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Outil d’analyse de la criminalité liée aux espèces sauvages et aux forêts

Les travaux du Consortium international de lutte contre la criminalité liée aux espèces sauvages (ICCWC) ont débouché, entre autres, sur l’élaboration d’un outil d’analyse de la criminalité liée aux espèces sauvages et aux forêts, qui tire parti de l’expertise technique de l’ensemble des partenaires de l’ICCWC, ainsi que des informations ressortant de consultations approfondies avec des experts du monde entier, spécialisés dans divers domaines.

Cet outil d’analyse est conçu comme une première étape qui devrait permettre aux gouvernements, aux acteurs internationaux, aux praticiens et aux universitaires de mieux comprendre la complexité de la criminalité liée aux espèces sauvages, et comme un cadre facilitant la mise au point de stratégies de prévention et d’intervention.

La version française est disponible ici.

L’outil d’analyse fournit aux pays un instrument technique leur permettant d’entreprendre une évaluation nationale des principaux problèmes que soulèvent les infractions liées aux espèces sauvages et aux forêts, et d’analyser les mesures préventives, comme les mesures de justice pénale, au niveau national. L’outil d’analyse est conçu pour aider les responsables des administrations chargées de la conservation des espèces sauvages et des forêts, les services douaniers et les autres institutions compétentes en matière de lutte contre la fraude à réaliser une analyse complète des moyens et des mesures permettant de protéger les espèces sauvages et les forêts, d’assurer le suivi des résultats produits et, ainsi, d’identifier les besoins en matière d’assistance technique.

Il se compose de cinq parties, qui analysent les aspects ci-après :

  1. La législation applicable aux infractions liées aux espèces sauvages et aux forêts, et aux autres activités illicites;
  2. Les mesures de répression à l’encontre des infractions liées aux espèces sauvages et aux forêts;
  3. Les capacités des services de poursuites et des autorités judiciaires en matière de lutte contre la criminalité liée aux espèces sauvages et aux forêts;
  4. Les facteurs qui stimulent les infractions liées aux espèces sauvages et aux forêts, et l’efficacité des mesures de prévention; et
  5. La disponibilité, le recueil et l’examen des données et des autres informations relatives à la criminalité liée aux espèces sauvages et aux forêts.

L”ICCWC facilitera les travaux d’analyse dans les pays intéressés tout au long du processus et aidera, notamment, à mobiliser les fonds nécessaires, recruter les experts, analyser les résultats, concevoir les dossiers d’assistance et apporter l’aide aux pays. Cet outil d’analyse est toutefois intégralement employé sous la direction des instances gouvernementales.

 

CITES

Le Collège virtuel CITES est une ressource proposant des activités de renforcement des capacités et des documents de référence en ligne. Il est hébergé à l’Université internationale d’Andalousie.

Le forum de discussion de la CITES est un outil de communication créé pour les organes de gestion et autorités scientifiques, les comités permanents et les groupes de travail de la CITES qui peuvent y échanger leurs opinions, propositions et informations. Ces forums ne sont pas ouverts au public.

Le forum de l’organe d’exécution de la CITES est le principal moyen utilisé par le Secrétariat pour faire appel aux services de lutte contre la fraude.

La base de données sur le commerce de la CITES est géréepar l’UNEP-WCMC au nom de la CITES. C’est une ressource unique qui rassemble plus de 11 millions de documents commerciaux relatifs aux espèces sauvages et plus de 50 000 noms scientifiques de taxons figurant dans les listes de la CITES.

 

INTERPOL

I-24/7est un portail sécurisé reliant tous les pays membres d’Interpol et leur donnant accès à ses bases de données en matière de criminalité. Il permet aux utilisateurs inscrits de partager les informations sensibles et urgentes avec leurs homologues du monde entier, 24 heures sur 24, 365 jours par an.

I-linkest une application Web dynamique qui permet aux agents des pays membres de gérer directement leurs données et qui offre un format standardisé des données échangées. Elle permet de faire le lien entre des enquêtes qui semblent être sans rapports les unes avec les autres en identifiant des éléments communs. Les agents des bureaux centraux nationaux (BCN) et autres utilisateurs inscrits peuvent accéder à I-link par le portail I-24/7

ECO-messageest un système de notification des données du renseignement destiné aux nombreuses agences de lutte contre la criminalité liée à l’environnement. Étant donné que la plupart des délits sont par nature internationaux, la coopération internationale entre les agences de lutte contre la fraude est indispensable si l’on veut pouvoir arrêter et dissuader ses auteurs. Le système Ecomessage permet d’entrer des données dans la base de données d’Interpol où il est possible de les croiser avec d’autres.

 

Organisation mondiale des douanes (OMD)

CENcomm est un outil facilitant les échanges et l’utilisation des données de façon rapide, fiable et sécurisée, avec un accès direct, 24 heures sur 24. L’application est hébergée par le Secrétariat de l’OMD et on y accède par Internet avec un nom d’utilisateur et un mot de passe fournis par l’OMD.

ENVIRONETest un outil de communication Internet global du CENcomm dédié à la protection de l’environnement. C’est là que l’OMD poste les dernières actualités relatives à la criminalité liée aux espèces sauvages et autres délits, alertes, manuels et messages relatifs à la lutte contre la fraude en matière d’environnement.

Le Guide vert des douanes est un manuel destiné aux stagiaires et aux formateurs et qui doit être l’élément central des programmes de formation ; c’est aussi un document de référence après la formation qui couvre les organisations et conventions suivantes : Bâle, Carthagène, CITES, Montréal, Rotterdam et Stockholm, ainsi qu’Interpol, l’OIAC, l’UNEP, l’UNODC et l’Organisation mondiale des douanes.

Contrôles douaniers, gestion du risque, profilage et sélectivité est un module pédagogique disponible en ligne sur le portail de l’OMD (à noter : le site n’est pas en libre accès)

L’outil de gestion des risques de l’OMD décrit les outils de gestion et d’appréciation des risques, de profilage et de ciblage qui renseignent les critères de sélection permettant d’identifier les lots de marchandises, les passagers et les transports à haut risque nécessitant l’intervention des douanes (à noter : le volume 2 n’est pas en libre accès).