Notifications aux Parties restant valables

valables 2012 2011 2010 2009 2008 2007 2006 2005 2004 2003 2002 2001 2000 1999 1998 1997 1996 90-95 76-89
No.
Date de
délivrance
Titre Format
HTML Word
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2 0 1 2
2012/038
18/05/12
SOMALIE – Retrait d’une recommandation de suspension du commerce
2012/037
01/05/12
Accès aux finances, y compris au financement par le FEM
2012/036
18/04/12
Lois nationales d'application de la Convention
2012/035
16/04/12
Soixante-deuxième session du Comité permanent (republié le 25/04/12 en éliminant la référence à des "personnes" au paragraphe 4)
Annexe: Formulaire d'inscription
2012/034
02/04/12
Suivi du commerce illicite de l’ivoire
Annexe 1: Données sur une saisie d’ivoire ou de produits d’éléphant
Annexe 2: Notes explicatives sur le formulaire Données sur une saisie d’ivoire ou de produits d’élephant
2012/033
30/03/12
Enregistrement des établissements élevant en captivité à des fins commerciales des espèces animales inscrites à l'Annexe I
Annexe: Malaisie
2012/031
26/03/12
Interdiction d'importation de certains serpents aux États-Unis d'Amérique
2012/030
23/03/12
Distinction Clark R. Bavin pour action de lutte contre la fraude
2012/029
21/03/12
ETATS-UNIS D’AMERIQUE – Etiquettes pour les peaux de crocodiliens et d’animaux à fourrure
2012/028
21/03/12
Cours de maîtrise sur l'Accès aux espèces dans le commerce, leur gestion et leur conservation: le cadre international
Pour les annexes en anglais, cliquer ici
Pour les annexes en espagnol, cliquer ici  
2012/026
21/03/12
Certificat de louanges décerné par le Secrétaire général
2012/025
19/03/12
Sélection des candidats à la présidence des comités de la Conférence des Parties
2012/024
16/03/12
Prêts, dons, ou échanges à des fins non commerciales entre des hommes de science et des institutions scientifiques enregistré
2012/023
12/03/12
Fonds pour l’éléphant d’Afrique
2012/022
12/03/12
Système de gestion en ligne pour l’étude du commerce important
2012/021
12/03/12
CAMEROUN – Vérification de permis d’exportation
2012/020
06/03/12
Certificat de louanges décerné par le Secrétaire général
2012/019
06/03/12
E-commerce de spécimens d'espèces CITES
2012/018
03/03/12
Seizième session de la Conférence des Parties – Appui financier en faveur du Projet sur les délégués parrainés
Annexe: Formulaire de demande d'assistance financière pour la CoP16
2012/016
28/02/12
Soumission des rapports nationaux
2012/015
27/02/12
Enregistrement des établissements élevant en captivité à des fins commerciales des espèces animales inscrites à l'Annexe I
Annexe: Singapour
2012/014
20/02/12
Conservation et commerce des rhinocéros d'Asie et d'Afrique
2012/013
20/02/12
Mécanisme de prise de décisions pour un processus de commerce de l’ivoire
2012/012
17/02/12
Cours de formation interactif à l’intention des agents de la lutte contre la fraude et module d’information à l’intention des procureurs et de l’appareil judiciaire
2012/010
02/02/12
Commerce de spécimens d’espèces et de stocks de baleines protégés par la Commission baleinière internationale
Annexe: Schedule to the International Convention for the Regulation of Whaling (as amended by the Commission at the 63rd Annual Meeting, Jersey, Channel Islands, July 2011) (uniquement en anglais)
2012/009
27/01/12
Seizième session de la Conférence des Parties
2012/008
24/01/12
GABON – Levée d’une recommandation de suspension du commerce
2012/005
06/01/12
LIBYE – Levée de la recommandation de suspension du commerce
2012/004
06/01/12
Publications sur les iguanes
2012/003
04/01/12
Matériel de formation et collège virtuel de la CITES
2012/002
04/01/12
Amendement à l’Annexe III
(republiée le 10/01/12 avec une correction à l'ordre taxonomique)
2012/001
04/01/12
Liste des notifications restant valables
Annexe: Liste
2 0 1 1
2011/058
15/12/11
Changements dans le personnel du Secrétariat
2011/056
09/12/11
Utilisation de certificats phytosanitaires en tant que certificats de reproduction artificielle
2011/054
06/12/11
Vingtième session du Comité pour les plantes
Annexe 1: Formulaire d'inscription
Annexe 2: Procédure d'admission des observateurs des organisations aux sessions du Comité pour les plantes
Annexe 3: Demande d'invitation d'une organisation
2011/052
30/11/11
Timbres de sécurité CITES
2011/051
28/11/11
Quotas d’exportation volontaires pour les espèces de serpents inscrites aux Annexes CITES présentes dans le commerce
2011/050
23/11/11
Réserves
2011/047
13/10/11
Liste des espèces CITES
2011/044
06/10/11
Manuel d’identification Wiki de la CITES – Soumission de matériel d’identification pour les espèces ajoutées aux annexes
2011/040
26/09/11
GUINEE – Commerce illégal et confirmation de permis
2011/039
23/09/11
Annexe III
2011/035
05/09/11
Application de la résolution Conf. 12.8 (Rev. CoP13), Etude du commerce important de spécimens d'espèces inscrites à l'Annexe II – Recommandations du Comité permanent
2011/029
23/08/11
Utilisation de spécimens confisqués de tortues terrestres et aquatiques vivantes
2011/026
04/05/11
Les Parties à la CITES et les stratégies et plans d’action nationaux sur la biodiversité dans le cadre de la convention sur la diversité biologique – Un projet de guide
Annexe: Projet de guide (seulement en anglais)
2011/023
07/03/11
Transport des spécimens vivants
2011/022
24/02/11
Contribution de la CITES à l’exercice national de formulation des priorités du portfolio du Fonds pour l’environnement mondial
2011/021
24/02/11
La CITES et les stratégies et plans d’action nationaux sur la biodiversité dans le cadre de la Convention sur la diversité biologique
2011/019
17/02/11
Lignes directrices pour la préparation et la soumission des rapports annuels CITES
Annexe
2011/016
10/02/11
Accès aux textes de la CITES dans différentes langues
2011/010
19/01/11
DJIBOUTI – Réémission d'une recommandation de suspension du commerce – Législation nationale
2011/009
19/01/11
PARAGUAY – Levée partielle du moratoire volontaire sur le commerce d’espèces inscrites aux Annexes de la CITES
2011/005
10/01/11
Sorties de la base de données sur le commerce CITES
2 0 1 0
2010/042
17/12/10
Application des décisions d’inscription d’espèces à l'Annexe III lorsque seules les populations présentes dans certains pays sont inscrites
2010/040
06/12/10
Service d’alerte courriel CITES
2010/039
01/12/10
Amendements de Bonn et de Gaborone au texte de la Convention
2010/038
29/11/10
PHILIPPINES – Interdiction du commerce de spécimens CITES
2010/037
23/11/10
COLOMBIE – Exportation de peaux de Caiman crocodilus
2010/036
19/11/10
Annotations pour Aniba rosaeodora (bois de rose), Bulnesia sarmientoi et Euphorbia antisyphilitica (candelilla)
2010/035
09/11/10
Nouvelles rubriques sur le site web de la CITES consacrées à l’e-commerce et à l'Outil CITES de délivrance informatisée des permis
2010/034
04/11/10
Base de données sur le commerce du caviar
2010/024
16/08/10
ZIMBABWE – Commerce de sculptures en ivoire
2010/023
12/08/10
Projet de permis en ligne entre la Suisse et le Royaume-Uni
2010/015
17/06/10
MADAGASCAR – Recommandation de suspension du commerce
2010/014
17/06/10
Commerce des coraux durs – Liste des taxons de coraux dont l'identification au niveau du genre est acceptable
2 0 0 9
2009/053
22/12/09
PEROU – Exportation de spécimens de la faune et de la flore sauvages
2009/049
26/11/09
Groupe technique consultatif pour MIKE et ETIS
2009/048
18/11/09
Système universel d'étiquetage pour l'identification des peaux de crocodiliens – Application de la résolution Conf. 11.12
2009/043
22/09/09
ETATS-UNIS D'AMERIQUE – Réglementation des Etats-Unis pour l’application de la CITES
2009/037
21/08/09
INDONESIE – Commerce du ramin (Gonystylus spp.)
2009/028
22/07/09
Ecomessage
Annexe 1: Formulaire d'écomessage
Annexe 2: Exemple d'écomessage
2009/022
08/06/09
Matériels de formation en arabe
2009/021
25/05/09
JAPON – Système de confirmation préalable
2009/015
17/04/09
Forum de discussion sur l'identification et l'inspection physique des bois
2009/009
06/03/09
Confiscation d'animaux vivants – Liste de sources d'assistance fournie par le Species Survival Network
2 0 0 8
2008/069
16/12/08
Commerce illégal de corne de rhinocéros
2008/053
22/08/08
Notes explicatives pour les quotas d'exportation
2008/026
19/03/08
GABON, NEPAL, RWANDA, SOMALIE ET SOUDAN – Recommandation de suspension du commerce
2008/021
07/03/08
MOZAMBIQUE – Etiquettes pour peaux de crocodiles et de léopards volées
2008/008
05/02/08
PHILIPPINES – Restrictions à l’importation d’oiseaux sauvages
2008/005
31/01/08
Répertoire CITES et registres CITES
2 0 0 7
2007/041
22/11/07
Registre des exportateurs détenteurs d'une licence et des usines de traitement et de reconditionnement des spécimens d'espèces d'esturgeons et de polyodons
2 0 0 6
2006/074
14/12/06
SOMALIE – Réémission d'une recommandation de suspension du commerce – Rapports annuels
2006/065
14/11/06
Coordonnées des agences à contacter dans la lutte contre la fraude
Annexe: Coordonnées des contacts dans la lutte contre la fraude en matière d’espèces sauvages
2006/063
14/11/06
Coraux fossiles
2006/061
14/11/06
Etude du commerce important – Commerce de Falco cherrug
2006/059
14/11/06
PAKISTAN – Etiquetage des trophées de markhors (Capra falconeri)
2006/055
31/10/06
Etude du commerce important – Strombus gigas (lambi)
2006/048
22/08/06
Commerce de spécimens d’éléphants
2006/041
28/06/06
Objets personnels ou à usage domestique
2006/006
16/01/06
ARGENTINE – Restrictions au commerce de certaines espèces
2006/005
12/01/06
Soumission des rapports nationaux en version informatisée
(republiée le 30 avril 2010 avec une mise à jour des coordonnées fournies au paragraph 8)
2006/004
12/01/06
LIECHTENSTEIN ET SUISSE – Politique d'importation des trophées de chasse d'espèces inscrites à l'Annexe I
2 0 0 5
2005/059
14/10/05
MADAGASCAR – Commerce des plantes – mesure interne plus stricte
2005/054
19/09/05
AFGHANISTAN – Acceptation de permis et de certificats
2005/035
06/07/05
Présentation du rapport bisannuel
2005/026
27/04/05
COLOMBIE – Vol d'étiquettes pour l'exportation de spécimens de crocodiles
2005/014
21/03/05
Commerce des hippocampes
2 0 0 4
2004/078
09/12/04
Soumission au Secrétariat CITES, par des organisations non gouvernementales ou des particuliers, d’informations touchant à la lutte contre la fraude
2004/055
30/07/04
MAURITANIE ET SOMALIE – Recommandation de suspension du commerce
2004/044
03/06/04
MADAGASCAR – Commerce de Geochelone yniphora
2004/025
30/04/04
ISRAEL – Mesures internes plus strictes sur l'importation et l'exportation des espèces sauvages
2004/013
10/03/04
Sorties de la base de données sur le commerce CITES
2 0 0 3
2003/049
15/08/03
JORDANIE – Commerce de coraux
2 0 0 2
2002/062
15/11/02
EMIRATS ARABES UNIS – Passeport pour faucon
2002/026
09/04/02
Identification de la laine de l'antilope du Tibet (Pantholops hodgsonii)
2 0 0 1
2001/052
10/08/01
BRESIL – Commerce de spécimens de Cyanopsitta spixii
2001/029
18/05/01
ARGENTINE – Importation de dauphins
2001/003
09/02/01
Permis et certificats CITES – Implication du Secrétariat
2 0 0 0
2000/066
14/12/00
Commerce illicite d'Anodorhynchus leari
2000/039
31/07/00
CHILI – Stocks pré-Convention de bois de Fitzroya cupressoides
1 9 9 9
1999/64
30/09/99
CHINE – Etiquetage des spécimens de Prionailurus bengalensis
1999/39
31/05/99
INDE – Interdiction du commerce d'espèces de faune et de flore sauvages
1999/27
12/03/99
Confirmation de permis
1 9 9 8
1998/27
30/06/98
Désignation des organes de gestion et des autorités scientifiques
1 9 9 7
988
13/10/97
MEXIQUE – Contrôle des documents CITES
1 9 9 6
932
04/09/96
Prêts de pandas géants
1 9 9 4
816
25/08/94
BRESIL – Exportations et réexportations de faune et de flore sauvages vers le Brésil
781
10/03/94
BRESIL – Elevage en ranch et commerce de caïmans
1 9 9 3
759
31/08/93
PAPOUASIE-NOUVELLE-GUINEE – Etiquetage des peaux de crocodiles
1 9 9 2
707
21/12/92
EGYPTE – Réglementation des exportations de spécimens CITES
681
24/08/92
BURUNDI – Suspension de la délivrance de documents d'exportation et de réexportation de Psittacus erithacus
662
16/01/92
EGYPTE – Interdiction d'exporter des reptiles
1 9 9 1
629
08/04/91
PAPOUASIE-NOUVELLE-GUINEE – Interdiction des exportations d'orchidées récoltées à l'état sauvage
1 9 8 8
482
24/05/88
VENEZUELA
1 9 8 5
360
19/09/85
LIECHTENSTEIN ET SUISSE – Application de la Convention aux coraux durs
1 9 8 4
283
15/03/84
REPUBLIQUE-UNIE DE TANZANIE – Interdiction d'exporter Agapornis personata