Documents de la CdP13 sur lesquels sont fondés
les changements
apportés à la liste des résolutions et des
décisions
Résolutions
Nouvelles résolutions
A sa 13e session (CdP13, Bangkok, 2004), la Conférence des Parties a adopté 11 nouvelles résolutions.
Résolutions révisées
La Conférence des Parties a révisé 24
résolutions [identifiées par le suffixe (Rev.
CoP13) placé après le numéro de la résolution].
De plus, la Conférence des Parties a révisé
la résolution Conf. 12.1, Financement et budget du Secrétariat
et des sessions de la Conférence des Parties. Cette résolution,
et les autres du même type, ont été supprimées
de la liste des résolutions en vigueur car bien que n'ayant
pas été formellement abrogée, chacune est
considérée comme remplacée par la suivante
sur le même sujet. Elles restent donc en vigueur, notamment
parce qu'elles indiquent le barème des contributions accepté
par la Conférence des Parties les années passées
et le taux auquel les contributions impayées doivent être
réglées.
Résolutions abrogées
Enfin, la Conférence des Parties a abrogé quatre résolutions.
Décisions
A la CdP13, la Conférence des Parties a adopté 105 nouvelles décisions et en a révisé quatre autres. La liste des documents sur lesquels sont fondés ces changements peut être consultée en cliquant ici.