Résolution Conf. 11.10 (Rev. CoP15)


Commerce des coraux durs

SACHANT que les coraux durs (des ordres Helioporacea, Milleporina, Scleractinia, Stolonifera et Stylasterina) font l’objet d’un commerce international en tant que spécimens intacts destinés aux aquariums et en tant que bibelots;

RECONNAISSANT que la roche, les fragments et le sable de corail, ainsi que d’autres produits dérivés du corail, sont également commercialisés;

NOTANT qu’en raison de la spécificité de leur nature, à savoir la persistance de leurs squelettes, les coraux peuvent avec le temps être minéralisés, qu’ils constituent la base des récifs, et que du fait de l’érosion, des fragments de corail peuvent faire partie de dépôts minéraux et sédimentaires;

NOTANT aussi que la roche de corail peut être un substrat important pour la fixation des coraux vivants et que les prélèvements de roches peuvent avoir des effets négatifs sur les écosystèmes des récifs coralliens;

CONSCIENTE, cependant, que la roche de corail ne peut pas être aisément identifiée au niveau de l’ordre (Scleractinia) et qu’en conséquence, l'avis de commerce non préjudiciable ne peut pas être facilement émis, conformément à l’Article IV, paragraphe 2 a), de la Convention;

NOTANT que l’Article IV, paragraphe 3, requiert le suivi des exportations des spécimens de chaque espèce inscrite à l’Annexe II afin de déterminer si ces espèces restent à un niveau conforme à leur rôle dans les écosystèmes où elles sont présentes;

NOTANT que les effets du prélèvement de coraux sur les écosystèmes dont ils proviennent ne peuvent pas être adéquatement évalués, au titre de l'Article IV, paragraphe 3, au moyen de la seule surveillance continue des exportations;

CONVENANT que les fragments et le sable de corail ne peuvent être facilement identifiés;

RECONNAISSANT également qu’il est souvent difficile d’identifier les coraux vivants ou morts au niveau de l’espèce faute de disposer d’une nomenclature normalisée et de guides à l'identification détaillés et accessibles au non-spécialiste;

RECONNAISSANT que les coraux durs fossilisés ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention;

NOTANT qu'il s'est avéré difficile d’appliquer et de faire respecter les dispositions de la Convention relatives au commerce des coraux;

LA CONFÉRENCE DES PARTIES A LA CONVENTION

ADOPTE les définitions du sable, des fragments et de la roche de corail, et celles du corail vivant et du corail mort, figurant en annexe à la présente résolution;

RECOMMANDE que les Parties mettent davantage l'accent sur l'application de l'Article IV, paragraphe 3, en autorisant l'exportation de coraux, et qu'elles adoptent les principes et la pratique d'une démarche axée sur les écosystèmes plutôt que de s'appuyer sur la seule surveillance continue des exportations ; et

PRIE instamment:

a) les Parties intéressées et les organismes des Etats des aires de répartition et des Etats de consommation de collaborer en priorité à la préparation de guides accessibles et pratiques permettant de reconnaître les coraux et la roche de corail commercialisés et de les mettre aussi largement que possible à la disposition des Parties par les moyens appropriés, et de fournir un appui, qui sera coordonné par le Secrétariat, pour cette activité; et
b) les Parties de chercher à créer des synergies avec d'autres accords multilatéraux en matière d'environnement ou d'autres initiatives en vue de la conservation et de l’utilisation durable des écosystèmes de récifs coralliens.

Annexe Définitions

Sable de corail – matériau composé entièrement ou en partie de fragments de coraux morts, finement écrasés, ne dépassant pas 2 mm de diamètre, pouvant également contenir, entre autres, des restes de foraminifères et de coquilles de mollusques ou de crustacés ou de corallines. Non identifiable au niveau du genre.

Fragments de coraux (y compris gravier et gravats) – fragments non agglomérés de coraux morts, cassés ou en forme de doigt, et autres matériaux de 2 à 30 mm mesurés dans n'importe quelle direction , qui ne sont pas identifiables au niveau du genre.

Roche de corail1 (aussi nommée roche vivante et substrat) – matériau aggloméré dur, de plus de 3 cm de diamètre, formé de fragments de coraux morts, pouvant aussi contenir du sable cimenté, des corallines et d’autres roches sédimentaires. “Roche vivante” est le nom donné aux morceaux de roche de corail sur lesquels sont fixés des spécimens vivants d’invertébrés et de corallines non inscrits aux annexes CITES, qui sont transportés humides – mais pas dans de l’eau – dans des caisses. "Substrat" est le nom donné aux morceaux de roche de corail auxquels sont fixés des invertébrés (appartenant à des espèces non inscrites aux annexes CITES) qui sont transportés dans de l’eau comme le corail vivant. La roche de corail n’est pas identifiable au niveau du genre mais l’est au niveau de l’ordre. La définition exclut les spécimens définis comme "corail mort".

Corail mort – morceaux de coraux exportés morts mais qui peuvent avoir été prélevés vivants, dans lesquels la structure des corallites (squelette du polype individuel) est encore intacte; les spécimens sont donc identifiables au niveau de l’espèce ou du genre.

Corail vivant – morceaux de coraux vivants transportés dans de l’eau, identifiables au niveau de l’espèce ou du genre.

 

* Amendée aux 12e, 14e et 15e sessions de la Conférence des Parties.

1 La roche qui ne contient pas de coraux, ou dans laquelle les coraux sont fossilisés, n'est pas soumise aux dispositions de la Convention.

Number / Code: 
Conf. 11.10 (Rev. CoP15)
COP meeting: 
Onzième session de la Conférence des Parties