Bref historique sur les esturgeons & la CITES

 

Acipenser brevirostrum inscrit à l'Annexe I en 1975

Acipenser fulvescens inscrit à l'Annexe II en 1975, supprimé de l'Annexe II en 1983, inscrit sous Acipenseriformes spp. en 1998

Acipenser oxyrhynchus inscrit à l'Annexe I en 1975, transféré à l'Annexe II en 1979

Acipenser sturio inscrit à l'Annexe II en 1975, transféré à l'Annexe I en 1983

Tous les autres Acipenseridae inscrits à l'Annexe II le 1er avril 1998

A la CdP10 (Harare, 1997), l'Allemagne et les Etats-Unis d'Amérique ont soumis une proposition visant à inscrire 23 espèces d'Acipenseriformes à l'Annexe II, avec celles déjà couvertes par la Convention. La proposition a été adoptée par consensus, de sorte que la CITES couvre à présent tous les Acipenseriformes. L'inscription a pris effet le 1er avril 1998 pour donner aux Parties le temps de mettre en place les mesures de contrôle et les plans de gestion nécessaires.

L'inscription des esturgeons était accompagnée par l'adoption de la résolution Conf. 10.12, Conservation des esturgeons, qui aidait les Etats de l'aire de répartition et les pays de consommation à appliquer les dispositions de la Convention relatives à ces espèces précieuses. La résolution priait instamment les Etats de l'aire de répartition et les Parties d'encourager la recherche scientifique en vue de promouvoir la durabilité de la pêche à l'esturgeon dans la région eurasienne, de réduire la pêche et l'exportation illicites, et de promouvoir des accords régionaux entre les Etats de l'aire de répartition pour instaurer une gestion rationnelle et une utilisation durable des esturgeons. Les Etats de l'aire de répartition étaient incités à donner au Secrétariat le nom des exportateurs légaux de produits d'esturgeons et à envisager la possibilité d'établir des quotas d'exportation annuels pour les spécimens d'esturgeons. La résolution demandait aux Parties d'envisager de limiter à un maximum de 250 g de caviar par personne la dérogation relative aux objets personnels prévue à l'Article VII.

La résolution recommandait au Secrétariat d'étudier, en collaboration avec le Comité pour les animaux, l'élaboration d'un système uniforme d'étiquetage pour les produits d'esturgeons, et à ce Comité d'examiner les esturgeons dans le cadre de l'étude du commerce important. Cet examen a abouti à des recommandations primaires et secondaires sur 10 espèces d'esturgeons, qui ont été communiquées aux Etats de l'aire de répartition en février 2001. A sa 45e session (Paris, juin 2001), le Comité permanent a accepté les recommandations figurant dans le document SC45 Doc.12.2 soumis par le Secrétariat au sujet des stocks d'esturgeons de la mer Caspienne: Acipenser gueldenstaedtii, A. nudiventris, A. stellatus et Huso huso.

A sa 11e session (Gigiri, 2000), la Conférence des Parties a adopté deux décisions. La décision 11.58 stipulait qu'à compter du 1er janvier 2001, les Etats de l’aire de répartition devaient déclarer, à un niveau intergouvernemental coordonné, des quotas annuels pour les prises et les exportations, par bassin, ou par région biogéographique s'il y a lieu, pour tous les échanges commerciaux de spécimens d’Acipenseriformes. Les Parties devaient aussi communiquer ces quotas au Secrétariat avant le 31 décembre de l’année précédente. Les Parties qui n'en auraient pas informé le Secrétariat auraient été automatiquement traitées comme ayant un quota zéro pour l'année suivante. La décision 11.59 chargeait toutes les Parties pratiquant le commerce des esturgeons et des polyodons de faire rapport au Secrétariat sur les progrès accomplis dans l’application des mesures convenues dans cette résolution.

Ces décisions ont par la suite été incluses dans la résolution Conf. 12.7, elle-même amendée et renforcée en 2004 [voir la résolution Conf. 12.7 (Rev. CoP13)], notamment en y incluant l'obligation pour les Etats d'importation et de réexportation, ainsi que d'exportation, d'enregistrer les usines de traitement et de réemballage, lorsque leur législation le permet. A sa 13e session, la Conférence des Parties a également adopté les décisions 13.44 à 13.47 sur la conservation et le commerce des esturgeons et des polyodons.