at the 63rd Annual Meeting, Jersey, Channel Islands, July 2011) (uniquement en anglais)
2012/009
27/01/12
Seizième session de la Conférence des Parties
2012/008
24/01/12
GABON – Levée d’une recommandation de suspension du commerce
2012/007
24/01/12
SOMALIE – Recommandation de suspension du commerce
2012/006
19/01/12
Enregistrement des établissements élevant en captivité à des fins commerciales des espèces animales inscrites à l'Annexe I
Annexe: Thaïlande
2012/005
06/01/12
LIBYE – Levée de la recommandation de suspension du commerce
2012/004
06/01/12
Publications sur les iguanes
2012/003
04/01/12
Matériel de formation et collège virtuel de la CITES
2012/002
04/01/12
Amendement à l’Annexe III
(republiée le 10/01/12 avec une correction à l'ordre taxonomique)
2012/001
04/01/12
Liste des notifications restant valables
Annexe: Liste