Résolution Conf. 10.19 (Rev. CoP14)

Les médecines traditionnelles

RECONNAISSANT que la faune et la flore sauvages sont utilisées sous maintes formes en médecine traditionnelle et que l'utilisation continue et non contrôlée par les médecines traditionnelles de plusieurs espèces menacées d'extinction préoccupe les Etats des aires de répartition et les pays de consommation, compte tenu des menaces potentielles qui en résultent pour la survie à long terme de ces espèces et le développement durable des médecines traditionnelles;

RECONNAISSANT que la plupart des systèmes de médecine traditionnelle d'Asie orientale sont issus de la médecine traditionnelle chinoise, système rationnel de pensée et de pratique plusieurs fois millénaire, qui a recours à l'observation clinique approfondie et à l'expérimentation;

SACHANT que l'Organisation mondiale de la santé reconnaît l'importance des médecines traditionnelles pour la sécurité médicale mondiale, car des millions de personnes en dépendent pour les soins de santé primaires;

CONVAINCUE de la nécessité de mieux comprendre l'importance des médecines traditionnelles dans les systèmes de santé du monde, tout en s'attaquant au problème de la surexploitation de certaines espèces sauvages;

RECONNAISSANT que maintes formes de médecine traditionnelle dépendent de l'exploitation durable d'espèces sauvages;

RAPPELANT la résolution Conf. 9.19 (Rev. CoP15)1 , adoptée par la Conférence des Parties à sa neuvième session (Fort Lauderdale, 1994) et amendée à ses 13e (Bangkok, 2004) et 15e sessions (Doha, 2010), qui reconn aît que les pressions exercées sur les populations sauvages peuvent être allégées par l'élevage en captivité et la reproduction artificielle;

RECONNAISSANT l'importance de la recherche sur les produits susceptibles de remplacer les spécimens d'espèces menacées d'extinction;

ESTIMANT que des mesures adéquates devraient être prises pour conserver les espèces sauvages exposées à la surexploitation afin d'éviter qu'elles ne soient un jour menacées au point qu'il faille prendre des mesures plus strictes encore, comme dans le cas des rhinocéros et du tigre;

NOTANT que le volume total de remèdes traditionnels commercialisés en tant qu'objets personnels au titre de l'Article VII, paragraphe 3, de la Convention, peut avoir des effets négatifs sur la conservation de certaines espèces;

CONVAINCUE de l'importance de législations nationales complètes et de leur application effective pour la mise en œuvre de la Convention par toutes les Parties;

RAPPELANT que les résolutions Conf. 9.14 (Rev. CoP15)2 , adoptée par la Conférence des Parties à sa neuvième session et amendée à ses 14e (La Haye, 2007) et 15e (Doha, 2010) sessions , Conf. 10.8 (Rev. CoP14), adoptée à sa 10e session (Harare, 1997) et amendée à ses 12e (Santiago, 2002) et 14e sessions (La Haye, 2007) , Conf. 11.7, adoptée à sa 11esession (Gigiri, 2000), et Conf. 12.5 (Rev. CoP15)3 , adoptée à sa 12e session et amendée à sa 15e session, mentionnent diverses mesures à prendre concernant la conservation et le commerce de taxons spécifiques dont les spécimens se retrouvent couramment comme ingrédients de remèdes traditionnels;

LA CONFÉRENCE DES PARTIES À LA CONVENTION

RECOMMANDE aux Parties:

a) de travailler en étroite coopération avec les groupes de praticiens des médecines traditionnelles et de consommateurs, pour élaborer des programmes éducatifs et de sensibilisation du public visant à l'élimination de l'utilisation illicite des espèces menacées d'extinction et soulignant la nécessité d'éviter la surexploitation d'autres espèces sauvages;

b) de promouvoir la mise au point de techniques, en particulier en appliquant celles de la police scientifique, pour identifier les parties et produits utilisés en médecine traditionnelle;

c) de faciliter, d'encourager et d'envisager une plus grande utilisation, en médecine traditionnelle, d'autres produits que les spécimens d'espèces menacées, tels que les produits de synthèse et les produits dérivés d'espèces moins menacées, tout en veillant à ce que d'autres espèces ne soient pas menacées en conséquence; et

d) d'envisager, s'il y a lieu et avec des précautions suffisantes, le recours à la reproduction artificielle et, dans certaines circonstances, à l'élevage en captivité, pour répondre aux besoins des médecines traditionnelles, à condition que ce recours permette d'alléger les pressions exercées sur les populations d'espèces sauvages et soit conforme à la législation nationale;

PRIE instamment les Parties de veiller à ce que les remèdes traditionnels destinés à une utilisation dans le pays soient clairement marqués comme tels et qu'ils soient effectivement interdits à l'exportation;

PRIE instamment les Parties de veiller à ce que l'Article VII, paragraphe 3, de la Convention soit appliqué pleinement et de manière cohérente pour ce qui est des remèdes traditionnels, afin que les remèdes traditionnels contenant des ingrédients couverts par l'Annexe I ne soient pas exportés par les touristes et les visiteurs sauf si ces remèdes sont assortis de la documentation appropriée;

RECONNAIT que pour protéger effectivement les espèces inscrites aux annexes dont les spécimens se retrouvent couramment comme ingrédients des remèdes traditionnels, les Parties pourraient devoir appliquer des mesures internes plus strictes concernant les objets personnels et à usage domestique; et

PRIE instamment les donateurs potentiels de contribuer financièrement à la mise en œuvre des mesures contenues dans la présente résolution.

 

* Amendée aux 12e et 14esessions de la Conférence des Parties et corrigée par le Secrétariat après la 15esession.

1 Corrigée par le Secrétariat après la 15esession de la Conférence des Parties: renvoyait à l’origine à la résolution Conf. 9.19 (Rev. CoP13).

2 Corrigée par le Secrétariat après la 15esession de la Conférence des Parties: renvoyait à l’origine à la résolution Conf. 9.14 (Rev. CoP14).

3 Corrigée par le Secrétariat après la 15esession de la Conférence des Parties: renvoyait à l’origine à la résolution Conf. 12.5.

Number / Code: 
Conf. 10.19 (Rev. CoP14)
COP meeting: 
Dixième session de la Conférence des Parties