Notifications aux Parties 2013
valables
2013
2012
2011
2010
2009
2008
2007
2006
2005
2004
2003
2002
2001
2000
1999
1998
1997
1996
90-95
76-89
No.
Date de
délivrance
Valable
Oui
Non
Titre
Format
PDF
Word
html
2013/020
17/05/13
LESOTHO – Recommandation de suspension de commerce pour non soumission de rapports annuels
2013/019
17/05/13
DJIBOUTI – Recommandation de suspension de commerce pour non soumission de rapports annuels
2013/018
17/05/13
AFGHANISTAN – Recommandation de suspension de commerce pour non soumission de rapports annuels
2013/017
16/05/13
GUINÉE – Recommandation de suspension du commerce
2013/016
15/05/13
Comptes rendus résumés de la 16
e
session de la Conférence des Parties
2013/015
13/05/13
Convention sur la conservation des espèces migratrices appartenant à la faune sauvage – Élaboration du Plan stratégique pour les espèces migratrices (2015-2023)
Annexe: Plan stratégique pour les espèces migratrices (2015-2023) – Avant-projet de structure du Plan pour consultation
2013/014
07/05/13
Certificat de louanges décerné par le Secrétaire général
2013/013
02/05/13
Application de la résolution Conf. 12.8 (Rev. CoP13) (
Étude du commerce important de spécimens d'espèces inscrites à l'Annexe II
) – Recommandations du Comité permanent
2013/012
19/04/13
Amendements aux Annexes I et II de la Convention adoptés par la Conférence des Parties à sa 16
e
session, Bangkok (Thaïlande), 3-14 mars 2013
(republiée le 23/04/13 avec une correction à la traduction de l'annotation pour
Hoodia
spp., et le 13/05/13 avec une correction à la traduction de l'annotation pour
Aquilaria
spp. et
Gyrinops
spp.)
2013/011
09/04/13
Réserves
2013/010
14/03/13
Amendement à l’Annexe III
2013/009
02/03/13
Version 2 de l’outil CITES de délivrance informatisée des permis
2013/008
01/03/13
FÉDÉRATION DE RUSSIE - Importation de faucons
2013/007
01/03/13
Concombres de mer
2013/006
04/02/13
Première réunion mondiale des réseaux de lutte contre la criminalité liée aux espèces sauvages
Annexe: document de présentation
2013/005
01/02/13
Table ronde sur la lutte contre la criminalité transnationale organisée liée aux forêts et aux espèces sauvages pour les ministres et les hauts représentants d’État
Annexe: document de présentation
2013/004
22/01/13
Conservation et commerce des rhinocéros d'Asie et d'Afrique
2013/003
21/01/13
Réserves
2013/002
15/01/13
Permis d’exportation de spécimens d’espèces inscrites à l’Annexe II délivrés par décision de justice
2013/001
15/01/13
Liste des notifications restant valables
Annexe: Liste