Résolution Conf. 10.17 (Rev. CoP14)

Hybrides d'animaux

RAPPELANT la résolution Conf. 2.13 sur le problème des hybrides, adoptée par la Conférence des Parties à sa deuxième session (San José, 1979);

PREOCCUPEE de ce que le commerce des hybrides d'espèces inscrites aux annexes devrait être contrôlé pour renforcer le contrôle du commerce des espèces inscrites aux Annexes I et II;

LA CONFÉRENCE DES PARTIES À LA CONVENTION

DECIDE que:

a) les animaux hybrides qui, dans leur ascendance récente, ont un spécimen au moins d'une espèce inscrite à l'Annexe I ou à l'Annexe II sont soumis aux dispositions de la Convention au même titre qu'une espèce complète, même si l'hybride en question n'est pas inscrit aux annexes en tant que tel;

b) si l'ascendance récente comporte un animal au moins d'une espèce inscrite à l'Annexe I, les hybrides sont considérés comme des spécimens d'espèces inscrites à l'Annexe I (ils peuvent, s'il y a lieu, bénéficier des dérogations prévues à l'Article VII);

c) si un animal au moins de l'ascendance récente appartient à une espèce inscrite à l'Annexe II et si cette ascendance ne comporte aucun spécimen d'une espèce de l'Annexe I, les hybrides sont considérés comme des spécimens d'espèces inscrites à l'Annexe II; et

d) en tant que ligne directrice, l'expression "ascendance récente" utilisée dans la présente résolution est généralement interprétée comme se référant aux quatre générations précédentes de l'ascendance;

RECOMMANDE aux Parties de tenir compte de tout risque potentiel pour la survie de l'espèce inscrite, lorsqu'elles envisagent de déterminer, conformément à l'Article III, paragraphe 2 a), ou à l'Article IV, paragraphe 2 a), si l'exportation de spécimens d'hybrides soumis aux dispositions de la Convention ne nuira pas à la survie d'une espèce; et

ABROGE la résolution Conf. 2.13 (San José, 1979) Problème des hybrides.

 

* Amende aux 11e et 14e sessions de la Confrence des Parties.

Number / Code: 
Conf. 10.17 (Rev. CoP14)
COP meeting: 
Dixième session de la Conférence des Parties