Résolution Conf. 12.11 (Rev. CoP14)*

a) que l'inscription d'une sous-espèce à une annexe ne soit proposée que si sa validité en tant que taxon est généralement reconnue et si elle est facilement identifiable dans sa forme commercialisée;

b) qu'en cas de difficulté d'identification, le problème soit résolu soit en inscrivant l'ensemble de l'espèce à l'Annexe I ou à l'Annexe II, soit en circonscrivant l'aire de répartition de la sous-espèce et en inscrivant les populations de cette aire sur une base nationale;

c) que lorsqu'il existe des formes domestiquées de taxons inscrits aux annexes, le Comité pour les animaux et le Comité pour les plantes recommandent des noms différents pour les formes sauvage et domestiquée;

d) que lorsqu'il soumet une proposition d'amendement des annexes à la Convention, l'auteur cite la référence utilisée pour dénommer à l'entité proposée;

e) qu'à la réception de propositions d'amendement des annexes à la Convention, le Secrétariat consulte, s'il y a lieu, le Comité pour les animaux et le Comité pour les plantes au sujet des noms corrects à utiliser pour les espèces et autres taxons en question;

f) qu'à chaque fois qu'un changement est proposé pour le nom d'un taxon inscrit aux annexes, le Secrétariat, en consultation avec le Comité pour les animaux ou le Comité pour les plantes, détermine si ce changement modifie la portée de la protection dont bénéficie la faune ou la flore aux termes de la Convention. Lorsque la portée d'un taxon est redéfinie, le Comité pour les animaux ou le Comité pour les plantes détermine si ce changement taxonomique accepté entraîne l'inscription d'autres espèces aux annexes ou la suppression d'espèces déjà inscrites et, si c'est le cas, le gouvernement dépositaire sera prié de soumettre une proposition d'amendement des annexes conformément à la recommandation du Comité pour les animaux ou du Comité pour les plantes de sorte que l'intention originale de l'inscription soit maintenue. Ces propositions devraient être soumises à la session ordinaire suivante de la Conférence des Parties à laquelle les recommandations du Comité pour les animaux et du Comité pour les plantes seront examinées;

g) qu'en cas de désaccord au sujet de la taxonomie faisant autorité pour des taxons pour lesquels la Conférence des Parties n'a pas adopté de références normalisées, les pays autorisant l'exportation d'animaux ou de plantes de ces taxons (ou de leurs parties et produits) indiquent au Secrétariat CITES et aux pays d'importation potentiels la taxonomie publiée qu'ils préfèrent. Par "taxonomie faisant autorité", on entend une publication ou une monographie récente étudiant la nomenclature du taxon exporté et ayant été examinée par des professionnels de la discipline. Lorsque des spécimens du taxon sont exportés de plusieurs pays, si ces pays ne s'accordent pas entre eux au sujet de la taxonomie faisant autorité, ou si les pays d'exportation et les pays d'importation ne s'accordent pas à ce sujet, le Comité pour les animaux ou le Comité pour les plantes détermine l'ouvrage le plus approprié en attendant qu'une recommandation formelle soit adressée à Conférence des Parties. Le Comité pour les animaux ou le Comité pour les plantes inclut cette décision provisoire dans son rapport à la Conférence des Parties, pour adoption. Le Secrétariat notifie aux Parties la décision provisoire;

h) que le Secrétariat reçoive, six mois au moins avant la session de la Conférence des Parties au cours de laquelle ils seront examinés, les titres des listes proposées comme références normalisées (et des informations sur les modalités de commande), et qu'il communique ces informations aux Parties par notification afin qu'elles puissent, si elles le souhaitent, obtenir des copies de ces listes pour les examiner avant la session;

i) que les recommandations finales visant à mettre à jour des références de nomenclature normalisées actuelles ou à en adopter de nouvelles soient communiquées 150 jours avant la tenue de la session de la Conférence des Parties; et

j) que le Comité pour les animaux et le Comité pour les plantes, lorsqu'ils recommandent un changement dans le nom d'un taxon qui sera utilisé dans les annexes, en fournissent également une évaluation des effets au niveau de l'application de la Convention;

a) la procédure pour la mise à jour des références de nomenclature normalisées actuelles et l'adoption de nouvelles références est mise en route directement par le Comité pour les animaux et le Comité pour les plantes, de leur propre initiative ou par la soumission d'une proposition à ces comités par:

b) les changements proposés reposent sur des publications taxonomiques reconnues. La nouvelle taxonomie ne devrait pas être adoptée si l'amendement proposé de la nomenclature du taxon est encore en discussion;

a) interpréter les inscriptions;

b) consulter, s'il y a lieu, le Comité pour les animaux ou le Comité pour les plantes;

c) déceler les questions de nomenclature qui pourraient justifier un plus ample examen par le comité CITES compétent et, s'il y a lieu, préparer des propositions d'amendement des annexes; et

d) soutenir l'élaboration et le maintien des listes et y collaborer;

FAUNE

Mammalia

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The Plant-Book, second edition, [D.J. Mabberley, 1997, Cambridge University Press (réimprimé avec des corrections 1998)] pour les noms génériques de toutes les plantes inscrites aux annexes de la Convention, à moins que les listes normalisées adoptées par la Conférence des Parties ne s'y substituent).

A Dictionary of Flowering Plants and Ferns, 8th edition, (J.C. Willis, revised by H.K. Airy Shaw, 1973, Cambridge University Press) pour les synonymes génériques non mentionnés dans The Plant-Book, à moins que les listes normalisées adoptées par la Conférence des Parties ne s'y substituent, selon les références indiquées ci-dessous.

A World List of Cycads (D.W. Stevenson, R. Osborne and K.D. Hill, 1995; In: P. Vorster (Ed.), Proceedings of the Third International Conference on Cycad Biology, pp. 55-64, Cycad Society of South Africa, Stellenbosch) et ses mises à jour acceptées par le Comité pour les plantes, comme ligne directrice en se référant aux noms des espèces de Cycadaceae, Stangeriaceae et Zamiaceae.

CITES Bulb Checklist (A.P. Davis et al., 1999, compilée par Royal Botanic Gardens, Kew, Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord) et ses mises à jour acceptées par le Comité pour les plantes, comme ligne directrice en se référant aux noms des espèces de Cyclamen (Primulaceae), Galanthus et Sternbergia (Liliaceae).

CITES Cactaceae Checklist, 2^e édition, (1999, compilée par D. Hunt, Royal Botanic Gardens, Kew, Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord) et ses mises à jour acceptées par le Comité pour les plantes, comme ligne directrice en se référant aux noms des espèces de Cactaceae.

CITES Carnivorous Plant Checklist, 2^e édition, (B. von Arx et al., 2001, Royal Botanic Gardens, Kew, United Kingdom of Great Britain and Northern Ireland) et ses mises à jour acceptées par le Comité pour les plantes, comme ligne directrice en se référant aux noms des espèces de Dionaea, Nepenthes et Sarracenia.

CITES Aloe and Pachypodium Checklist (U. Eggli et al., 2001, compilée par Städtische Sukkulenten-Sammlung, Zurich, Suisse, en collaboration avec le Royal Botanic Gardens, Kew, Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord) et sa mise à jour: An Update and Supplement to the CITES Aloe & Pachypodium Checklist [J.M. Lüthy (2007), organe de gestion CITES de la Suisse, Berne, Suisse], et leurs mises à jour acceptées par le Comité pour les plantes comme ligne directrice en se référant aux noms des espèces d'Aloe et de Pachypodium.

World Checklist and Bibliography of Conifers (A. Farjon, 2001) et ses mises à jour acceptées par le Comité pour les plantes, comme ligne directrice en se référant aux noms des espèces de Taxus.

CITES Orchid Checklist, (compilée par les Royal Botanic Gardens, Kew, Royaume-Uni) et ses mises à jour acceptées par le Comité pour les plantes, comme ligne directrice en se référant aux noms des espèces de de Cattleya, Cypripedium, Laelia, Paphiopedilum, Phalaenopsis, Phragmipedium, Pleione et Sophronitis (Volume 1, 1995) et Cymbidium, Dendrobium, Disa, Dracula et Encyclia (Volume 2, 1997); Aerangis, Angraecum, Ascocentrum, Bletilla, Brassavola, Calanthe, Catasetum, Miltonia, Miltonioides et Miltoniopsis, Renanthera, Renantherella, Rhynchostylis, Rossioglossum, Vanda et Vandopsis (Volume 3, 2001); et Aerides, Coelogyne, Comparettia et Masdevallia (Volume 4, 2006).

CITES Checklist of Succulent Euphorbia Taxa (Euphorbiaceae), 2^e édition (S. Carter et U. Eggli, 2003, publiée par l'Agence fédérale pour la conservation de la nature, Bonn, Allemagne), après notification de sa publication et commentaires des Parties, et ses mises à jour acceptées par le Comité pour les plantes, comme ligne directrice en se référant aux noms des espèces d'euphorbes succulentes.

Dicksonia species of the Americas (2003, compilé par le Jardin botanique de Bonn et l'Agence fédérale pour la conservation de la nature, Bonn, Allemagne) et ses mises à jour acceptées par le Comité pour les plantes, comme ligne directrice en se référant aux noms des espèces de Dicksonia.

Plants of Southern Africa: an annotated checklist. Germishuizen, G. & Meyer N.L. (eds.) (2003). Strelitzia 14: 561. National Botanical Institute, Pretoria, Afrique du Sud et ses mises à jour acceptées par le Comité pour les plantes, comme ligne directrice en se référant aux noms des espèces de Hoodia.

Lista de especies, nomenclatura y distribución en el genero Guaiacum. Davila Aranda & Schippmann (2006): Medicinal Plant Conservation 12:50 (disponible sur le site web de la CITES) et ses mises à jour acceptées par le Comité pour les plantes, comme ligne directrice en se référant aux noms des espèces de Guaiacum.

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