Notifications aux Parties restant valables

2003
2002
2001
2000
1999
1998
1997
1996
90-95
76-89


No.
Date de
délivrance
Titre
Format
HTML Word
PDF
2 0 1 1
2011/048
13/10/11
Enregistrement des établissements élevant en captivité à des fins commerciales des espèces animales inscrites à l'Annexe I
Annexe: Thaïlande
2011/047
13/10/11
Liste des espèces CITES
2011/046
12/10/11
Mécanisme de prise de décisions pour un processus de commerce de l’ivoire – Deuxième appel d’offres
2011/045
11/10/11
Enregistrement des établissements élevant en captivité à des fins commerciales des espèces animales inscrites à l'Annexe I
Annexe: Philippines
2011/044
06/10/11
Manuel d’identification Wiki de la CITES – Soumission de matériel d’identification pour les espèces ajoutées aux annexes
2011/043
06/10/11
Timbres de sécurité CITES
2011/042
04/10/11
Espèces du genre Agalychnis inscrites aux annexes CITES
2011/041
04/10/11
Projet de protocole de coopération entre l’Organisation des Nations Unies pour l’alimentation et l’agriculture et le Secrétariat CITES
2011/040
26/09/11
GUINEE – Commerce illégal et confirmation de permis
2011/039
23/09/11
Annexe III
2011/038
21/09/11
Examen périodique des espèces inscrites aux annexes CITES
2011/037
15/09/11
Mise en œuvre de la Convention s’agissant des spécimens élevés en captivité et en ranch
2011/036
14/09/11
LA JAMAHIRIYA ARABE LIBYENNE - Suspensions de commerce recommandées pour non soumission de rapports annuel
2011/035
05/09/11
Application de la résolution Conf. 12.8 (Rev. CoP13), Etude du commerce important de spécimens d'espèces inscrites à l'Annexe II – Recommandations du Comité permanent
2011/034
02/09/11
Convention sur la conservation des espèces migratrices appartenant à la faune sauvage – Projet de plan d’action du Secrétariat pour 2012 à 2014
2011/033
02/09/11
Avis de commerce non préjudiciable
2011/032
01/09/11
Certificat de louanges du Secrétaire général
2011/030
25/08/11
NIGERIA – Retrait de la recommandation de suspension du commerce
2011/029
23/08/11
Utilisation de spécimens confisqués de tortues terrestres et aquatiques vivantes
2011/028
10/06/11
Affectation régionale d’Israël
2011/026
04/05/11
Les Parties à la CITES et les stratégies et plans d’action nationaux sur la biodiversité dans le cadre de la convention sur la diversité biologique – Un projet de guide
Annexe: Projet de guide (seulement en anglais)
2011/023
07/03/11
Transport des spécimens vivants
2011/022
24/02/11
Contribution de la CITES à l’exercice national de formulation des priorités du portfolio du Fonds pour l’environnement mondial
2011/021
24/02/11
La CITES et les stratégies et plans d’action nationaux sur la biodiversité dans le cadre de la Convention sur la diversité biologique
2011/020
23/02/11
Offres d'emploi
Annexe 1: Chef de l’appui à la lutte contre la fraude
Annexe 2: Cadre d’appui à la lutte contre la fraude
2011/019
17/02/11
Lignes directrices pour la préparation et la soumission des rapports annuels CITES
Annexe
2011/018
11/02/11
Utilisation du logo CITES
2011/016
10/02/11
Accès aux textes de la CITES dans différentes langues
2011/012
27/01/11
Annexe III
2011/011
26/01/11
Réserves
2011/010
19/01/11
DJIBOUTI – Réémission d'une recommandation de suspension du commerce – Législation nationale
2011/009
19/01/11
PARAGUAY – Levée partielle du moratoire volontaire sur le commerce d’espèces inscrites aux Annexes de la CITES
2011/007
13/01/11
Réserves
2011/005
10/01/11
Sorties de la base de données sur le commerce CITES
2011/004
06/01/11
Avis de commerce non préjudiciable
Annexes 1 et 2
2011/003
06/01/11
Commerce des spécimens d’Orchidaceae spp.[republiée le 10/01/11 avec un ajout aux paragraphes 3. d) et 4) dans l'annexe]
2011/001
06/01/11
Liste des notifications restant valables
Annexe: Liste
2 0 1 0
2010/042
17/12/10
Application des décisions d’inscription d’espèces à l'Annexe III lorsque seules les populations présentes dans certains pays sont inscrites
2010/041
13/12/10
Suivi du commerce illicite de l’ivoire
Annexe 1: Données sur une saisie d’ivoire ou de produits d’éléphant
Annexe 2: Notes explicatives sur le formulaire Données sur une saisie d’ivoire ou de produits d’élephant
2010/040
06/12/10
Service d’alerte courriel CITES
2010/039
01/12/10
Amendements de Bonn et de Gaborone au texte de la Convention
2010/038
29/11/10
PHILIPPINES – Interdiction du commerce de spécimens CITES
2010/037
23/11/10
COLOMBIE – Exportation de peaux de Caiman crocodilus
2010/036
19/11/10
Annotations pour Aniba rosaeodora (bois de rose), Bulnesia sarmientoi et Euphorbia antisyphilitica (candelilla)
2010/035
09/11/10
Nouvelles rubriques sur le site web de la CITES consacrées à l’e-commerce et à l'Outil CITES de délivrance informatisée des permis
2010/034
04/11/10
Base de données sur le commerce du caviar
2010/024
16/08/10
ZIMBABWE – Commerce de sculptures en ivoire
2010/023
12/08/10
Projet de permis en ligne entre la Suisse et le Royaume-Uni
2010/015
17/06/10
MADAGASCAR – Recommandation de suspension du commerce
2010/014
17/06/10
Commerce des coraux durs – Liste des taxons de coraux dont l'identification au niveau du genre est acceptable
2 0 0 9
2009/053
22/12/09
PEROU – Exportation de spécimens de la faune et de la flore sauvages
2009/049
26/11/09
Groupe technique consultatif pour MIKE et ETIS
2009/048
18/11/09
Système universel d'étiquetage pour l'identification des peaux de crocodiliens – Application de la résolution Conf. 11.12
2009/043
22/09/09
ETATS-UNIS D'AMERIQUE – Réglementation des Etats-Unis pour l’application de la CITES
2009/037
21/08/09
INDONESIE – Commerce du ramin (Gonystylus spp.)
2009/028
22/07/09
Ecomessage
Annexe 1: Formulaire d'écomessage
Annexe 2: Exemple d'écomessage
2009/024
08/06/09
Suivi du commerce illégal d’ivoire
2009/022
08/06/09
Matériels de formation en arabe
2009/021
25/05/09
JAPON – Système de confirmation préalable
2009/015
17/04/09
Forum de discussion sur l'identification et l'inspection physique des bois
2009/009
06/03/09
Confiscation d'animaux vivants – Liste de sources d'assistance fournie par le Species Survival Network
2 0 0 8
2008/069
16/12/08
Commerce illégal de corne de rhinocéros
2008/053
22/08/08
Notes explicatives pour les quotas d'exportation
2008/041
03/07/08
GABON ET SOMALIE – Recommandation de suspension du commerce
2008/026
19/03/08
GABON, NEPAL, RWANDA, SOMALIE ET SOUDAN – Recommandation de suspension du commerce
2008/021
07/03/08
MOZAMBIQUE – Etiquettes pour peaux de crocodiles et de léopards volées
2008/010
06/02/08
Commerce de spécimens d’espèces et de stocks de baleines protégés par la Commission baleinière internationale
Annexe: Schedule to the International Convention for the Regulation of Whaling (as amended by the Commission at the 59th Annual Meeting, Anchorage, Alaska, 28-31 May 2007)
2008/008
05/02/08
PHILIPPINES – Restrictions à l’importation d’oiseaux sauvages
2008/005
31/01/08
Répertoire CITES et registres CITES
2 0 0 7
2007/041
22/11/07
Registre des exportateurs détenteurs d'une licence et des usines de traitement et de reconditionnement des spécimens d'espèces d'esturgeons et de polyodons
2 0 0 6
2006/074
14/12/06
SOMALIE – Réémission d'une recommandation de suspension du commerce – Rapports annuels
2006/065
14/11/06
Coordonnées des agences à contacter dans la lutte contre la fraude
Annexe: Coordonnées des contacts dans la lutte contre la fraude en matière d’espèces sauvages
2006/063
14/11/06
Coraux fossiles
2006/061
14/11/06
Etude du commerce important – Commerce de Falco cherrug
2006/059
14/11/06
PAKISTAN – Etiquetage des trophées de markhors (Capra falconeri)
2006/055
31/10/06
Etude du commerce important – Strombus gigas (lambi)
2006/048
22/08/06
Commerce de spécimens d’éléphants
2006/041
28/06/06
Objets personnels ou à usage domestique
2006/012
10/02/06
EMIRATS ARABES UNIS – Contrôle du commerce de faucons vivants
2006/006
16/01/06
ARGENTINE – Restrictions au commerce de certaines espèces
2006/005
12/01/06
Soumission des rapports nationaux en version informatisée
(republiée le 30 avril 2010 avec une mise à jour des coordonnées fournies au paragraph 8)
2006/004
12/01/06
LIECHTENSTEIN ET SUISSE – Politique d'importation des trophées de chasse d'espèces inscrites à l'Annexe I
2 0 0 5
2005/059
14/10/05
MADAGASCAR – Commerce des plantes – mesure interne plus stricte
2005/054
19/09/05
AFGHANISTAN – Acceptation de permis et de certificats
2005/035
06/07/05
Présentation du rapport bisannuel
2005/026
27/04/05
COLOMBIE – Vol d'étiquettes pour l'exportation de spécimens de crocodiles
2005/014
21/03/05
Commerce des hippocampes
2 0 0 4
2004/078
09/12/04
Soumission au Secrétariat CITES, par des organisations non gouvernementales ou des particuliers, d’informations touchant à la lutte contre la fraude
2004/055
30/07/04
MAURITANIE ET SOMALIE – Recommandation de suspension du commerce
2004/044
03/06/04
MADAGASCAR – Commerce de Geochelone yniphora
2004/025
30/04/04
ISRAEL – Mesures internes plus strictes sur l'importation et l'exportation des espèces sauvages
2004/013
10/03/04
Sorties de la base de données sur le commerce CITES
2 0 0 3
2003/049
15/08/03
JORDANIE – Commerce de coraux
2 0 0 2
2002/062
15/11/02
EMIRATS ARABES UNIS – Passeport pour faucon
2002/026
09/04/02
Identification de la laine de l'antilope du Tibet (Pantholops hodgsonii)
2 0 0 1
2001/052
10/08/01
BRESIL – Commerce de spécimens de Cyanopsitta spixii
2001/029
18/05/01
ARGENTINE – Importation de dauphins
2001/003
09/02/01
Permis et certificats CITES – Implication du Secrétariat
2 0 0 0
2000/066
14/12/00
Commerce illicite d'Anodorhynchus leari
2000/039
31/07/00
CHILI – Stocks pré-Convention de bois de Fitzroya cupressoides
1 9 9 9
1999/64 30/09/99 CHINE – Etiquetage des spécimens de Prionailurus bengalensis
1999/39 31/05/99 INDE – Interdiction du commerce d'espèces de faune et de flore sauvages
1999/27 12/03/99 Confirmation de permis
1999/22 12/03/99 Utilisation de certificats phytosanitaires en tant que certificats de reproduction artificielle
1 9 9 8
1998/27 30/06/98 Désignation des organes de gestion et des autorités scientifiques
1 9 9 7
988 13/10/97 MEXIQUE – Contrôle des documents CITES
1 9 9 6
932 04/09/96 Prêts de pandas géants
1 9 9 4
816 25/08/94 BRESIL – Exportations et réexportations de faune et de flore sauvages vers le Brésil
781 10/03/94 BRESIL – Elevage en ranch et commerce de caïmans
1 9 9 3
759 31/08/93 PAPOUASIE-NOUVELLE-GUINEE – Etiquetage des peaux de crocodiles
1 9 9 2
707 21/12/92 EGYPTE – Réglementation des exportations de spécimens CITES
681 24/08/92 BURUNDI – Suspension de la délivrance de documents d'exportation et de réexportation de Psittacus erithacus
662 16/01/92 EGYPTE – Interdiction d'exporter des reptiles
1 9 9 1
629 08/04/91 PAPOUASIE-NOUVELLE-GUINEE – Interdiction des exportations d'orchidées récoltées à l'état sauvage
1 9 8 8
482 24/05/88 VENEZUELA
462 20/01/88 REPUBLIQUE DOMINICAINE – Interdiction de la chasse
1 9 8 5
360 19/09/85 LIECHTENSTEIN ET SUISSE – Application de la Convention aux coraux durs
1 9 8 4
283 15/03/84 REPUBLIQUE-UNIE DE TANZANIE – Interdiction d'exporter Agapornis personata