Notifications aux Parties restant valables

2003
2002
2001
2000
1999
1998
1997
1996
90-95
76-89


No.
Date de
délivrance
Titre
Format
HTML Word
PDF
2 0 0 9
2009/027
02/07/09
Le numéro 18 du Monde de la CITES: La CITES et l’avènement de la délivrance informatisée des permis
2009/026
17/06/09
Contrôle des établissements élevant en captivité à des fins commerciales des espèces animales inscrites à l'Annexe I
Annexe: Etats-Unis d'Amérique
2009/025
10/06/09
Contrôle des établissements élevant en captivité à des fins commerciales des espèces animales inscrites à l'Annexe I
Annexe: Indonésie
2009/024
08/06/09
Suivi du commerce illégal d’ivoire
2009/023
08/06/09
Résultats de l’atelier international d’experts sur les avis de commerce non préjudiciable
2009/022
08/06/09
Matériels de formation en arabe
2009/021
25/05/09
JAPON – Système de confirmation préalable
2009/020
13/05/09
Mise en œuvre de l’inscription d’Anguilla anguilla à l’Annexe II dans la Communauté européenne
2009/019
29/04/09
Amendements de Bonn et de Gaborone au texte de la Convention
2009/018
29/04/09
Version 2 du cours interactif CD-ROM de la CITES sur la formation douanière
2009/017
22/04/09
Annexes I, II et III
2009/016
17/04/09
Contrôle des établissements élevant en captivité à des fins commerciales des espèces animales inscrites à l'Annexe I
Annexe 1: Malaisie
Annexe 2: Etats-Unis d'Amérique
2009/015
17/04/09
Forum de discussion sur l'identification et l'inspection physique des bois
2009/014
17/04/09
Cinquante-huitième session du Comité permanent
Annexe: Formulaire d'inscription
2009/013
06/04/09
Contrôle des établissements élevant en captivité à des fins commerciales des espèces animales inscrites à l'Annexe I
Annexe: Colombie
2009/009
06/03/09
Confiscation d'animaux vivants – Liste de sources d'assistance fournie par le Species Survival Network
2009/008
06/03/09
Base de données sur le commerce du caviar
2009/007
25/02/09
Report de la 15e session de la Conférence des Parties
2009/006
20/02/09
Sélection des candidats à la présidence des comités de la Conférence des Parties
2009/004
03/02/09
Suivi du commerce illicite de l’ivoire
Annexe 1: Données sur une saisie d’ivoire ou de produits d’éléphant
Annexe 2: Notes explicatives sur le formulaire Données sur une saisie d’ivoire ou de produits d’élephant
2009/003
03/02/09
Application de la résolution Conf. 12.8 (Rev. CoP13) – Recommandations du Comité permanent
2009/001
08/01/09
Liste des notifications restant valables
Annexe: Liste
2 0 0 8
2008/071
19/12/08
GUINEE-BISSAU ET LIBERIA – Levée d'une recommandation de suspension du commerce
2008/070
17/12/08
Seizième session de la Conférence des Parties
2008/069
16/12/08
Commerce illégal de corne de rhinocéros
2008/068
16/12/08
Ecomessage
Annexe 1: Formulaire d'écomessage
Annexe 2: Exemple d'écomessage
2008/065
01/12/08
CD-ROM sur l'application des principes et directives d'Addis-Abéba par les conventions touchant à la biodiversité
2008/061
22/10/08
Liste des espèces CITES
2008/060
20/10/08
Correction des documents pour les sessions de la CITES
2008/053
22/08/08
Notes explicatives pour les quotas d'exportation
2008/051
30/07/08
Questions de nomenclature
2008/050
30/07/08
Transport des animaux vivants
2008/047
15/07/08
CD-ROM intitulé Presentation skills training for CITES trainers
2008/041
03/07/08
GABON ET SOMALIE – Recommandation de suspension du commerce
2008/034
18/04/08
Timbres de sécurité CITES
2008/026
19/03/08
GABON, NEPAL, RWANDA, SOMALIE ET SOUDAN – Recommandation de suspension du commerce
2008/021
07/03/08
MOZAMBIQUE – Etiquettes pour peaux de crocodiles et de léopards volées
2008/015
26/02/08
PHILIPPINES – Interdiction du commerce de spécimens CITES
2008/014
26/02/08
Cours de formation interactif destiné aux agents chargés de la lutte contre la fraude et module d’information sur CD-ROM pour les instances judiciaires
2008/010
06/02/08
Commerce de spécimens d’espèces et de stocks de baleines protégés par la Commission baleinière internationale
Annexe: Schedule to the International Convention for the Regulation of Whaling (as amended by the Commission at the 59th Annual Meeting, Anchorage, Alaska, 28-31 May 2007)
2008/008
05/02/08
PHILIPPINES – Restrictions à l’importation d’oiseaux sauvages
2008/006
31/01/08
THAILANDE – Timbres de sécurité
2008/005
31/01/08
Répertoire CITES et registres CITES
2008/004
28/01/08
Décisions du Comité permanent
2 0 0 7
2007/041
22/11/07
Registre des exportateurs détenteurs d'une licence et des usines de traitement et de reconditionnement des spécimens d'espèces d'esturgeons et de polyodons
2 0 0 6
2006/074
14/12/06
SOMALIE – Réémission d'une recommandation de suspension du commerce – Rapports annuels
2006/073
14/12/06
DJIBOUTI, GUINEE-BISSAU, LIBERIA ET RWANDA – Réémission d'une recommandation de suspension du commerce – Législation nationale
2006/065
14/11/06
Coordonnées des agences à contacter dans la lutte contre la fraude
Annexe: Coordonnées des contacts dans la lutte contre la fraude en matière d’espèces sauvages
2006/063
14/11/06
Coraux fossiles
2006/061
14/11/06
Etude du commerce important – Commerce de Falco cherrug
2006/060
14/11/06
Forums de discussion sur le site web de la CITES
2006/059
14/11/06
PAKISTAN – Etiquetage des trophées de markhors (Capra falconeri)
2006/055
31/10/06
Etude du commerce important – Strombus gigas (lambi)
2006/048
22/08/06
Commerce de spécimens d’éléphants
2006/041
28/06/06
Objets personnels ou à usage domestique
2006/040
27/06/06
Groupe technique consultatif sur MIKE et ETIS
2006/030
02/05/06
Rapports annuels
Lignes directrices pour la préparation et la soumission des rapports annuels CITES
2006/013
14/02/06
PEROU – Exportation de spécimens de la faune et de la flore sauvages
2006/012
10/02/06
EMIRATS ARABES UNIS – Contrôle du commerce de faucons vivants
2006/006
16/01/06
ARGENTINE – Restrictions au commerce de certaines espèces
2006/005
12/01/06
Soumission des rapports nationaux en version informatisée
2006/004
12/01/06
LIECHTENSTEIN ET SUISSE – Politique d'importation des trophées de chasse d'espèces inscrites à l'Annexe I
2 0 0 5
2005/069
08/12/05
Application de la résolution Conf. 12.8 (Rev. CoP13) – Recommandations du Comité permanent
2005/059
14/10/05
MADAGASCAR – Commerce des plantes – mesure interne plus stricte
2005/054
19/09/05
AFGHANISTAN – Acceptation de permis et de certificats
2005/039
20/07/05
BRESIL – Utilisation de timbres de sécurité
2005/038
19/07/05
NIGERIA – Recommandation de suspension de commerce
2005/035
06/07/05
Présentation du rapport bisannuel
2005/028
29/04/05
FEDERATION DE RUSSIE – Utilisation de timbres de sécurité
2005/026
27/04/05
COLOMBIE – Vol d'étiquettes pour l'exportation de spécimens de crocodiles
2005/016
22/03/05
Informations propres à des Parties
2005/014
21/03/05
Commerce des hippocampes
2005/007
01/03/05
INDONESIE – Commerce de ramin (Gonystylus spp.)
2 0 0 4
2004/078
09/12/04
Soumission au Secrétariat CITES, par des organisations non gouvernementales ou des particuliers, d’informations touchant à la lutte contre la fraude
2004/063
01/09/04
Système universel d'étiquetage pour l'identification des peaux de crocodiliens – Application de la résolution Conf. 11.12
2004/055
30/07/04
MAURITANIE ET SOMALIE – Recommandation de suspension du commerce
2004/044
03/06/04
MADAGASCAR – Commerce de Geochelone yniphora
2004/025
30/04/04
ISRAEL – Mesures internes plus strictes sur l'importation et l'exportation des espèces sauvages
2004/013
10/03/04
Sorties de la base de données sur le commerce CITES
2 0 0 3
2003/082
16/12/03
Application de la résolution Conf. 10.20
2003/058
29/09/03
PARAGUAY – Moratoire sur le commerce d’espèces CITES
2003/049
15/08/03
JORDANIE – Commerce de coraux
2003/048
15/08/03
CANADA – Vol d'une étampe CITES
2003/027
06/05/03
MAURITANIE – Recommandation de suspension de commerce
2003/020
04/04/03
Commerce des coraux durs – Liste des taxons de coraux pouvant être identifiés au niveau de l'espèce et au niveau du genre
2 0 0 2
2002/075
19/12/02
Dépôt international d'éléments de preuve balistiques
2002/062
15/11/02
EMIRATS ARABES UNIS – Passeport pour faucon
2002/033
02/05/02
Répertoires nationaux des fonctionnaires chargés des questions CITES et listes de spécialistes
2002/031
02/05/02
COLOMBIE – Exportation de peaux de Caiman crocodilus
2002/026
09/04/02
Identification de la laine de l'antilope du Tibet (Pantholops hodgsonii)
2 0 0 1
2001/062
10/08/01
Timbres de sécurité
2001/052
10/08/01
BRESIL – Commerce de spécimens de Cyanopsitta spixii
2001/029
18/05/01
ARGENTINE – Importation de dauphins
2001/003
09/02/01
Permis et certificats CITES – Implication du Secrétariat
2 0 0 0
2000/066
14/12/00
Commerce illicite d'Anodorhynchus leari
2000/039
31/07/00
CHILI – Stocks pré-Convention de bois de Fitzroya cupressoides
1 9 9 9
1999/64 30/09/99 CHINE – Etiquetage des spécimens de Prionailurus bengalensis
1999/39 31/05/99 INDE – Interdiction du commerce d'espèces de faune et de flore sauvages
1999/27 12/03/99 Confirmation de permis
1999/22 12/03/99 Utilisation de certificats phytosanitaires en tant que certificats de reproduction artificielle
1 9 9 8
1998/27 30/06/98 Désignation des organes de gestion et des autorités scientifiques
1 9 9 7
988 13/10/97 MEXIQUE – Contrôle des documents CITES
1 9 9 6
932 04/09/96 Prêts de pandas géants
1 9 9 4
816 25/08/94 BRESIL – Exportations et réexportations de faune et de flore sauvages vers le Brésil
781 10/03/94 BRESIL – Elevage en ranch et commerce de caïmans
1 9 9 3
759 31/08/93 PAPOUASIE-NOUVELLE-GUINEE – Etiquetage des peaux de crocodiles
1 9 9 2
707 21/12/92 EGYPTE – Réglementation des exportations de spécimens CITES
686 24/08/92 PAKISTAN – Interdiction de la chasse, de la capture et des exportations
681 24/08/92 BURUNDI – Suspension de la délivrance de documents d'exportation et de réexportation de Psittacus erithacus
662 16/01/92 EGYPTE – Interdiction d'exporter des reptiles
1 9 9 1
629 08/04/91 PAPOUASIE-NOUVELLE-GUINEE – Interdiction des exportations d'orchidées récoltées à l'état sauvage
1 9 8 8
482 24/05/88 VENEZUELA
462 20/01/88 REPUBLIQUE DOMINICAINE – Interdiction de la chasse
1 9 8 5
360 19/09/85 LIECHTENSTEIN ET SUISSE – Application de la Convention aux coraux durs
1 9 8 4
283 15/03/84 REPUBLIQUE-UNIE DE TANZANIE – Interdiction d'exporter Agapornis personata
1 9 8 2
228 13/10/82 ZIMBABWE – Documents d'exportation