Conservation et commerce du tigre et
des autres
grands félins d'Asie de l'Annexe I
RAPPELANT la résolution Conf. 11.5, adoptée par la Conférence des Parties à sa 11e session (Gigiri, 2000), concernant la conservation et le commerce du tigre;
NOTANT que les populations sauvages du tigre et d'autres espèces de grands félins d'Asie [léopard des neiges (Uncia uncia), panthère nébuleuse (Neofelis nebulosa), léopard (Panthera pardus) toutes les sous-espèces de son aire de répartition en Asie, et lion d'Asie (Panthera leo persica)] sont menacées par les effets conjugués du braconnage et de la disparition de l'habitat due à sa perturbation, à sa fragmentation et à sa destruction;
SACHANT que le tigre et toutes les autres espèces de grands félins d'Asie sont inscrites à l'Annexe I et que le commerce international des grands félins d'Asie et de leurs parties et produits est interdit par la Convention depuis 1975 (sauf celui du lion d'Asie (Panthera leo persica) et du tigre de l'Amour (Panthera tigris altaica), inscrits respectivement en 1977 et en 1987);
CONSCIENTE que trois sous-espèces du tigre (Panthera tigris) se sont déjà éteintes au cours des 50 dernières années et notant avec préoccupation que, malgré l'inscription à l'Annexe I des grands félins d'Asie, le commerce illicite des spécimens de presque toutes les espèces de grands félins d'Asie a augmenté et menace toujours plus leur survie à long terme dans la nature;
PREOCCUPEE par le fait que des médicaments et des produits contenant des parties et produits du tigre et d'autres espèces de grands félins d'Asie continuent d'être utilisés dans de nombreux pays du monde entier et que les os de certaines espèces de grands félins d'Asie sont peut-être utilisés en médecine traditionnelle comme substituts aux os de tigres;
PREOCCUPEE en outre par le fait qu'il apparaît que le commerce de peaux de tigres et d'autres espèces de grands félins d'Asie est en recrudescence, et que cette tendance est susceptible d'alimenter un braconnage qui pourrait entraîner l'extinction de ces espèces dans la nature;
NOTANT que le Comité permanent a demandé à tous les Etats Parties ou non-Parties à la Convention de prendre les mesures qui s'imposent pour faire cesser le commerce illicite des tigres et de leurs parties et produits;
FELICITANT certains Etats de l'aire de répartition et pays de consommation pour les initiatives positives qu'ils ont prises pour traiter le commerce illicite du tigre et de ses parties et produits et pour faciliter la coopération avec d'autres Parties, mais notant aussi que des mesures pour traiter le commerce illicite de tous les spécimens des espèces de grands félins d'Asie inscrites à l'Annexe I de la CITES sont requises;
CONSCIENTE que les forces poussant à l'abattage illicite et au commerce du tigre et des autres espèces de grands félins d'Asie qui en résulte varient d'une région à l'autre et peuvent inclure des gains financiers générés par la vente de spécimens vivants, de parties et de produits, de la protection des personnes vivants dans les habitats des grands félins d'Asie et de la protection en cas de prédation du bétail;
RECONNAISSANT qu'un renforcement de la coopération technique entre les Etats, qu'ils fassent ou non partie de l'aire de répartition, ainsi qu'une aide financière, contribueraient à améliorer la protection du tigre et des autres espèces de grands félins d'Asie;
SACHANT qu'un renforcement de l'engagement politique, des ressources financières et des compétences amélioreraient notablement la maîtrise de l'abattage illicite des espèces de grands félins d'Asie, le commerce de leurs parties et produits, ainsi que la protection de leur habitat;
RECONNAISSANT les progrès accomplis par le biais de l'Equipe spéciale CITES sur le tigre, grâce notamment au cours de formation à la lutte contre la fraude dispensé en Inde, mais notant que les causes, les processus et les solutions pour réduire le commerce illicite du tigre pourraient être partagés et appliqués au profit d'autres espèces de grands félins d'Asie;
RECONNAISSANT en outre les initiatives et les rapports des membres du Snow Leopard Network et du Forum mondial sur le tigre dans l'examen des menaces à la conservation à long terme de ces espèces dans la nature et les mesures recommandées pour éliminer ces menaces;
RECONNAISSANT enfin que les solutions à long terme pour la gestion,
la protection et la conservation du tigre et des autres espèces de
grands félins d'Asie requièrent l'adoption de mesures courageuses
et innovantes fondées sur une base d'informations saine;
LA CONFERENCE DES PARTIES A LA CONVENTION
PRIE instamment:
a) les Parties et les non-Parties, en particulier les Etats de l'aire de répartition et les pays de consommation d'espèces de grands félins d'Asie, d'adopter de toute urgence une législation complète assortie de mesures d'application définissant clairement les responsabilités administratives des divers organismes gouvernementaux chargés de réglementer le commerce à l'intérieur et hors des aires protégées, et les points de vente tels que les marchés et les boutiques vendant des parties et produits d'espèces sauvages, etc.;
b) les Parties de chercher à améliorer leur législation interdisant le commerce international du tigre et des autres espèces de grands félins d'Asie et de leurs parties et produits, et des produits étiquetés comme contenant ou étant censés contenir de ces parties et produits, d'adopter une telle législation, d'y inclure des sanctions adéquates pour dissuader les trafiquants, et d'envisager de prendre des mesures nationales pour faciliter l'application de la CITES telles que l'interdiction volontaire du commerce intérieur de ces parties, produits et autres substances dérivées, comme prévu par la résolution Conf. 9.6 (Rev.);
c) les Parties, en particulier les Etats de l'aire de répartition et les pays de consommation, d'adopter des méthodes de lutte contre la fraude innovantes, et, en tant que priorité, de renforcer l'action de lutte contre la fraude dans les régions frontalières clés;
d) les Parties et les non-Parties où des tigres et des autres espèces de grands félins d'Asie sont élevés en captivité, de veiller à ce que des pratiques de gestion et des mesures de contrôle adéquates soient en place pour prévenir la mise sur le marché de parties et/ou de produits provenant de ces installations ou passant par elles;
e) les Parties et non-Parties où existent des stocks de parties et produits du tigre et d'autres espèces de grands félins d'Asie (tels que des stocks d'os de tigre) de rassembler ces stocks et d'en assurer un contrôle adéquat, et, lorsque c'est possible, de les détruire, à l'exception de ceux utilisés à des fins scientifiques et éducatives;
f) les Parties, qu'elles soient ou non des Etats de l'aire de répartition du tigre et des autres espèces de grands félins d'Asie, de participe aux programmes internationaux de conservation, tels que le Forum mondial sur le tigre et le Snow Leopard Network; et
g) tous les Etats de l'aire de répartition et les pays de consommation qui ne sont pas parties à la CITES d'adhérer à la Convention dès que possible pour améliorer le contrôle du commerce international des parties et produits du tigre et des autres espèces de grands félins d'Asie;
RECOMMANDE:
a) au Secrétariat CITES d'élargir le mandat de l'Equipe spéciale CITES sur le tigre à toutes les espèces de grands félins d'Asie;
b) aux Etats de l'aire de répartition du tigre et des autres espèces de grands félins d'Asie de veiller à ce que des équipes anti-braconnage et des unités chargées de la lutte contre la fraude soient établies et disposent de ressources effectives pour lutter contre l'abattage et le commerce illicites des espèces de grands félins d'Asie, et que les informations émanant du renseignement soient partagées entre les organismes pertinents afin de contrer l'abattage et le commerce illicites;
c) aux gouvernements des Etats de l'aire de répartition du tigre et des autres espèces de grands félins d'Asie de réaliser les campagnes de sensibilisation et d'éducation appropriées à l'intention des communautés urbaines et rurales et autres groupes cibles dans les Etats de l'aire de répartition, sur l'importance écologique, culturelle et écotouristique des grands félins d'Asie, de leurs proies et de leurs habitats;
d) aux Etats de l'aire de répartition et aux pays de consommation de prendre des mesures pour sensibiliser davantage les autorités judiciaires et celles chargées de la lutte contre la fraude à la criminalité en matière d'espèces sauvages et au commerce illicite;
e) aux organismes chargés de la lutte contre la fraude des Etats de l'aire de répartition et des pays de consommation du tigre et des autres espèces de grands félins d'Asie de prendre des dispositions bilatérales et multilatérales concertées, en particulier pour la gestion des espèces sauvages partagées et des habitats protégés ayant des frontières communes, afin de procéder à des contrôles plus efficaces du commerce international illicite des espèces de grands félins d'Asie et de leurs parties et produits;
f) aux Parties et aux non-Parties de convoquer des ateliers régionaux sur les besoins de lutte contre la fraude en matière de déplacement illicite transfrontalier des espèces de grands félins d'Asie et de leurs parties et produits, y compris l'ampleur du commerce, les filières de contrebande, les méthodes et les marchés de consommation finals des spécimens et de leurs parties et produits, avec une assistance technique du Secrétariat CITES et, s'il est disponible, un appui financier des gouvernements et des organisations intéressés; et
g) aux gouvernements des Etats de l'aire de répartition des espèces de grands félins d'Asie de conduire, s'il y a lieu, des études pour examiner les motivations de l'abattage illicites des espèces de grands félins d'Asie et recommander les mesures appropriées pour traiter ces motivations;
DEMANDE:
a) aux pays et aux organisations ayant les connaissances appropriées, d'encourager et d'aider, de toute urgence, les Etats de l'aire de répartition et les pays de consommation à élaborer des manuels d'identification pratiques pour faciliter la détection et l'identification correcte des parties et produits de grands félins d'Asie; et
b) aux pays donateurs, compte tenu de l'importance primordiale, pour l'application de la Convention, des données sur la biologie et la répartition géographique, de contribuer au financement de l'infrastructure et à la mise à disposition des connaissances nécessaires à l'établissement de bases de données et de cartes informatisées, et autres techniques de gestion de la conservation nécessaires;
RECOMMANDE que les gouvernements des Etats de consommation du tigre et des autres espèces de grands félins d'Asie:
a) travaillent avec les milieux de la médecine traditionnelle et les industries à élaborer des stratégies pour éliminer l'utilisation et la consommation des parties et produits de grands félins d'Asie;
b) s'il y a lieu et si c'est approprié, suppriment la référence aux parties et produits de grands félins d'Asie de l'Annexe 1 de la pharmacopée officielle et inclurent des produits de substitution acceptables qui ne mettent pas en danger d'autres espèces sauvages, et introduisent des programmes pour sensibiliser les industries et les utilisateurs dans les pays de consommation afin d'éliminer l'utilisation de substances dérivées de grands félins d'Asie inscrits à l'Annexe I et, de promouvoir l'adoption d'alternatives appropriées; et
c) réalisent des campagnes appropriées d'éducation et de sensibilisation pour éliminer le commerce illicite et l'utilisation des peaux de grands félins d'Asie en tant que trophées, ornements et éléments vestimentaires ou pour la production d'autres matériels;
EN APPELLE aux gouvernements, aux organisations intergouvernementales, aux organismes d'aide internationaux et aux organisations non gouvernementales pour qu'ils fournissent, en tant que priorité, des fonds et d'autres formes d'assistance pour mettre un terme au commerce illicite des grands félins d'Asie et de leurs parties et produits, et garantir la survie à long terme de ces félins dans la nature; et
ABROGE la résolution Conf. 11.5 (Gigiri, 2000) Conservation et commerce du tigre.