Notifications aux Parties restant valables

No.	Date de délivrance	Titre	Format HTML Word PDF
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2013/020	17/05/13	LESOTHO – Recommandation de suspension de commerce pour non soumission de rapports annuels
2013/019	17/05/13	DJIBOUTI – Recommandation de suspension de commerce pour non soumission de rapports annuels
2013/018	17/05/13	AFGHANISTAN – Recommandation de suspension de commerce pour non soumission de rapports annuels
2013/017	16/05/13	GUINÉE – Recommandation de suspension du commerce
2013/016	15/05/13	Comptes rendus résumés de la 16e session de la Conférence des Parties
2013/015	13/05/13	Convention sur la conservation des espèces migratrices appartenant à la faune sauvage – Élaboration du Plan stratégique pour les espèces migratrices (2015-2023)
		Annexe: Plan stratégique pour les espèces migratrices (2015-2023) – Avant-projet de structure du Plan pour consultation
2013/014	07/05/13	Certificat de louanges décerné par le Secrétaire général
2013/013	02/05/13	Application de la résolution Conf. 12.8 (Rev. CoP13) (Étude du commerce important de spécimens d'espèces inscrites à l'Annexe II) – Recommandations du Comité permanent
2013/012	19/04/13	Amendements aux Annexes I et II de la Convention adoptés par la Conférence des Parties à sa 16e session, Bangkok (Thaïlande), 3-14 mars 2013 (republiée le 23/04/13 avec une correction à la traduction de l'annotation pour Hoodia spp., et le 13/05/13 avec une correction à la traduction de l'annotation pour Aquilaria spp. et Gyrinops spp.)
2013/011	09/04/13	Réserves
2013/010	14/03/13	Amendement à l’Annexe III
2013/009	02/03/13	Version 2 de l’outil CITES de délivrance informatisée des permis
2013/008	01/03/13	FÉDÉRATION DE RUSSIE - Importation de faucons
2013/007	01/03/13	Concombres de mer
2013/006	04/02/13	Première réunion mondiale des réseaux de lutte contre la criminalité liée aux espèces sauvages
		Annexe: document de présentation
2013/005	01/02/13	Table ronde sur la lutte contre la criminalité transnationale organisée liée aux forêts et aux espèces sauvages pour les ministres et les hauts représentants d’État
		Annexe: document de présentation
2013/003	21/01/13	Réserves
2013/002	15/01/13	Permis d’exportation de spécimens d’espèces inscrites à l’Annexe II délivrés par décision de justice
2013/001	15/01/13	Liste des notifications restant valables
		Annexe: Liste
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2012/056	07/09/12	Utilisation du logo de la CITES à l’occasion de la 16e session de la Conférence des Parties
2012/055	03/09/12	Interprétation de l’annotation à Hoodia spp. dans l’Annexe II
2012/047	19/07/12	Commerce des coraux durs – Liste des taxons de coraux dont l'identification au niveau du genre est acceptable
2012/043	25/06/12	Situation de Scleropages inscriptus (« Batik arowana ») au regard de la CITES
2012/040	01/06/12	COLOMBIE – Timbres de sécurité
2012/036	18/04/12	Lois nationales d'application de la Convention
2012/034	02/04/12	Suivi du commerce illicite de l’ivoire
		Annexe 1: Données sur une saisie d’ivoire ou de produits d’éléphant
		Annexe 2: Notes explicatives sur le formulaire Données sur une saisie d’ivoire ou de produits d’élephant
2012/031	26/03/12	Interdiction d'importation de certains serpents aux États-Unis d'Amérique
2012/029	21/03/12	ETATS-UNIS D’AMERIQUE – Etiquettes pour les peaux de crocodiliens et d’animaux à fourrure
2012/024	16/03/12	Prêts, dons, ou échanges à des fins non commerciales entre des hommes de science et des institutions scientifiques enregistré
2012/023	12/03/12	Fonds pour l’éléphant d’Afrique
2012/021	12/03/12	CAMEROUN – Vérification de permis d’exportation
2012/019	06/03/12	E-commerce de spécimens d'espèces CITES
2012/016	28/02/12	Soumission des rapports nationaux
2012/010	02/02/12	Commerce de spécimens d’espèces et de stocks de baleines protégés par la Commission baleinière internationale
		Annexe: Schedule to the International Convention for the Regulation of Whaling (as amended by the Commission at the 63rd Annual Meeting, Jersey, Channel Islands, July 2011) (uniquement en anglais)
2012/004	06/01/12	Publications sur les iguanes
2012/003	04/01/12	Matériel de formation et collège virtuel de la CITES
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2011/056	09/12/11	Utilisation de certificats phytosanitaires en tant que certificats de reproduction artificielle
2011/052	30/11/11	Timbres de sécurité CITES
2011/051	28/11/11	Quotas d’exportation volontaires pour les espèces de serpents inscrites aux Annexes CITES présentes dans le commerce
2011/044	06/10/11	Manuel d’identification Wiki de la CITES – Soumission de matériel d’identification pour les espèces ajoutées aux annexes
2011/040	26/09/11	GUINEE – Commerce illégal et confirmation de permis
2011/029	23/08/11	Utilisation de spécimens confisqués de tortues terrestres et aquatiques vivantes
2011/026	04/05/11	Les Parties à la CITES et les stratégies et plans d’action nationaux sur la biodiversité dans le cadre de la convention sur la diversité biologique – Un projet de guide
		Annexe: Projet de guide (seulement en anglais)
2011/022	24/02/11	Contribution de la CITES à l’exercice national de formulation des priorités du portfolio du Fonds pour l’environnement mondial
2011/021	24/02/11	La CITES et les stratégies et plans d’action nationaux sur la biodiversité dans le cadre de la Convention sur la diversité biologique
2011/019	17/02/11	Lignes directrices pour la préparation et la soumission des rapports annuels CITES
		Annexe
2011/016	10/02/11	Accès aux textes de la CITES dans différentes langues
2011/010	19/01/11	DJIBOUTI – Réémission d'une recommandation de suspension du commerce – Législation nationale
2011/009	19/01/11	PARAGUAY – Levée partielle du moratoire volontaire sur le commerce d’espèces inscrites aux Annexes de la CITES
2011/005	10/01/11	Sorties de la base de données sur le commerce CITES
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2010/042	17/12/10	Application des décisions d’inscription d’espèces à l'Annexe III lorsque seules les populations présentes dans certains pays sont inscrites
2010/040	06/12/10	Service d’alerte courriel CITES
2010/039	01/12/10	Amendements de Bonn et de Gaborone au texte de la Convention
2010/038	29/11/10	PHILIPPINES – Interdiction du commerce de spécimens CITES
2010/037	23/11/10	COLOMBIE – Exportation de peaux de Caiman crocodilus
2010/036	19/11/10	Annotations pour Aniba rosaeodora (bois de rose), Bulnesia sarmientoi et Euphorbia antisyphilitica (candelilla)
2010/034	04/11/10	Base de données sur le commerce du caviar
2010/024	16/08/10	ZIMBABWE – Commerce de sculptures en ivoire
2010/023	12/08/10	Projet de permis en ligne entre la Suisse et le Royaume-Uni
2010/015	17/06/10	MADAGASCAR – Recommandation de suspension du commerce
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2009/053	22/12/09	PEROU – Exportation de spécimens de la faune et de la flore sauvages
2009/049	26/11/09	Groupe technique consultatif pour MIKE et ETIS
2009/048	18/11/09	Système universel d'étiquetage pour l'identification des peaux de crocodiliens – Application de la résolution Conf. 11.12
2009/043	22/09/09	ETATS-UNIS D'AMERIQUE – Réglementation des Etats-Unis pour l’application de la CITES
2009/037	21/08/09	INDONESIE – Commerce du ramin (Gonystylus spp.)
2009/028	22/07/09	Ecomessage
		Annexe 1: Formulaire d'écomessage
		Annexe 2: Exemple d'écomessage
2009/022	08/06/09	Matériels de formation en arabe
2009/021	25/05/09	JAPON – Système de confirmation préalable
2009/015	17/04/09	Forum de discussion sur l'identification et l'inspection physique des bois
2009/009	06/03/09	Confiscation d'animaux vivants – Liste de sources d'assistance fournie par le Species Survival Network
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2008/069	16/12/08	Commerce illégal de corne de rhinocéros
2008/053	22/08/08	Notes explicatives pour les quotas d'exportation
2008/026	19/03/08	GABON, NEPAL, RWANDA, SOMALIE ET SOUDAN – Recommandation de suspension du commerce
2008/021	07/03/08	MOZAMBIQUE – Etiquettes pour peaux de crocodiles et de léopards volées
2008/008	05/02/08	PHILIPPINES – Restrictions à l’importation d’oiseaux sauvages
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2007/041	22/11/07	Registre des exportateurs détenteurs d'une licence et des usines de traitement et de reconditionnement des spécimens d'espèces d'esturgeons et de polyodons
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2006/074	14/12/06	SOMALIE – Réémission d'une recommandation de suspension du commerce – Rapports annuels
2006/065	14/11/06	Coordonnées des agences à contacter dans la lutte contre la fraude
		Annexe: Coordonnées des contacts dans la lutte contre la fraude en matière d’espèces sauvages
2006/063	14/11/06	Coraux fossiles
2006/061	14/11/06	Etude du commerce important – Commerce de Falco cherrug
2006/059	14/11/06	PAKISTAN – Etiquetage des trophées de markhors (Capra falconeri)
2006/055	31/10/06	Etude du commerce important – Strombus gigas (lambi)
2006/048	22/08/06	Commerce de spécimens d’éléphants
2006/041	28/06/06	Objets personnels ou à usage domestique
2006/006	16/01/06	ARGENTINE – Restrictions au commerce de certaines espèces
2006/005	12/01/06	Soumission des rapports nationaux en version informatisée (republiée le 30 avril 2010 avec une mise à jour des coordonnées fournies au paragraph 8)
2006/004	12/01/06	LIECHTENSTEIN ET SUISSE – Politique d'importation des trophées de chasse d'espèces inscrites à l'Annexe I
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2005/059	14/10/05	MADAGASCAR – Commerce des plantes – mesure interne plus stricte
2005/054	19/09/05	AFGHANISTAN – Acceptation de permis et de certificats
2005/035	06/07/05	Présentation du rapport bisannuel
2005/026	27/04/05	COLOMBIE – Vol d'étiquettes pour l'exportation de spécimens de crocodiles
2005/014	21/03/05	Commerce des hippocampes
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2004/078	09/12/04	Soumission au Secrétariat CITES, par des organisations non gouvernementales ou des particuliers, d’informations touchant à la lutte contre la fraude
2004/055	30/07/04	MAURITANIE ET SOMALIE – Recommandation de suspension du commerce
2004/044	03/06/04	MADAGASCAR – Commerce de Geochelone yniphora
2004/025	30/04/04	ISRAEL – Mesures internes plus strictes sur l'importation et l'exportation des espèces sauvages
2004/013	10/03/04	Sorties de la base de données sur le commerce CITES
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2003/049	15/08/03	JORDANIE – Commerce de coraux
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2002/062	15/11/02	EMIRATS ARABES UNIS – Passeport pour faucon
2002/026	09/04/02	Identification de la laine de l'antilope du Tibet (Pantholops hodgsonii)
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2001/052	10/08/01	BRESIL – Commerce de spécimens de Cyanopsitta spixii
2001/029	18/05/01	ARGENTINE – Importation de dauphins
2001/003	09/02/01	Permis et certificats CITES – Implication du Secrétariat
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2000/066	14/12/00	Commerce illicite d'Anodorhynchus leari
2000/039	31/07/00	CHILI – Stocks pré-Convention de bois de Fitzroya cupressoides
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1999/64	30/09/99	CHINE – Etiquetage des spécimens de Prionailurus bengalensis
1999/39	31/05/99	INDE – Interdiction du commerce d'espèces de faune et de flore sauvages
1999/27	12/03/99	Confirmation de permis
1 9 9 8
1998/27	30/06/98	Désignation des organes de gestion et des autorités scientifiques
1 9 9 7
988	13/10/97	MEXIQUE – Contrôle des documents CITES
1 9 9 6
932	04/09/96	Prêts de pandas géants
1 9 9 4
816	25/08/94	BRESIL – Exportations et réexportations de faune et de flore sauvages vers le Brésil
781	10/03/94	BRESIL – Elevage en ranch et commerce de caïmans
1 9 9 3
759	31/08/93	PAPOUASIE-NOUVELLE-GUINEE – Etiquetage des peaux de crocodiles
1 9 9 2
707	21/12/92	EGYPTE – Réglementation des exportations de spécimens CITES
681	24/08/92	BURUNDI – Suspension de la délivrance de documents d'exportation et de réexportation de Psittacus erithacus
662	16/01/92	EGYPTE – Interdiction d'exporter des reptiles
1 9 9 1
629	08/04/91	PAPOUASIE-NOUVELLE-GUINEE – Interdiction des exportations d'orchidées récoltées à l'état sauvage
1 9 8 8
482	24/05/88	VENEZUELA
1 9 8 5
360	19/09/85	LIECHTENSTEIN ET SUISSE – Application de la Convention aux coraux durs
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283	15/03/84	REPUBLIQUE-UNIE DE TANZANIE – Interdiction d'exporter Agapornis personata

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