Changements dans la liste des résolutions en vigueur après la CdP12

Nouvelles résolutions

A sa 12e session (Santiago, 2002), la Conférence des Parties a adopté 11 nouvelles résolutions; on peut à présent les consulter sur le site du Secrétariat en cliquant ici.

Résolutions révisées

A la CdP12, la Conférence des Parties a également révisé 14 résolutions en vigueur. Les versions révisées ont été placées sur notre site; on peut les reconnaître au suffixe (Rev. CoP12) placé à la fin de la cote de la résolution. C'est la présentation qui a été retenue pour numéroter les résolutions révisées à partir de la 12e session. Les versions révisées sont les suivantes:

• Conf. 1.5 (Rev. CoP12) - Application et interprétation de certaines dispositions de la Convention
• Conf. 4.6 (Rev. CoP12) - Soumission des projets de résolutions et autres documents destinés aux sessions de la Conférence des Parties
• Conf. 9.24 (Rev. CoP12) - Critères d'amendement des Annexes I et II
• Conf. 10.8 (Rev. CoP12) - Conservation et commerce des ours
• Conf. 10.10 (Rev. CoP12) - Commerce de spécimens d'éléphants
• Conf. 10.14 (Rev. CoP12) - Quotas pour les trophées de chasse et les peaux de léopards à usage personnel
• Conf. 10.15 (Rev. CoP12) - Etablissement de quotas pour les trophées de chasse de markhors
• Conf. 10.19 (Rev. CoP12) - Les médecines traditionnelles
• Conf. 11.1 (Rev. CoP12) - Constitution des comités
• Conf. 11.4 (Rev. CoP12) - Conservation des cétacés, commerce des spécimens de cétacés et relations avec la Commission baleinière internationale
• Conf. 11.8 (Rev. CoP12) - Conservation et contrôle du commerce de l'antilope du Tibet
• Conf. 11.9 (Rev. CoP12) - Conservation et commerce des tortues d'eau douce et des tortues terrestres
• Conf. 11.10 (Rev. CoP12) - Commerce des coraux durs
• Conf. 11.15 (Rev. CoP12) - Prêts, dons, ou échanges de spécimens de musées et d'herbiers à des fins non commerciales
• Conf. 11.17 (Rev. CoP12) - Rapports annuels et surveillance continue du commerce

De plus, la Conférence des Parties a révisé cinq résolutions sur le financement et le budget du Secrétariat et des sessions de la Conférence des Parties. Ces résolutions ont été amendées simplement pour supprimer le paragraphe traitant de la procédure d'approbation des projets financés par des fonds externes. Elles ne figurent pas sur la liste des résolutions en vigueur; en effet, bien que n'ayant pas été formellement abrogée, chacune est considérée comme remplacée par la suivante sur le même sujet. Ces résolutions restent donc en vigueur, notamment parce qu'elles indiquent le barème des contributions accepté par la Conférence des Parties les années passées et le taux auquel les contributions impayées doivent encore être réglées. Les résolutions de cette série ayant été révisées à la CdP12 sont:

• Conf. 7.2 (Rev. CoP12)
• Conf. 8.1 (Rev. CoP12)
• Conf. 9.2 (Rev. CoP12)
• Conf. 10.1 (Rev. CoP12)
• Conf. 11.2 (Rev. CoP12)

Résolutions abrogées

Les résolutions suivantes ont été abrogées à la CdP12 et supprimées de la liste des résolutions en vigueur.

• Conf. 1.6 (Rev.) - Faune et flore insulaires rares et capture d'animaux sauvages pour le commerce des animaux de compagnie
• Conf. 2.10 (Rev.) - Interprétation de l'Article VII
• Conf. 6.5 (Rev.) - Application de la CITES dans la Communauté économique européenne
• Conf. 8.2 (Rev.) - Application de la Convention dans la Communauté économique européenne (CEE)
• Conf. 8.9 - Commerce des spécimens d'espèces inscrites à l'Annexe II prélevés dans la nature
• Conf. 8.15 - Lignes directrices pour une procédure d'enregistrement et de suivi des établissements élevant à des fins commerciales des espèces animales inscrites à l'Annexe I
• Conf. 8.16 - Expositions itinérantes d'animaux vivants
• Conf. 8.22 (Rev.) - Critères complémentaires pour la création d'établissements d'élevage en captivité de crocodiliens
• Conf. 10.2 (Rev.) - Permis et certificats
• Conf. 10.11 - Conservation de l'outarde houbara
• Conf. 10.12 (Rev.) - Conservation des esturgeons
• Conf. 11.5 - Conservation et commerce du tigre
• Conf. 11.13 - Système universel d'étiquetage pour l'identification du caviar
• Conf. 11.14 - Lignes directrices pour une procédure d'enregistrement et de suivi des établissements élevant en captivité à des fins commerciales des espèces inscrites à l'Annexe I
• Conf. 11.22 - Nomenclature normalisée